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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - CR CM 15 01 2024 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Affichée le : 22 / 01 /2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/01/2024
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2023.
Approuvé
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023.
Approuvé
Affaires Centre Equestre
Affaires financières
1. Décision modificative n°1 du budget du Centre Equestre.
Approuvée
Affaires Golf
Affaires générales
2. Cession à l’euro symbolique à la ville de Bagnères de Luchon d’une parcelle située sur le terrain du golf appartenant à mesdames ANIORT, PARSI et PAGES.
Approuvée
Affaires communales
Affaires financières
3. Renouvellement bail administratif trésorerie.
Approuvée
4. Forfait Communal précision en cas de garde alternée entre Luchon et une autre commune de la CCPHG.
Approuvée
5. Garantie Agence France Locale (AFL) 2024.
Approuvée
6. Luchon TV d’un jour, prise en charge des frais.
Approuvée
Affaires générales
7. Régime des délégations.
Pas de vote. Le conseil municipal prend acte.
8. Mandat spécial au maire pour un déplacement à Paris (salon des Thermalies). Approuvée
9. Convention tripartite de partenariat entre le Gérontopole, la commune et le conseil départemental
de la Haute-Garonne.
Approuvée
10. Présentation des tarifs des Thermes pour 2024.
Pas de vote. Le conseil municipal prend acte.
11. Renouvellement de la convention pluri-annuelle entre la commune et le centre communal d’action
sociale (CCAS).
Approuvée
12. Legs pour la Mairie de Luchon à la suite d’un décès.
Approuvée
13. Saison de ski 2023-2024, station de ski Luchon-Superbagnères, approbation des modalités, tarifs de
secours.
Approuvée
14. Questions diverses.