Séance - articles 6 77

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Séance - articles 6 77 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parcey. Lien du pdf (Séance - articles 6 77)Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Institutions publiques, Séance du 26 mai 20 20

Pré sen ts : B A LLO T E m ma n ue lle . B AR AT A V ir gin ie, C H AFF A NG E Elis e , D AM Y O liv ie r , GA RD I EN D elp h in e , H EN R Y Da m ien , L A BO UROT C é lin e , L AP L A CE Je a n - Lo u is, M I LLO T La ur e nt , MO IN E A l ex an dr e, P A L ANG HI M at h ild e, P E S E NTI Br un o , P IN TO An th o n y, TH E V ENOT S éb ast ie n , VI E L L AR D B en o it

INSTALLA TION DU CONSEIL MUNIC IPAL :

M . Jean- Pier re FAIVRE, Maire sortan t :

- Procède à l ’appel des conseille rs municipaux prés ents

- Déc lare les conseillers municipaux instal lés dans leurs fonctions - Passe la Présidence de la s éance au doyen d ’âge : Jean- Louis LAPLACE

ELECTION DU MAIRE :

Le Président donne lecture des articles L.2122 - 4, L.2122 - 5 et L.2122 - 7 du Code Généra l des Collectivités Territoriales.

Election du Maire :

Madame Céline LABOUROT est candidate à la fonction du Maire de la commune. Résult ats du vote :

Nombre de bulletins : 15

A déd uir e ( Bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

- MME Céline LABOUROT a obt e nu 15 voix

- MME Céline LABOUROT, ayant obtenu la major ité absolue, a été proclamée Maire

M M E Céline LABOUROT prend la présidence de la séance.

DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJ OI NTS :

Vu le code général des coll ectivités territoriales, et notamment l’article L.2122 - 2 ; Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif lé gal du conseil municipal ; Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide la création de 4 postes d’adjoints.

ELECTONS DES ADJ O INTS :

Premier adj oint

M onsieur Bruno PESENTI est candidat au poste de 1 e r adjoint Résult ats du vote :

No m b re de b u lletins : 15

A déduire b ulletins blancs : 2

Res te, pour le nombre de suffrag es exprimés : 1 3

Majo rité absolue : 7

- M . Bruno PESENTI a ob tenu 1 3 voix

- M. B runo PESENTI ayan t obtenu la majorité absolu e , a été proclamé 1 e r adjo int au maire

Deuxième adj oint

M adame Emmanuelle BALLOT est candidate au poste de 2ème adjoint Résult ats du vote :

Nombre de b u lletins : 15

A déduire b ulletins blancs : 0Res te, pour le nombre de suffrag es exprimés : 15

Majo rité absolue : 8

- M ME Emmanuelle BALLOT a obt e nu 15 voix

- MME Emmanuelle BALLOT ayant obtenu la majorité absolu e, a été procl amée 2 è m e adj o i nt au maire

Troisième adj oint

M onsieur B e noit VIELLARD est candidat au poste de 3ème adjoint Résult ats du vote :

Nombre de b u lletins : 15

A déduire b ulletins blancs : 1

Res te, pour le nombre de suffrag es exprimés : 14

Majo rité absolue : 8

- M . Benoit VIELLARD a ob tenu 14 voix

- M. Benoit VIELLARD ayan t obtenu la majorité absolu e, a été proclamé 3 è m e adj oi nt au maire

Quatrième adj oint

M onsieur Olivier DAMY est candidat au poste de 4ème adjoint Résult ats du vote :

Nombre de b u lletins : 15

A déduire b ulletins blancs : 0

Res te, pour le nombre de suffrag es exprimés : 15

Majo rité absolue : 8

- M . Olivier DAMY a obt enu 15 voix

- M. Olivier DAMY ayan t obtenu la maj orité absolu e, a été proclamé 4ème adj oi nt au maire

LECTURE DE LA CHARTE DE L’ ELU LOCAL :

MME le Maire :

✓ Donne lecture au conseil municipal de la charte de l ’ élu local , conformément à l ’ ar t icle L.1111 - 1- 1 du C ode G énéral des C ol lectivités Territoriales .

✓ Remet , à cha que conseiller municipa l, une copie de cette charte ainsi que du chapitre du CGCT consacré aux « Conditions d ’ exercice des man dats locaux »

Séance levée à 21 h 30.

Le M aire,

Céline LABOUROT