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Déliberation - liste des deliberations 26092025
Document publié le Vendredi 26 septembre 2025 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 26092025)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2025
(en application du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
Numéro délibérations
délibérations
2025-09-065 Sommaire des arrêtés
2025-09-066 FINANCES : Commune de Bénodet – Budget Primitif 2025
2025-09-067 PERSONNEL : Protection sociale complémentaire – risque santé – adhésion à la convention de participation « santé » proposée par le CDG 29
2025-09-068 PERSONNEL : Modification du tableau des effectifs
2025-09-069 ADMINISTRATION GENERALE : Avenant n° 6 à la Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du cinéma « Cinémarine »
2025-09-070 ADMINISTRATION GENERALE : Rapport d’activité 2024 du SDEF
2025-09-071 ADMINISTRATION GENERALE : Rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
2025-09-072 ADMINISTRATION GENERALE : Rapport d’activité – concession GRDF – compte-rendu annuel 2024
2025-09-073 ADMINISTRATION GENERALE : Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée –
aménagement de la rue du Canvez
2025-09-074 ADMINISTRATION GENERALE : Convention-cadre d’assistance juridique et de représentation en justice – année 2025/2026
2025-09-075 ADMINISTRATION GENERALE : Adhésion à la prestation « protection des données » du Centre de Gestion du Finistère
2025-09-076 ADMINISTRATION GENERALE : Convention relative à la participation financière et technique de la commune de Bénodet aux dépenses de
fonctionnement et d’entretien d’une aide à la navigation – Cale Saint-Thomas
2025-09-077 ADMINISTRATION GENERALE : Création du Syndicat Mixte Loi SRU « Bretagne mobilité »