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Déliberation - CM 2024 04 02 liste des deliberations
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 04 02 liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Industrie,
N°1 Compte administratif 2023
N°2 Compte de gestion 2023
N°3 Affectation des résultats 2023
N°4 Fixation des taux des impôts directs locaux 2024
N°5 Contributions au Syder 2024
N°6 Budget primitif 2024
N°7 Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement
N°8 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
N°9 Subvention de fonctionnement 2024 au CCAS
N°10 Subventions municipales 2024 aux associations
N°11 Passage à la nomenclature M57 - complément - fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements des immobilisations
N°12 Groupement de commandes pour l’achat de panneaux et outils de signalisation verticale
N°13 Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements transports
N°14 Mise en place de la prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
N°15 Taux des prestations d’action sociale à compter du 01/01/2024
N°16 Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
N°17 Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements temporaires d’activité
N°18 Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité
N°19 Recours à des contrats d’apprentissage
N°20 Autorisation de recours au service civique
N°21 Mise à disposition de la directrice générale des services auprès du CCAS de Tarare
N°22 Contrats d’assurances des risques statutaires 2025-2028
N°23 Acquisition de l’ancienne usine J.-B. Martin et ses abords 7 avenue E. Herriot à SATF - précisions
N°24 Acquisition en état futur d’achèvement (Vefa) de plateaux dans l’ancienne usine J.-B. Martin
N°25 Approbation de l’acquisition par l’Epora du commerce 7 avenue E. Herriot
n°26 Régularisations foncières avec le centre hospitalier de Tarare
n°27 Cession d’un entrepôt 4 rue Baronnat
n°28 Programme partenarial 2024 avec l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise
n°29 Avenant n°1 au marché du lot n°4 charpente métallique du complexe sportif
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à la majorité des suffrages
exprimés moins quatre contre
Mme CELLE, M. PIÉMONTÉSI,
Mme ZIMMERMAN et M. MAZNI
Affiché et publié sur le site Internet de la Ville le 04-04-2024
Approuvé à la majorité des suffrages
exprimés moins quatre contre
Mme CELLE, M. PIÉMONTÉSI,
Mme ZIMMERMAN et M. MAZNI
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à la majorité des suffrages
exprimés moins quatre contre
Mme CELLE, M. PIÉMONTÉSI,
Mme ZIMMERMAN et M. MAZNI
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité