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Compte-Rendu - 19 avril 2022
Compte-Rendu - 26 juillet 2022
Document publié le Mardi 26 juillet 2022 par la commune de Genté.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 juillet 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
GENTE
5
route
de
la
Mairie
16130
GENTE
Tél
: 05.45.83.73.97/Fax
: 05.45.83.64.34
E-mail
: mairiedegente@wanadoo.fr
PROCÈS -VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
JUILLET
2022
Affiché
conformément
à l’article
L.
2121-25
du Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L’An
deux
mil
vingt
et deux,
le vingt-cinq juillet,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Madame
Carmen
BERNARD,
Maire
de
la Commune.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
19/07/2022
Présents
: BERNARD
Carmen,
SEGUIN
Gaël,
NOËL
Christine,
FREDERIC
Romain,
COUVRY
Anthony,
FRADIN
Elisabeth,
CHABROL
Isabelle,
OSES
Laura,
BARRE
Françoise.
Absents
excusés
: JASMIN
Nathalie,
GOURRAUD-BABIN
Maryse,
DA
COSTA
Paulo,
JASMIN
Maria-Rosa,
SEGUIN
Gérard.
Secrétaire
de
séance
: FRADIN
Elisabeth
La
séance
est
ouverte
à
18h30
sous
la
présidence
de
Madame
Carmen
BERNARD,
Maire
de
la
Commune. Madame
FRADIN
Elisabeth
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Il est procédé
à l’appel
nominal
des
conseillers.
Le
quorum
est
constaté.
1-
Devis
cantine
scolaire
:
Madame
le Maire
expose
le devis
de
l’entreprise
ELEM’INOX
pour
un
montant
de
4 210,00
€ HT
soit
5
052,00
€ TTC.
Devis
validé
à l’unanimité.
2-
Revalorisation
des
loyers
des
logements
communaux
:
Madame
le
Maire
informe
l’ensemble
du
Conseil
Municipal,
qu’il
va
y
avoir
une
augmentation
des
loyers
sur
les
logements
communaux
selon
l’indice
de
référence
à compté
du
1%
août
2022.
3-
Modifications
des
statuts
et
intérêts
communautaires
pour
Grand-Cognac
:
Madame
le
Maire
donne
lecture
des
modifications
des
statuts
et
intérêts
communautaires
pour
Grand-
COGNAC.
Délibération
acceptée
à l’unanimité. 4-
Questions
diverses
a.
Convention
pour
mise
à disposition
d’un
local
communal :
Madame
Le
Maire,
informe
que
la
convention
de
mise
à
disposition
est
en
cours
de
finalisation
concernant
le
local
communal
qui
sera
utilisé
pour
les
chasseurs
de
la commune.
Le
Président
sera
contacté
rapidement
afin
que
cette
dernière
soit
signée
par
les
deux
parties.
b.
Devis
assainissement
:
Madame
Le
Maire
donne
parole
à Monsieur
Gaël
SEGUIN
afin
d’exposer
la différence
entre
les
deux
devis
que
nous
avons
reçu
un
pour
un
montant
de
3
842,10
€
(entreprise
SAMIR),
un
autre
pour
un
montant
de
10
724,69
€ TTC
(entreprise
COLAS).
La
différence
de
prix
s’explique
sur
la fait
que
l’une
des
deux
entreprises
à une
habilitation
pour
faire
des
travaux
sur
la voirie.
Un
autre
devis
va
être
demandé
pour
faire
un
autre
comparatif.
c.
Marché
des
producteurs :
Madame
Le
Maire
donne
la parole
à Monsieur
Patrick
LALIDA
pour
permettre
de
faire
un
point
sur
le
marché
des
producteurs.
Cette
année
il s’est
avéré
qu’il
est
compliqué
de
trouver
des
bénévoles.
Il y
a une
mise
en
place
d’un
planning
afin
de
permettre
une
meilleure
organisation
pour
aller
récupérer
le
matériel
sur
différentes
communes. RDV
parc
de
la Mairie
le mercredi
27 juillet
à 9h.
RDV
parc
de
la Mairie le jeudi
28 juillet
à 9h.
HRK
Intervention
de
Madame
FRADIN
Elisabeth,
elle
interpelle
le Conseil
Municipal
sur
le fait
que
le
boulanger
rencontre
des
difficultés.
Madame
Carmen
BERNARD
intervient
et informe
qu’un
dossier
est
en
cours
auprès
de
Grand-Cognac
et de
la chambre
des
métiers.
Une
réflexion
va
être
faite
aussi
de
notre
côté
pour
essayer
de
les
aider.
RO
ROKOROK
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19h15.
Prochain
Conseil
Municipal
le
19
septembre
2022
à
18h30
CM
DU
25.07.2022
Le
Maire,
Carmen
BERNARD
Charen®
Délibération
25-07-2022-01
— Devis
cuisine
cantine
scolaire — Elem’inox
— Appi
OUVÉ
à l’unanimité
Délibération
25-07-2022-02
— Révision
des
loyers
communaux
— Approuvé
à l’unanimité
Délibération
25-07-2022-03
— Modification
des
statuts
et
intérêts
communautaires
pour
Grand-Cognac
— Approuvé
à l’unanimité