Procès Verbal - P V du 20 03 2026

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Procès Verbal - P V du 20 03 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Aizac. Lien du pdf (Procès Verbal - P V du 20 03 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, République Française

Département : ARDECHE

Arrondissement : Largentière

AIZAC - COMMUNE

Procès-verbal

Le vendredi 20 mars 2026 à 17 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 16 mars 2026, s'est réunie sous la présidence de Marie Christine SAUSSAC.

Secrétaire de la séance : Monique FAUCHIER

Présents : Marie Christine SAUSSAC, Rémy BAUER, Lyliane BLONDEL, Alain DA ROLD, Georgette CRUS, Olivier DUBREUIL, Monique FAUCHIER, Cédric RAYE, Martine LEVIER, Alain VALENTIN, Lucette MOULIN Représentés :

Absents et excusés :

Ordre du jour :

- Approbation du dernier procès-verbal

- Élection du Maire

- Détermination du nombre d'adjoints

- Élection des adjoints

- Lecture de la charte de l'élu local par le maire élu

Délibérations du conseil :

Élection du Maire (N° DE_2026_007)

Le Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'articie L 2122-7 ; Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu :

Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l'assemblée et a invité le Conseil à procéder à l'élection du Maire conformément aux dispositions prévues à l'article L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales

Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis dans l'urne son bulletiñ de vote. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1°" tour de scrutin

Nombre de votants : 11

Nombre de bulletins : 11

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11

Majorité absolue : 06

Ont obtenu :

- Mme Marie Christine SAUSSAC : Onze (11) voix

- Mme Marie Christine SAUSSAC ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.

Délibération : adoptéeCréation des postes d'adijoints (N° DE_2026_008)

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L 2122-2 et suivants ; Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 2121-2-1 ; Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que le conseil municipal compte onze membres, le pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de trois adjoints ;

Le Maire rappelle qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de deux adjoints ;

Les adjoints sont élus, parmi les membres du conseil municipal, au scrutin de liste paritaire, à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, les listes sont donc des listes "bloquées" ;

La liste des candidats aux fonctions d'adjoint doit être composée alternativement d'une personne de chaque sexe ; le non-respect de cette alternance est une cause de nullité. Cette parité avec alternance ne concerne que les adjoints ;

Il propose de fixer à trois le nombre des adjoints afin de respecter la parité :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide la création de trois postes d'adjoints au Maire.

Délibération : adoptée

Élection des Adjoints au Maire (N° DE_2026_ 009)

Le Conseil Municipal ;

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ; Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel ;

La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Le Maire a constaté qu'une seule liste de candidats aux fonctions d'adjoint au Maire avait été déposée. Le nom du candidat placé en tête de liste est M. BAUER Rémy.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1er tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de bulletins : 11

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11

Majorité absolue : 6

Ont obtenu :

- Liste de M. BAUER Rémy : Onze (11) voix- La liste de M. BAUER Rémy ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire et immédiatement installés dans l'ordre de cette liste : M. BAUER Rémy ler Adjoint, Mme FAUCHIER Monique 2ème Adjoint, M. VALENTIN Alain 3ème Adjoint.

Délibération : adoptée

Marie Christine SAUSSAC Monique FAUCHIER Président de séance Secrétaire de séance