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Compte-Rendu - CR CM 12 05 2021
Document publié le Mercredi 12 mai 2021 par la commune de Saint-Blaise-du-Buis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 05 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique,
.
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
(Isère)
Nombre
de
Conseillers
Elus
: 15
L’AN
DEUX
MIL
VINGT
ET
UN
Le
12
Mai
En
exercice
: 15
Le Conseil
municipal de la Commune
de SAINT
BLAISE
DU
BUIS
dûment
convoqué,
s'est réuni en session ordinaire
à la mairie,
salle
du
Conseil,
sous
la Présidence
de
: Madame
Nathalie
FAURE.
Présents
: 13
Date
de convocation
: 06
Mai
2021
Votants
:
13
Présents
: Mme
FAURE
Nathalie
; Mme
AFONSO
SARAT
; M
BREFFEILH
Olivier; M
BAILLY
Simon
; M. Julien
BOULORD;
M
CAPALBO
Fabien;
Mme
CIVET
Sandrine;
M
GAUVRY
Jean-François ;
M
JACOLIN
Didier;
Mme
Yvette
PERRIN
M PEURIERE
Jérémie
; Mme
MOREL-BIRON
Annie
; Mme
MOSKAL
Magalie
Absent(s)
: Mme
KALECINSKI
Natacha
- M. NOGUEIRA
Stéphane
Pouvoir
;
Secrétaire
de séance
: M JACOLIN
Didier
Le
quorum
est
atteint.
M.
JACOLIN
Didier
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Madame
le
Maire
demande
s’il
y
a
des
remarques
concernant
le
compte-rendu
du
01
Avril
2021.
Approbation
du
compte
rendu
de
séance
du
Conseil
municipal
du
jeudi
01
Avril
2021
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Délibération
n°2021051201
: Définir
la durée
des
amortissements
des
subventions
d'équipements
Selon
l’article
L2321-2
28°"
du
CGCT,
constituent
des
dépenses
obligatoires,
pour
les
communes
de
moins
de
3500
habitants
et
les
groupements
de
communes
dont
la
population
est
inférieure
à
3500
habitants
et
pour
leurs
établissements,
les
dotations
aux
amortissements
des
subventions
d'équipements
versées.
Madame
l'inspecteur
des
Finances
publiques
a
demandé
à
la
Commune
d'appliquer
l’article
L.2321-2
28°"
en
amortissant
les
dépenses
d'investissement
relative
aux
subventions
d'équipements
versées
au
Territoire
d’Energie
de
l'Isère
(TE38),
au
titre
du
programme
d'enfouissement
/
renforcement
des
réseaux
électriques
«
Montée
des
Essarts
de
Bonjean
»
(Travaux
en
2019).
Cette
dépense
d'investissement,
comptabilisée
au
compte
204182,
soldée
en
2020
pour
un
montant
de
18
020,00
£uros
doit
faire
l’objet
d’un
amortissement
puisque
considérée
comme
subvention
d'équipement
qui
n’a
pas
été
comptabilisée
sur
le
budget
primitif
2021.
Les
subventions
d'équipement
versées
sont
amorties
sur
une
durée
maximale
de :
a)
Cinq
ans
lorsqu'elles
financent
des
biens
mobiliers,
du
matériel
ou
des
études
auxquelles
sont
assimilées
les
aides
à
l'investissement
consenties
aux
entreprises,
non
mentionnées
au
b)
et
c);
b)
Trente
ans
lorsqu'elles
financent
des
biens
immobiliers
où
des
installations
;
c)
Quarante
ans
lorsqu'elles
financent
des
projets
d’infrastructures
d'intérêt
national
(exemples
:
logement
social,
réseaux
très
haut
débit...).
Compte
tenu
de
ces
éléments,
le
Conseil
municipal
doit
déterminer
la
durée
d'amortissement
à
adopter
pour
ces
subventions
d'équipements.
Aussi,
sur
proposition
de
Madame
le
Maire,
le Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide :
-
DE
FIXER
la
durée
d’amortissements
à
5
ans
pour
les
dépenses
d’investissements
relatives
aux
subventions
d'équipements
versées
au
Territoire
d’Energie
de
l'Isère
(TE38),
au
titre
du
programme
d'enfouissement
/
renforcement
des
réseaux
électriques
«
Montée
des
Essarts
de
Bonjean»
dont
les
dépenses
ont
été
réalisées
en
2020,
correspondant
à un
amortissement
annuel
de
3
604,00
£uros.
44 Compte-rendu
de la séance
du
Conseil
municipal
du
12 Mai
2021
-
DE
FIXER
la
durée
d’amortissements
à
5
ans
à
compter
de
ce
jour
pour
toutes
les
dépenses
d’investissements
relatives
aux
subventions
d'équipements
versées
au
Territoire
d’'Energie
de
l'Isère
(TE38),
au
titre
du
programme
d'enfouissement
/ renforcement
des
réseaux.
-
_ AUTORISE
Madame
le
Maire
à
procéder
aux
opérations
d'amortissement
telles
que
susvisées
et
à
signer
toutes
pièces
afférentes.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes
:
POUR
: 13
CONTRE
:0
ABSTENTION
: O
ADOPTÉE
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2021051202
: Décision
modificative
n°1/2021
Madame
le
Maire
informe
l’assemblée
que
des
modifications
sont
nécessaires
suite
au
vote
du
budget
2021.
En
effet
pour
les
petites
communes,
il est
possible
de
neutraliser
l’impact
des
amortissements
des
subventions
d'équipements
(notamment
les
amortissements
liés
aux
travaux
du
TE
38)
et
bénéficier
d’une
augmentation
de
résultat.
Le
montant
global
des
amortissements
des
subventions
d'équipement
à
prendre
en
compte
pour
2021
est
récapitulé
ci-dessous :
AMORTIS | AMORTIS
N°
DURÉE
SEMENTS
Compte
|INVENTAI|
DÉSIGNATION
DU BIEN
AC
ON AMORTIS
VAE
DE
NS
RE
SEMENT
L'EXERCI
204182
| EPBONJ |
m-mescmummmamemecuss]
12/00/2019 |5 an(s)
2 419,00
1 935,20
204182
R-0002
Errée NE rage 504 sec FT Enemorreeas ess
|
12/08/2015
5
an(s)
21
090,40
204182
R-0003/204182|
Route
du Motard
-enfouissement
réseaux BT FT EP|
20/11/2015
5 an(s)
95
114,27
204182
R-0004/204182|
SEDI
Grand Voye
- Enfouissemt réseaux
BT FT|
20/11/2015
5
an(s)
23
170,40
204182
R-0005
Etant Les Eszars TRL2TRTS
60 130 DU 140675:5)
(9/09/2019
5 an(s)
79
054,40)
204182
R-0006
ENFOUisst
Les
Essarts
|
10/12/2020
5
an(s)
18
020,00]
204182
200602
|
enfouissement
reseau
part sedi|
05/02/2013
15
an(s)
50
009,50)
204182
900067154121)
rewranoner
esarsce sous
rrérrou
ou esse |
24/09/2019
5
an(s)
1
451,40
204182 Résuñat
290
329,37]
63
243,52
14
416,00
30
005,68 1 161,12
Alors
qu'il
a
été
inscrit
au
BP
2021,
20
000€
en
dépenses
de
fonctionnement
(chapitre
042
compte
6811
dotations
aux
amortissements
des
immobilisations
incorporels
et
corporels),
il
convient
de
passer
les
écritures
suivantes
pour
équilibrer
le
budget
:
Section
Fonctionnement
Désignation
RECETTES
DEPENSES
6811
- Dot
Amort.
Immo.
Incorp.&corp
6811
/ CH
042
31.397936
€
7768
- Neutralisation
amort.
Subv.
Equipt.
7768
/ CH 042
3287886
Il convient
également
d'équilibrer
en
contrepartie
la
section
investissement
comme
suit
:
Section
Investissement
Désignation
RECETTES
DEPENSES
2804182
- Amortissements
des
immobilisations :
Bâtiments
et
installations
51
397.96
€
2804182
/ CH
040
198
- Neutralisation
amort.
Subvention
équipements
51
397.96
€
198
/ CH
040
Pour
les
2 centimes,
il s'agit
d'amortir
en
2021
le solde
de
cette
subvention
qui
présente
une
valeur
nette
comptable
non
nulle
de
19
022.87Æ
(il y a eu
4 annuités
de
19
022.85€
de
2016
à 2019,
la valeur
initiale
étant
de
95114.27,
il reste
19022.87
à
amortir
en
2021).
Ë
214 Compte-rendu
de la séance
du
Conseil
municipal
du
12 Mai 2021
Ilest
donc
proposé
les
écritures
ci-dessus
en
section
investissement
et
en
section
fonctionnement.
Aucun
autre
élu
ne
souhaitant
intervenir,
Madame
le
Maire
propose
de
passer
au
vote
des
écritures
précitées
en
section
investissement
et
en
section
fonctionnement.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
décide :
-
PASSER
les
écritures
comptables
précitées
afin
de
mettre
le
budget
2021
de
la
commune
en
conformité.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes
:
POUR
: 13
CONTRE
:0
ABSTENTION
: O0
ADOPTÉE
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2021051203
: Vote
sur
les
nouveaux
taux
d'imposition
2021
suite
à la
réforme
fiscale
Suite
à
la
délibération
du
11
mars
2021
transmise
en
Préfecture
au
service
du
contrôle
de
légalité,
le
Bureau
du
Conseil
et
du
Contrôle
Budgétaire
a
relevé
une
non-conformité
au
vote
des
taux
d'imposition
suite
à
la
réforme
fiscale
appliquée
en
2021.
Celle-ci
affecte
le
budget
communal
par
la
suppression
de
la
taxe
d'habitation
et
son
remplacement
et
par
la
réévaluation
foncière
des
établissements
industriels.
En
premier
lieu,
la
taxe
d'habitation
fait partie
des
impôts
locaux
au
même
titre
que
les
taxes foncières
sur
les
propriétés
bâties
et
non
bâties.
Elle
s'applique
aux
biens
immobiliers
à
usage
de
logements,
y
compris
aux
résidences
secondaires
et
aux
locaux
vacants,
et
est
due
par
les
occupants
du
logement,
qu'ils
soient
propriétaires,
locataires
ou
occupants
à
titre
gratuit.
La
taxe
d'habitation
a
été jugée
inégalitaire
en
raison
du
défaut
d'actualisation
des
valeurs
locatives
cadastrales
des
locaux
d’habitation
depuis
les
années
1970,
d’où
sa
suppression
par
étape,
de
2018
à
2022,
sur
les
résidences
principales.
Cette
suppression
s'accompagne
d’une
réforme
du
financement
des
collectivités
territoriales,
dont
les
budgets
n’ont
pas
été
impactées
en
2020
par
les
étapes
de
la
suppression
ayant
touché
les
contribuables.
Ce
n’est
plus
le cas
à compter
du
budget
2021.
En
remplacement
de
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales,
les
communes
vont
percevoir
la part
départementale
de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
ainsi
que
la part
de
la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
locaux
vacants. Dans
un
second
temps,
la
loi
de
finances
2021
prévoit
une
diminution
des
impôts
de
production
sur
2021.
Cela
se
traduit
entre
autres
par
la réévaluation
de
la
méthode
comptable
d'évaluation
servant
au
calcul
des
impôts
fonciers
(cotisation
foncière
des
entreprises
et
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties).
Autrement
dit
seuls
les
locaux
industriels
sont
concernés.
La
réévaluation
foncière
des
établissements
industriels
aura
pour
effet de
réduire
de
moitié
leurs
impôts fonciers
perçus
par
le Pays
Voironnais
et
par
les
communes.
De
plus
la
règle
de
revalorisation
annuelle
de
la
valeur
locative
de
ces
établissements
est
modifiée
afin
de
la
rapprocher
de
celle
applicable
aux
locaux
professionnels,
révisée
depuis
2017.
Les
communes
seront
compensées
par
la création
d’un
nouveau
prélèvement
sur
les recettes
de
l'Etat.
Cette
compensation
évoluera
chaque
année
en fonction
de
l’évolution
des
bases
imposables
localement.
Environ
520
locaux
sont
concernés
à l’échelle
du
territoire
du
Pays
Voironnais.
Madame
Nathalie
Faure
informe
le
conseil
municipal
qu’en
2021,
la
part
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
affectée
jusqu'alors
aux
départements
est
maintenant
affectée
aux
communes.
Ce
transfert
vise
à compenser,
en
majeure
partie,
aux
communes
la suppression
de
la taxe
d'habitation
(TH)
sur
les
résidences
principales.
Etant
entendu
ce
récapitulatif
sur
la
réforme
fiscale
2021,
il
convient
de
définir
les
taux
d'imposition
pour
2021
en
tenant
compte
du
transfert
de
la
part
départementale
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(15,90
%)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide :
-
D’INTEGRER
le
taux
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
affecté
jusqu'alors
aux
départements
sans
augmentation
du
taux
final
de
la taxe
foncière
-
DE
NE
PAS
MODIFIER
le taux
foncier
non
bâti
[gg
æ + Compte-rendu
de la séance
du
Conseil
municipal
du
12 Mai
2021
TAXES
Taux
2020
pour
mémoire
Taux
2021
FONCIER
BATI
24,22
24,22
+
15,90
= 40,12
FONCIER
NON
BATI
59,36
59,36
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes :
POUR
: 13
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 0
ADOPTÉE
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2021051204
: Autorisation
donnée
à Madame
le Maire
de
déposer
des
autorisations
d'urbanisme
Vu
le Code
de
l'Urbanisme,
Considérant
le
besoin
de
déposer
des
demandes
d’autorisations
d'urbanisme
dans
le
cadre
de
la
rénovation
des
bâtiments
communaux,
Considérant
le
besoin
de
rénover
le logement
désaffecté
au-dessus
de
l’école
situé
rue
des
Ecoles
en
vue
de
le
réhabiliter
en
logement
communal,
Considérant
le
besoin
de
refaire
la
toiture
du
local
derrière
l’église
affecté
ce
jour
à
l’utilisation
de
l’ACCA
de
Saint
Blaise
du
Buis,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
décide :
D’AUTORISER
Madame
le Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
d’autorisations
d'urbanisme
pour
ces
travaux.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes
:
POUR
: 13
CONTRE
:0
ABSTENTION
: O0
ADOPTÉE
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Décisions
prises
par
le Maire
par
délégation
du
Conseil
municipal
Madame
le Maire
informe
le Conseil
que
suite
à deux
arrêts
maladie
du
personnel
communal
attaché
aux
services
périscolaires,
de
nouveaux
contrats
avec
l'association
Adequation
pour
la
mise
à
disposition
de
personnel
ont
été
signés
pour
palier
les
absences,
ainsi
qu’une
personne
travaillant
en
autoentrepreneur
laquelle
est
en
charge
du
nettoyage
des
locaux
de
l’école
nouvelle.
Le
contrat
de
téléphonie
a été
signé
avec
Gedis
Telecom
afin
d'assurer
un
suivi
de
services
en
matière
de
téléphonie.
Le
déploiement
se fait
petit
à petit.
Questions
diverses -
Madame
Perrin
demande
si
on
peut
ajouter
les
éléments
discutés
en
question
diverse
dans
le
compte
rendu
affiché.
=>
Les
points
seront
ajoutés.
-
Madame
Moskal
demande
l'avancement
du
projet
de
l'aménagement
paysager
de
la
place
de
l’église
=>
La
commission
Développement
Durable
et
les
adjoints
répondent
que
le
projet
est
à
l'étude.
-
Monsieur
Gauvry
demande
où
en
est
la
réfection
du
mur
du
cimetière
=>
L'entreprise
Annequin
a
été
à
nouveau
rencontrée
pour
définir
les
besoins
nécessaires
dans
la
mesure
où
l’arrière
du
mur
s'effrite
également.
Les
travaux
de
piquage
de
l’enduit,
reprise
de
maçonnerie
et
réfection
de
l’enduit
au
mortier
de
chaux
sont
acceptés
et
la
portion
de
mur
intérieur
entre
ancien
et
nouveau
cimetières
dans
l’angle
nord-ouest
sera
refait.
-
Madame
Perrin
demande
si
un
article
peut
être
mis
dans
la
Feuille
du
Buis
pour
rappeler
à
la
population
dans
le
besoin
que
le
CCAS
est
présent
pour
les
aider.
A
la
question
de
mettre
en
place
une
permanence,
il est
répondu
que
tous
les appels
en
mairie
sont
transmis
et traités
et qu’il
semble
difficile
de
répondre
aux
appels
en
leur
demandant
de
rappeler
lors
d’une
éventuelle
permanence.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
ci-dessus.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h10.
Affiché
à la porte
de
la Mairie
le 19/05/2021.
=
4/4 (y