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Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Sarry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR seance 27.01.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE SARRY 2020/1
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 JANVIER 2020
Date de convocation
20.01.2020
Date d’affichage
20.01.2020
Nombre de conseillers :
18
Présents : 14
Votants : 16
OBJET :
ORDRE DU JOUR :
- Maintien d’un adjoint au maire dans ses fonctions ;
- Informations diverses
- Questions diverses.
----
L’an deux mil vingt, le vingt-sept janvier à vingt heures trente, le
Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique
à la Mairie sous la présidence de Monsieur Hervé MAILLET, Maire.
Etaient présents tous les conseillers sauf : Bruno BREMONT,
Michel DELB, Armelle MONTEL MARQUIS, Isabelle VERDIER.
POUVOIRS :
- Michel DELB a donné pouvoir à Jeannine ANDRE ;
- Armelle MONTEL MARQUIS a donné pouvoir à François
DOMMANGE ;
Secrétaire de séance : Jérémy MAUUARIN.
----
N° 2020_1_01
MAINTIEN D’UN
ADJOINT AU MAIRE
DANS SES
FONCTIONS
----
Pour : 10
Contre : 5
Abstention : 1
Acte reçu en
préfecture le
28.01.2020
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment
l'article L. 2122-18,
Vu l'arrêté municipal n° 2020-02 en date du 14/01/2020, portant
retrait de délégation à M. Bruno BREMONT, adjoint au maire.
Considérant qu'il appartient au conseil municipal de se prononcer
sur le maintien d'un adjoint dans ses fonctions lorsque le maire lui a
retiré ses délégations,
Le maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le
maintien de M. Bruno BREMONT dans ses fonctions d'adjoint.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE, après un vote à bulletin secret,
- De maintenir M. Bruno BREMONT, adjoint au maire, dans
ses fonctions.
---- COMMUNE DE SARRY 2020/2
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 JANVIER 2020
RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES :
- 2020_1_01 : Maintien d’un adjoint au maire dans ses fonctions.
• LISTE DES MEMBRES PRÉSENTS :
MAILLET Hervé REGNIER Sylvie BREMONT Bruno MONTEL
MARQUIS
Armelle
DOMMANGE
François
Absent Représentée
DELB Michel ANDRE Jeannine LEBLANC André BERTHON
Claude
GEYER Françoise
Représenté
DEROCHE
Jean-Noël
ROBIN-
BAUDOIN
Florence
MICHELIN
Claude
VERDIER
Isabelle
GUERSILLON
Céline
Absente
TAPIN Laurent MARAT Carine MAUUARIN
Jérémy