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Conseil Municipal - DCM 2014 039 du 15 04 2014 Représentation du CM au sein de divers organismes publics para publics et Associatifs
Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 2014 039 du 15 04 2014 Représentation du CM au sein de divers organismes publics para publics et Associatifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Mode, textile et habillement,
+
REPUB! IQUE
FRANCAISE
DÉPAR. EMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 32
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 32
Date
de
la
convocation
: 08/04/2014
Date
d'affichage
: 09/04/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Formalités
de
publicités
effectuées,
Le :
1 8
AVR.
2014
Transmis
en
Sous-Préfecture
de
DRAGUIGNAN,
| *4 7 AVR
2014
Visa
du:
1
7
AVR.
014
N°
2014/039
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
MARDI
15
AVRIL
2014
L’an
deux
mille
quatorze
et
le
quinze
avril
à
18
heures
15,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc-Etienne
LANSADE,
PRÉSENTS:
Marc-Étienne
LANSADE
—
Éric
MASSON
-—
Audrey
TROIN
—
Patrick
GARNIER
— Régine
RINAUDO
-— Rémy
FÉLIX
—
Laëtitia
PICOT
—
Jérôme
SUEUR
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
-—
Aimé
GARNIER
-
Patricia
BERENGUIER
-
Élisabeth
CAILLAT
—
Pascal
CORDÉ
-—
Anthony
GIRAUD
-
Christelle
DUVERNET
-—
Jonathan
LAURITO
-—
Marie-Ly
GARCIA
—
Sébastien
MACREZ
—
Jean-Jacques
GABERT
-
Jeanne
LAURITO
—
Johan
TOUCAS
—
Valérie
ROBIN—
Michel
DALLARI
—
Carole
RUIZ
-
Ernest
DAL
SOGLIO
—
Frédéric
LACOUR
-—
Malika
OUAREZKI
— Jean-François:
FARNET
—
Patricia
PENCHENAT
-
ee
due
Il
convient
de
procéder
à
la
désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
de
divers
organismes
publics,
para-publics
et associatifs.
Cette
désignation
s’effectuant
à bulletin
secret.
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
SAINT-TROPEZ
- PÔLE
DE
SANTE
DU
GOLFE
DE
SAINT-TROPEZ
1 délégué CONSEIL
D'ÉTABLISSEMENT
C.A.T
« LES
ROMARINS
»
1 délégué
titulaire
1 délégué
suppléant
ASSOCIATION
DES
COMMUNES
FORESTIÈRES
DU
VAR
1 délégué
titulaire
1 délégué
suppléant
MAISON
DE
RETRAITE
PEIRIN
Président 1 délégué
titulaire
1 délégué
suppléant
REPRÉSENTATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
DIVERS
ORGANISMES
PUBLICS,
PARA-PUBLICS
ET
ASSOCIATIFS N° 2014/039 REPRÉSENTATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
DIVERS
ORGANISMES
PUBLICS,
PARA-PUBLICS
ET ASSOCIATIFS
COMMISSION
MIXTE
PARITAIRE
DES
FOIRES
ET
MARCHÉS
1 délégué
titulaire
1 délégué
suppléant
CENTRE
DÉPARTEMENTAL
DE
GESTION
DE
LA_
FONCTION
PUBLIQUE 1 délégué
titulaire
1 délégué
suppléant
CONSEIL
PORTUAIRE
Président 1
délégué
suppléant
COMITÉ
LOCAL
DES
USAGERS
DU
FORT
.
teste
Président
cesse L
te
à
1 délégué
suppléant
5
à
Fes
SEEUSE
COMMISSION
ADMINISTRATIVE
COLLÈGE
GERARD. PHILIPE
3
délégués
titulaires
°°:
, bee
see.
3
délégués
suppléants
pere
ë
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
L'ASSOCIATION. « LOTACC
»
4
délégués
MISSION
LOCALE
Le
Maire
Son
représentant
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
ces
désignations.
Conformément
à
l’article
L
2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
ouï
l’exposé
qui
précède
et
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
l'UNANIMITE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
de
ces
nominations.
Les
résultats
sont
les
suivants
:
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
SAINT-TROPEZ
—
PÔLE
DE
SANTÉ
DU
GOLFE
DE
SAINT-
TROPEZ 32
votants
Est
élue
liste majorité
...............
25
voix
Délégué
: Laëtitia
PICOT N° 2014
2014/9039
REPRÉSENTATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
DIVERS
ORGANISMES
PUBLICS,
PARA-PUBLICS
ET
ASSOCIATIFS
CONSEIL
D'ÉTABLISSEMENT
C.A.T
«
LES
ROMARINS
»
32
votants
Sont
élus
liste majorité
...............
25
voix
Délégué
titulaire
: Rémy
FELIX
Délégué
suppléant
: Marie-Ly
GARCIA
ASSOCIATION
DES
COMMUNES
FOREST
IÈRES
DU
VAR
32
votants
Sont
élus
liste
majorité
...............
25
voix
Délégué
titulaire
: Rémy
FELIX
Délégué
suppléant
: Anthony
GIRAUD
MAISON
DE
RETRAITE
PEIRIN
32
votants
es
FR
Esooes
Sont
élus
liste
majorité
...............
25
voix...
2
ei
it:
Président
:Le
Maire,
Marc-Etienne,
L ANSADE
Délégué titulaire
:
Régine
RINAUDO
‘°°:
«5e
©
:
Délégué
suppléant: Eric MASSON
Re
éeses
COMMISSION
MIXTE
PARITAIRE
DES
FORÉS
ET
MARCHÉS
32
votants
|
Sont
élus
liste majorité...........….
25
voix
Délégué
titulaire
: Jérôme
SUEUR
Délégué
suppléant
: Anthony
GIRAUD
CENTRE
DÉPARTEMENTAL
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE 32
votants
Sont
élus
liste majorité
...............
25
voix
Délégué
titulaire
: Eric
MASSON
Délégué
suppléant
: Laëtitia
PICOT
CONSEIL
PORTUAIRE
32
votants
Sont
élus
liste majorité
...............
25
voix
Président
: Le
Maire,
Marc-Etienne
LANSADE
Délégué
titulaire
: Eric
MASSON
Délégué
suppléant
: Jérôme
SUEUR N° 2014
2014/039
REPRÉSENTATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
DIVERS
ORGANISMES
PUBLICS,
PARA-PUBLICS
ET
ASSOCIATIFS
COMITÉ
LOCAL
DES
USAGERS
DU
PORT
32
votants
Sont
élus
liste majorité
............... 25
voix
Président
: Le
Maire,
Marc-Etienne
LANSADE
Délégué
titulaire
: Eric
MASSON
Délégué
suppléant
: Jérôme
SUEUR
COMMISSION
ADMINISTRATIVE
COLLÈGE
GÉRARD
PHILIPE
32
votants
Sont
élus
liste
majorité
...............
25
voix
Délégués
titulaires
: Fati
FIANDINO
- Elisabeth
CATELAT
—
Christelle
DUVERNET Délégués
suppléants
:
Laëtitia
PICOT
-—
Jérôme:
SU
EUR
-
Audre
sf
TROIN
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
L'ASSOCIAN
son
«
n TACC
»
32
votants
Sont
élus
liste
majorité
...............
25
voix
1.
1:
Délégués
titulaires:
Eric
MASSON—
Aimé
GARNIER
= | Laëtitia
PICOT
-
Sébastien
MACREZ
MISSION
LOCALE
32
votants
Sont
élus
liste majorité..............….. 25
voix
Délégué
titulaire
: Marc-Etienne
LANSADE
Délégué
suppléant
: Eric
MASSON
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire,