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Déliberation - DELIBERATION 2024 01 007 Determination prix vente livres Mise en ligne le 26 janvier 2024
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Champdôtre.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2024 01 007 Determination prix vente livres Mise en ligne le 26 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 14
Présents
: 12
Absents
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour:
12
Contre
: O0
Abstentions
: O
Date
de
convocation
19/01/2024
Date
d'affichage
19/01/2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le :
26/01/2024
et
publication
du :
26/01/2024
Envoyé
en
préfecture
le
26/01/2024
S'LOT
Reçu
en
préfecture
le
26/01/2024
Publié
le
ID:
021-212101380-20240124-2024_01_007-DE
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL Séance
du
24/01/2024
L'an
deux
mil
vingt
quatre,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
Jean-Louis
LAGUERRE.
Etaient
présents
:
M.
BALANDRAUD
Frédéric,
M.
GREMERET
Marc,
Mme
HELIOT
Stéphanie,
Mme
JACQUOT
Florence,
M.
LAGUERRE
Jean-Louis,
M.
LUQUIN
Marc-Antoine,
M.
MAGDELAINE
Philippe,
Mme
MARCHAND
Christine,
Mme
MYET
Véra-Lucia,
M.
SORDEL
Sébastien,
M.
SORDEL
Philippe,
M.
URSO
Vincent Procuration(s)
:
Etai(ent)
absent(s)
:
Mme
GOMEZ
Delphine,
M.
NOURRY
Benoît
Etai(ent)
excusé(s)
:
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
MYET
Véra-Lucia
Considérant
la
délibération
du
09
mars
2007
intitulée
«Livres
sur
Champdôtre
»,
Considérant
la
réimpression
de
50
livres
intitulés
«L'histoire
de
Champdôtre
»
par
la
commune
de
Champdôtre
auprès
de
l’entreprise
ICO
IMPRIMERIE
à
Fleurey-sur-Ouche,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
—
De
vendre
à
partir
du
04/03/2024
à toute
personne
intéressée
qui
en
fait
la demande
le livre
« L'histoire
de
Champdôtre
».
—
De
fixer
le
prix
du
livre
à
l’unité
: 30,00
€.
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
afférent.
Adopté
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
POUR
: 12
CONTRE:
O
ABSTENTIONS
: O
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fajt-à
CHAMPDOTRE
e
Maire,
Jean-Louis
LAGUERRE
Mairie
de
CHAMPDÔTRE
1e
Grande
Rue
21
130
CHAMPDÔTRE