Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Publié 2023 02 15 AR Circulation stationnement
Arrêté - Publié 2023 02 20 AR Circulation stationnement
Arrêté - Publié 2023 02 15 AR Circulation stationnement
Arrêté - Publié 2023 02 15 AR Circulation stationnement
Arrêté - Publié 2023 02 15 AR Circulation stationnement
Arrêté - Publié 2023 02 20 AR Circulation stationnement
Arrêté - publié 2023 10 23 AR Circulation Stationnement Rue
Arrêté - Publié 2023 02 15 AR Circulation stationnement
unknown - Publié 2023 02 15 AR Circulation stationnement
Arrêté - Publié 2023 02 15 AR Circulation stationnement
Arrêté - Publié 2023 02 20 AR Circulation Rue Alfred Kasler
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Arrêté - Publié 2023 02 20 AR Circulation Rue Alfred Kasler)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
VILLE
DE
VANNES
SERVICES
TECHNIQUES
Envoyé
en
préfecture
le
20/02/2023
Le
Maire
de
la
Villa
Recuenprétecture
le 20/02/2023
Affiché
le
Vu
le
code
de
la
ro
ID
:056-215602608-20230215-AR_GST_2023
_013-AR
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
farticle
R.610-5
du
code
pénal,
relatif
aux
-
sanctions
encourues
en
cas
de
violation
des
POLICE
interdictions
ou
de
manquements
aux
obligations
_—
édictées,
CIRCULATION
Considérant
que
les
différentes
dispositions
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la
sécurité
et
RUE
ALFRED
KASLER
d'améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
stationnement, Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville,
ARRETE
ARTICLE
1
Le
précédent
arrêté
est
abrogé.
ARTICLE
2
La
circulation
se
fait
à
double
sens.
ARTICLE
3
Une
chicane
est
mise
en
place
au
niveau
de
l'allée
Michel
Vermersch.
Les
véhicules
circulant
dans
le
sens
Est-Ouest,
ne
seront
pas
prioritaires
et
devront
cédez
le
passage
aux
véhicules
circulant
dans
le
sens
Oues-Est.
ARTICLE
4
Un
«
STOP
» est
matérialisé
au
débouché
de
la
rue
non
prioritaire
ci-dessous.
Obligation
est
faite
à tout
véhicule
circulant
sur
la
voie
désignée
non
prioritaire,
ci-après,
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
désignée
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Rue
Jean
Perrin
Rue
Alfred
Kasler
ARTICLE
5
Le
stationnement
interdit
est
considéré
comme
gênant.
Les
véhicules
en
infraction
seront
verbalisés,
leur
immobilisation
et
mise
en
fourrière
pourront
être
prescrites
en
application
des
articles
R.417-10
et
L.325-1
à
L.325-3,
du
code
de
la
route.
ARTICLE
6
Le
présent
arrêté
prend
effet
dès
la
pose
de
la
signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux.
ARTICLE
7
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
et
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié.
e Maire
et par
délégation,
e
Maire-Adjoint,