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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Blaise-du-Buis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 30 03 2016)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Union Européenne,
Nombre
de Conseillers
Elus :
15
EXTRAIT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
BLAISE
DU
BUJIS
(Isère)
En exercice
: 15
Présents :
12
Votants :
14 (dont 2 pouvoirs)
Le 30 MARS L'AN
DEUX
MIL SEIZE
Le
Conseil
Municipal
de la Commune
de
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
dûment
convoqué,
s'est réuni
en session
ordinaire
à la Mairie sous la Présidence
de : Madame
Véronique
LEONARDI.
Date de convocation
: 23 MARS
2016
Présents:
Mmes
Véronique
LEONARDI;
Muriel
LOMER;
MM.
Roger
TESSAUR;
Grégory
BAGDAHN;
Michel
THIBIER;
Stéphane
VERY;
Serge
NOGUER;
Mmes
Leslie
MALJOURNAL-BLIN;
Marie-Louise
TESSAUR;
Elvira
AFONSO-SARAT;
Annie
BARUDIO;
Sandrine
PERSONNAZ
.
Abseni(s)
excuséls) :
-
M. Jacques
BRAIN
(qui a donné
pouvoir à Mme
Muriel LOMER)
-
Mme
Sonia
MERCURI
(qui a donné
pouvoir à Mme
Leslie MALJOURNAL-BLIN)
Absent(s): -
M. Yves
BOURELLY
Secrétaire
de séance
: Mme
MALJOURNAL-BLIN
Leslie
Délibération
n°
2016033001
:
OBJET
: APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2015.
Le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Muriel
LOMER,
îére
Adjointe,
délibérant
sur
le
Compte
Administratif
2015
dressé
par
Madame
Véronique
LEONARDI,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le Budget
Primitif et les
décisions
modificatives
s'y rapportant
concernant
l'exercice
2015
:
-
LUI
DONNE
ACTE
du
Compte
Administratif
2015
lequel
se
résume
ainsi
:
d'investissement
d'investissement
d'investissement
SECTION
Année 2014
Réalisé en 2015
| Résultat de
clôture
Au
31/12/2015
Reprise
exercice |
Dépenses
Recettes
Résultat
de
antérieur
en
€uros
en
€uros
l'exercice
FONCTIONNEMENT
a
535
264.39
740
544.33
{+ 205
279.94
(+) 205
279.94
Résultat
Excédent
de
Excédent
de
|
de
fonctionnement
fonctionnement
fonctionnement
=
RE
WG
=
LE
SEE
.
FERA
INVESTISSEMENT
mt)
438
91 9.87
|
36591990
3 373
699.86
| É 6
| 7 779.96
15
(+)
446
699.83
2
Excédent
|
z
Excédent
Résultat
cumulé
|
Excédent
cumulé
d'investissement
Il est
précisé
que
Madame
le Maire
a quitté
la séance
pour
le vote
de
cette
délibération.
Le
Compte
administratif
2015
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
Délibération
n°
2016033002
:
OBJET
: APPROBATION
COMPTE
DE
GESTION
2015. Compte-rendu
de la séance
du
Conseil
Municipal
du 30 mars
2016
Le
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
Véronique
LEONARDI,
Maire
:
-
Après
s'être fait présenter
par
la
1ére
Adjointe,
Madame
Muriel
LOMER,
le budget
primitif et les
décisions
modificatives
concernant
l'exercice
2015
;
-__
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le
COMPTE
ADMINISTRATIF
2015
;
-
Considérant
que
toutes
les
RECETTES
et
les
DÉPENSES
sont
justifiées,
le
Conseil
Municipal
:
à
DÉCLARE
que
le COMPTE
DE
GESTION
dressé
pour
l'exercice
2015
par
le
Receveur
municipal,
visé
et
certifié
conforme
par
l'Ordonnateur,
n'appelle
ni
remarque,
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
à
APPROUVE
ce
COMPTE
DE
GESTION
2015
Adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
Délibération
n°.2016033003
:
OBJET
:/AFFECTATION
DU
RÉSULTAT.DE
FONCTIONNEMENT:2015.
Le
Conseil
municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LEONARDI,
Maire
:
-
Après
avoir
examiné
le compte
administratif,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice ;
-__
Constatant
que
le
compte
administratif
2015
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
:205
279.94
€ ;
à
DÉCIDE
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit :
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
A
Résultat
de
l'exercice
205
279.94
€
Précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
(déficit)
B
Résultats
antérieurs
reportés
Ligne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
—
0.00
€
(déficit) C
Résultat
à affecter
205
279.94
€
= AtB
(hors
restes
à réaliser)
{si
Cest
négatif,
report
du
déficit
ligne
002
ci-dessous)
D
Solde
d'exécution
d'investissement
446
699.83
€
E
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
0.00
€
Besoin
de
financement
F
=
D+E
0.00
€
AFFECTATION
= C
= G+H 205
279.94
€
Affectation
en
réserves
R1068
en
investissement
205
279.94
€
H
Report
en
fonctionnement
R
002
0.00
€
DEFICIT
REPORTE
D
002
0.00
€
Adopté
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés. Compte-rendu
de la séance
du
Conseil
Municipai
du
30 mars
2016
Délibération
n°2016033004
:
OBJET
: TAUX
D'IMPOSITION
POUR
L'ANNÉE
2016.
Afin
d'équilibrer
le Budget
Primitif
de
Fonctionnement
2016,
il a
été
décidé
d'inscrire
la somme
de
338
557
Euros
au
produit
des
Contributions
Directes
(article
73111).
Les
bases
d'impositions
ont
été
notifiées
le 14
mars
2016
via
le portail
internet
de
la gestion
publique
de
la DGFIP.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
Municipal
:
-
DÉCIDE
DE
NE
PAS
AUGMENTER
ET
D'APPLIQUER
les
taux
d'imposition
pour
l'année
2016
suivants
:
Libellés
:
En
2014
Pour
2015
pour
mémoire
Pour
Pour
2016 :
mémoire
TAXE
D'HABITATION
8,93
8,63
8,63
TAXE
FONCIERE
BATIE
25,23
24,38
24,38
TAXE
FONCIERE
NON
BATIE
61,84
59,76
59,76
Adopte
à
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
la décision
ci-dessus.
Délibération
n°
2016033005
:
OBJET
: ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2016.
Madame
Véronique
LEONARDI,
Maire,
présente
le
Budget
Primitif
2016
préparé
par
la commission
finances
:
- S'agissant
du
budget
de
fonctionnement
:
C'est
un
budget
caractérisé
par
la
baisse
des
dotations
de
l'Etat,
d'une
part
et
l'augmentation
des
dépenses
de
fonctionnement
:régularisation
des
charges
du
RPI,
frais
d'honoraires
d'avocat
d'autre
part.
Le
Budget
Primitif 2016
est
ainsi
adopté
à
la majorité
des
membres
présents
comme
suit
:
Sections
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
661
979.00
€
1386
176.77
€
Recettes
747
783.00
€
1.386
176.77
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
Adopte
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
le BP
2016.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée.
Pour
copie
certifiée
conforme
au
registre
des
délibérations.
Le
Majre,
ou
Véronique
LEONARDI.
Affiché
à la porte
de
la Mairie
le 01/04/2016 RE
SG
De
NI
|| ed
iii
dont
sus
Or
SUMRIEUIRE
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