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Déliberation - 25062009 etat decision pour CM
Document publié le Mardi 16 juin 2009 par la commune de Gonesse.
Lien du pdf (Déliberation - 25062009 etat decision pour CM)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Eau et assainissement,
1
Direction Générale des Services
JPB/HDD/SJ
Le 16 juin 2009
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE
Articles L 2122-22 et L 2122-23
Du Code Général des Collectivités Territoriales
Présentées lors du Conseil Municipal du 25 JUIN 2009
10 avril 2009 : Contrat de vente de gaz naturel avec GRDF
15 avril 2009 : Signature avec la SARL CARESPACE SERVICES d’une convention de partenariat pour la location de véhicules durant l’année 2009 pendant les vacances scolaires
29 avril 2009 : Marché n°08S28MO – Mission d’étude de faisabilité pour la création d’un centre de conservation et d’étude du patrimoine archéologique, historique et artistique de Gonesse – Avenant n°1 avec la société INEXIA MENIGHETTI PROGRAMMATION
30 avril 2009 : Signature avec la SARL Réseau Local d’un contrat de réservation pour une animation « Espace Multimédias clés en main » le 21 juillet 2009 dans la cadre des Quartiers d’Eté pour un montant de 2 491,54€ TTC
6 mai 2009 : Signature avec la société CONTES ET MANEGES d’un contrat de réservation pour la location de trampolines à élastiques le 1er août 2009 dans la cadre des Quartiers d’Eté pour un montant de 1 100,00 € TTC
6 mai 2009 : Signature avec SARL 5 MAJEUR d’un contrat de réservation pour la location d’un terrain de sport beach et son filet de protection du 4 juillet au 31 août dans le cadre des Quartiers d’Eté pour un montant de 5 250,44€ TTC
12 mai 2009 : Signature avec l’Union Normande des Centres Maritimes et Touristiques d’un contrat de réservation pour un week end CMJ à Bernières sur Mer (Calvados) du 27 au 28 juin 2009 pour un montant de 1 425,10€ TTC
13 mai 2009 : Signature avec la société CIRIL d’une convention pour la formation « Paramétrage de la structure de la paie » les 29 et 30 juin 2009 pour un montant de 750,00€ TTC
13 mai 2009 : Signature avec l’association « Voix Si-Voix La » d’un contrat de cession pour le « Concert Baroque » du 21 juin 2009 pour un montant de 2 500,00€ TTC
13 mai 2009 : Signature d’une convention d’accueil pour un séjour scolaire à Ecancourt (95) de l’école élémentaire Roger Salengro du 9 au 10 février 2009 organisé par la Caisse des Ecoles pour un montant de 1 420,25€ TTC
13 mai 2009 : Signature avec la SNCF d’un contrat de vente pour un billet groupes Paris/Bordeaux aller-retour les 24 et 30 juillet 2009 pour un montant de 1 327,20€ TTC
13 mai 2009 : Mission d’architecte urbaniste conseil de la ville de Gonesse avec Madame RIQUIER
13 mai 2009 : Marché n°09S02/1 – Entretien, nettoyage, curage des canalisations d’eaux usées, eaux pluviales et ouvrages annexes des réseaux d’assainissement des bâtiments, parkings et propriétés communales et inspections télévisées avec l’entreprise SANITRA SERVICES
15 mai 2009 : Signature avec Monsieur HAMMJE Thomas d’une convention de mise à disposition de l’exposition « Jazz Manouche » du 16 mai au 4 juin 2009 à la médiathèque de Coulanges pour un montant de 500,00€ TTC
18 mai 2009 : Signature avec l’association des Restaurants du Cœur – Relais du Cœur d’une convention de mise à disposition gratuite de locaux sis 6 avenue du Maréchal Foch
18 mai 2009 : Signature avec la SARL Blanger Organisation d’un contrat de spectacle le 14 juillet 2009 place du Général de Gaulle pour un montant de 2 215,50€ TTC 2
18 mai 2009 : Signature avec MAGIMUZIK d’un contrat de réservation pour un spectacle de magie le 4 août 2009 dans le cadre des Quartiers d’Eté pour un montant de 600,00€ TTC
18 mai 2009 : Signature avec l’Institut International de la Marionnette d’un contrat de cession de droit d’exploitation pour le spectacle « Capharnaum » le 30 mai 2009 à l’Auditorium de Coulanges pour un montant de 3 609,60€ TTC
19 mai 2009 : Signature avec l’association « 2 MES GARS WAT » d’un contrat de réservation pour un atelier d’écriture du 27 au 31 juillet 2009 dans le cadre des Quartiers d’Eté pour un montant de 650,00€ TTC
19 mai 2009 : Signature avec l’Etablissement Régional Léo Lagrange Ile de France d’un contrat de réservation pour un stage BAFA Approfondissement du 1er au 6 juin et un stage BAFA Théorique du 8 au 16 juin 2009 pour un montant de 11 694,00€ TTC
22 mai 2009 : Signature avec « L’association des Petits Débrouillards Ile de France » d’un contrat de réservation pour un atelier « découverte des sciences techniques » du 6 juillet au 28 août 2009 pour un montant de 2 900,00€ TTC
22 mai 2009 : Signature avec la mairie de Bar sur Seine d’un contrat de réservation pour un séjour cirque à Bar sur Seine (Aube) du 17 au 23 août 2009 pour un montant de 1 130,00€ TTC
22 mai 2009 : Désignation de l’Etude d’huissiers TORCHAUSSE pour dresser les procès verbaux de constat liés à l’occupation illicite par des tiers de terrains situés 1 rue Chauvart
26 mai 2009 : Signature avec l’association Music Concept d’un contrat de cession pour une animation le 14 juillet 2009 place du Général de Gaulle pour un montant de 3 400,00€ TTC
26 mai 2009 : Signature avec la SARL Arc en Ciel d’une convention pour le spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2009 pour un montant de 2 680,00€ TTC
29 mai 2009 : Signature avec Cap’Vacances d’un contrat pour la réalisation d’un séjour été organisé par les centres socioculturels à Port Barcarès du 4 au 11 juillet 2009 pour un montant de 12 261,50€ TTC
2 juin 2009 : Signature avec l’UFCV Auvergne d’un contrat d’hébergement pour un séjour à Brétignolles sur Mer (Vendée) du 3 au 10 août 2009 pour un montant de 2 880,00€ TTC
3 juin 2009 : Signature d’un contrat avec l’association LATITUDES pour la prestation d’une fanfare à l’occasion de la cérémonie du 8 mai 2009 pour un montant de 2 150,00€ TTC