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Déliberation - CM 2024 01 29 liste des deliberations
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 01 29 liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Jeunesse,
N°1 Refacturation des frais de réparation d’un muret chemin du Vert-Galant
N°2 Refacturation de frais liés à la collecte des ordures ménagères
N°3 Liste des dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et cérémonies
N°4 Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements transports
N°5 Maison du pouvoir d’achat : convention de partenariat pour la branche
téléphonie et numérique
N°6 Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2024
N°7 Présentation du rapport d’activité 2022 de la COR
N°8 Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
N°9 Création d’un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
N°10 Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité
N°11 Rapport annuel 2023 de la commission communale pour l'accessibilité
N°12
Avenant n°1 à la convention de financement avec l’État dans le cadre du fonds friches pour le projet de requalification de l’usine J.-B. Martin et de ses abords
N°13 Rétrocession des parcelles AY 178 et AY 179, rue du Tissage à la COR
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Affiché et publié sur le site Internet de la Ville le 31-01-2024
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Pris acte
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Pris acte