Déliberation - Liste des deliberations CM 15.03.23

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Déliberation - Liste des deliberations CM 15.03.23 Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Charenton-le-Pont. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 15.03.23)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie, VILLE DE CHARENTON-LE -PONT

L ISTE DES DÉL IBÉRAT IONS

CONSEIL MUNIC IPAL DU MERCREDI 15 MARS 2023

Le secrétaire de séance : Madame GIRARD

Procès-verbal de la séance du 15 février 2023

Rapporté par Monsieur le Maire – Approuvé à l’unanimité.

DEL_2023_026 : Modification des conditions d’occupation de l’emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services en charge du Pôle Ressources et de la Citoyenneté

Rapportée par Monsieur GAILHAC - Adoptée à l’unanimité .