Déliberation - ODJ10

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Déliberation - ODJ10 Document publié le Lundi 1 janvier 2007 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - ODJ10)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Outre-mer,

SEANCE DU 09 novembre 2007

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AUJOURD’HUI neuf novembre deux mille sept

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 02 novembre 2007, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Louis VIRGOULAY, Dominique ADENOT, Yves LEYCURAS, Pascal GENET,

Christine DULAC-ROUGERIE, Françoise NOUHEN, Bernard

DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI, Monique BONNET, Alain

BARDOT, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile

VIGNAL, Odile SAUGUES, Patricia AUCOUTURIER, Nicole

BARBIN, Valérie BERNARD, Claudine BODET, Gérard

BOHNER, Françoise BONVALLOT, Jean-Pierre BRENAS, Yves

CARROY, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Jean-Yves

FAFOURNOUX, Georges FAURE, Roger GIRARD, Patricia

GUILHOT, Danièle GUILLAUME, Mireille LACOMBE,

Claudine LAFAYE, Jacques LANOIR, Serge LESBRE, Jean

MAISONNET, Danielle MARTIN, René MAYOT, Chantal

MERCIER-COURTY, Christine PERRET, Alexandre

POURCHON, Martine REMBERT, Yves REVERSEAU, Paula

RIBEIRO, Franck ROLLE, Eric SEVRE, Jean-Philippe

VALENTIN

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Danielle AUROI, Michel CANQUE, Alain LAFFONT

Excusé(e)s : Philippe BOHELAY, Nicole DUMAS, Michel FANGET

Absent(e)s : Fatiha AMARA, Paule OUDOT, Gilles-Jean PORTEJOIE

Secrétaire : Paula RIBEIRO

Madame Christine PERRET a donné procuration pour les questions 1, 2 et 3.----------------------------------------------------

REPRÉSENTATIONS DE LA VILLE AUPRÈS DE DIVERS ORGANISMES

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Rapporteur : Monsieur le Maire

Notre collègue, Catherine GUELON NEYRIAL, représentait la Ville de Clermont-Ferrand auprès de divers organismes.

Je vous propose en conséquence les répartitions et substitutions suivantes :

− Clermont-Communauté : conseil communautaire.

Déléguée suppléante : Mireille LACOMBE.

− Établissement Public Foncier SMAF : assemblée générale.

Déléguée titulaire : Mireille LACOMBE.

− Clermont Métropole : conseil d’administration et assemblée générale.

Déléguée suppléante : Mireille LACOMBE.

− Programme local de l’Habitat : comité de pilotage.

Délégué suppléant : Philippe BOHELAY.

− Société coopérative d’intérêt collectif DOMIA : conseil d’administration. Délégué : Dominique ADENOT.

− Conseil d’école maternelle et primaire du groupe scolaire Pierre Mendès-France. Déléguée suppléante : Mireille LACOMBE.

− Conseil d’administration du collège Blaise-Pascal.

Déléguée titulaire : Mireille LACOMBE.

− Institut de Travail Social de la Région Auvergne (ITSRA) : conseil d’administration et assemblée générale. Déléguée : Mireille LACOMBE.

− Commission consultative des usagers de la restauration scolaire.

Déléguée suppléante : Mireille LACOMBE.

− Foyer Home Dome : conseil d’administration.

Délégué : Philippe BOHELAY.

DELIBERATION

Les propositions mises aux voix sont adoptées et converties en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 15 novembre 2007

Le Maire,

Serge GODARD