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Procès Verbal - PV du 30.10.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 30.10.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Malle
®
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
vvaw.solignac.fr
57 av. Saint
Éloi -87110
30
octobre
2024
PROCES-VERBAL
Le
Conseil
Municipal
de
Solignac
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
de
Solignac
après
convocation
légale
en
date
du
25/10/2024,
sous
la
présidence
de
M.
Alexandre
PORTHEAULT,
Maire.
Début
du
conseil
: 18h30
Présents : Mmes
BOURGER,
CARLIER,
COIGNAC,
COMES,
DUPIN,
GUITARD,
MOURNETAS,
MM
CHAZELAS,
COLDEBOEUF,
GOURINCHAS,
LEYRIS,
PECHER,
PORTHEAULT,
RECORD.
Absents
et
excusés :
Aurélien
BRUNET
donne
procuration
à
Caroline
BOURGER
Laure
FERNANDES
procuration
donnée
à
Nathalie
COIGNAC
Martine
FOURGEAUD
procuration
donnée
à
Nicole
DUPIN
Nicole
BAYLE,
Christian
RIBOULET
Caroline
BOURGER
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
1.
Validation
du
procès-verbal
du
22
octobre
2024,
FINANCES 2.
Validation
de
l'APD
pour
l'extension
de
l’'ALSH
et construction
dojo
3.
Demande
de
subvention
au
titre
des
CTD
2025
pour
la
rénovation
des
bâtiments
scolaires
Val
de
Briance
4.
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2025
pour
la
rénovation
des
bâtiments
scolaires
Val
de
Briance
5.
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2025
pour
l'ALSH
et construction
dojo
6.
Validation
APD
du
projet
de
regroupement
des
écoles
sur
le site Val
de
Briance
—
rénovation
des
bâtiments
7.
Questions
diverses
1.
Validation
du
PV
du
22/10/2024
Non
fait
2.
Validation
APD
extension
ALSH
et
construction
dojo
Monsieur
le maire
informe
l'assemblée
de
l’état
d'avancement
du
projet
de
construction
d'une
extension
du
Pôle
Jeunesse
et dojo.
Il présente
les
caractéristiques
de
l’avant-projet
définitif
(APD),
établit
par
l'agence
Spirale,
maître
——d'æuvre-en-charge-du-projet-etindique-alors-à-lassemblée-quele-coût-de
——
l'opération
est
estimé
à
ce
stade
à 2 030
851
€
H.T.
De
façon
détaillé,
celui-ci
se
décompose
comme
suit : 1
- Dépenses
prévisionnelles
:
MONTANT
HT
Travaux
ALSH
910
000
€
Travaux
DOJO
739
000
€
Habillage
par
placage
en
pierre
de
moellons
7000
€
collées
sur
mur
de
soutènement
Module
photovoltaïque
(lot
photovoltaïque
+
46
000
€
prestation
dans
lot étanchéité)
Régulation
Systèmes
CVC
15
000
€
Modification
système
ouverture
3000
€
Provisions
pour
imprévus
et
révisions
de
prix
86
000
€
(5%) TOTAL
1
806
000
€
Frais
d'études
préalables
Relevé
topographique
1 068
€
Etude
de
sols
G2PRO
3
190
€
Etude
de
faisabilité
de
la géothermie
(Ilao)
7
322€
TOTAL
11
580
€
Honoraires
de
maîtrise
d'œuvre
Honoraires
maîtrise
d'œuvre
(9,50%+
forfait
photovoltaïque)
230%
TOTAL
168
400
€
Frais
d’ingénieries
annexes
Assistance
technique
à
maîtrise
d'ouvrage
6
399
€
(ATEC) AMO
Géothermie
(JLM)
4
830€
Mission
de
coordination
CSPS
3 006
€ Mission
de
contrôle
technique
6 690
€
Missions
STD
(Tribu)
- bâtiment
existant
et
4
946
€
extension TOTAL
25
871€
Frais
annexes
Raccordements
aux
réseaux
(hors
frais
de
0€
raccordement
ERDF
liés
au
photovoltaïque)
Assurance
dommage
ouvrage
17
000
€
Frais
de
dossier
et
d'appel
d'offre
2
000
€
TOTAL
19
000
€
Coût
de
l'opération
Montant
estimatif
total
du
coût
de
l'opération
H.T.
2
030
851
€
TVA
20%
406
170.20
€
TOTAL
2 437
021.20
€
2
- Recettes
prévisionnelles
:
20%
DETR
406
170.20
€
17.49
%
Conseil
Départemental
355
120.20
€
Aide
Fond
Chaleur
(ADEM)
45
000
€
Aide
AMO
Géothermie
ADEME
3 864
€
CAF
Nationale
300
000
€
CAF
Départementale
200
000
€
Sous
total co-financements
publics
(80
%
max)
1310
154.40
€
Aide
études
STD
3957
€
Aide
étude
de
faisabilité
Géothermie
5858
€
TOTAL
DES
AIDES
1
319
969.40
€ RESTE
A
CHARGE
710
881.60
€ HT
TOTAL
2
030
851
€
Nicole
Dupin
manifeste
son
inquiétude
quant
au
coût
de
l'opération
supérieur
aux
prévisions
(1,9
millions)
et l'incertitude
concernant
les
subventions.
Des
réponses
sont
apportées
sur la
fréquentation
du
centre
de
loisirs
et du
dojo,
A.
PORTHEAULT
et S.
COLDEBOEUF
rappellent
qu'il faut
aller le plus
loin
possible
pour
savoir si on
pourra
ou
non
faire
aboutir le
projet
et
que
la
décision
sera
prise
en
conseil
municipal.
J.P.
CHAZELAS
informe
le
Conseil
qu'un
rendez-vous
est pris
avec
le
CDL
(conseiller
aux
décideurs
locaux)
pour
verrouiller la
capacité
de
financement,
ainsi
qu'avec
le sous-préfet
qui
doit
venir
visiter le dojo
actuel.
S.
COLDEBOEUF
précise
que
le
CDL
donne
un
avis,
un
conseil,
mais
que
nous
n'aurons
pas
encore
le résultat
de
l'appel
d'offre,
il rappelle
que
c'est
aussi
un
projet
d'école.
Délibération
adoptée
à
15
voix
pour
2 contre
0 abstentions
: délibération
2024DEL46
3.
Demande
de
subvention
CTD
pour
le
regroupement
des
2 écoles
Monsieur
le Maire
propose
à
l'Assemblée
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre des
CTD
2025
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Haute-Vienne,
dans
le cadre
des
travaux
de
regroupement
des
écoles
sur
le site Val
de
Briance
—
rénovation
des
bâtiments.
L'architecte
en
charge
du
marché
nous
propose
un
avant-projet
définitif
pour
les
travaux
répartis
comme
suit
:
PROJET
Montant HT
Montant subvention
Rénovation
du
bâtiment
de
la
garderie
129
600
€
Rénovation
du
bâtiment
motricité
79
100
€
|Frais
d'études préalables
— frais
6 000 €
d'ingénieries
annexes
—
frais
annexes
Provisions
pour
in
et
révision
de
19
826.50
€
20%
Réfection
de
l'enrobé
entrée
cours
école
10
395.14
€
Honoraires
MO
SPIRALE
31
800
€
Réfection
du
local
à vélo
29
321€
Réfection
du
bureau
de
direction
5 900
€
TOTAL
311
942.64
€
62
388,53
€
A.
PORTHEAULT:
On a
rajouté
la réfection
de
l'entrée,
si on
peut
le faire
en
fonction
des
aides N.
DUPIN
: En
quoi
consiste
la
rénovation
?
A.
PORTHEAULT
: Redistribution
des
salles
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
: délibération
2024DEL47
4.
Demande
de
subvention
DETR
pour
le regroupement
des
2 écoles
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'Assemblée
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre de
LA
DETR
2025
auprès
de
la
Préfecture
de
la
Haute-Vienne,
dans
le cadre
des
travaux
de
regroupement
des
écoles
sur
le site
Val
de
Briance
—
rénovation
des
bâtiments.
L'architecte
en
charge
du
marché
nous
propose
un
avant-projet
définitif
pour
les
travaux
répartis
comme
suit
:
PROJET
Montant HT
Montant subvention
Rénovation
du
bâtiment
de
la garderie
129
600
€
Rénovation
du
bâtiment
motricité
79
100
€
Ho
en
ee
PE
caes
6.000€
Provisions
pour
imprévus
et
révision
de
19
826.50
€
_—.
prix
Réfection
de
l'enrobé
entrée
cours
école
10
395.14
€
Honoraires
MO
SPIRALE
31
800
€
Réfection
du
local
à
vélo
29
321€
Réfection
du
bureau
de
direction
5
900
€
TOTAL
311
942.64
€
62
388,53
€
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
: délibération
2024DEL48
5.
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2025
pour
l'extension
de
l'ALSH
et
construction
dojo
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’Assemblée
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre de
la
DETR
2025
auprès
de
la
préfecture
de
la
Haute-Vienne,
dans
le
cadre
des
travaux
d'extension
de
l'ALSH,
de
la
construction
d’un
dojo
et
de
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques.
Montant
subvention
demandée
PROJET
Montant
HT
DOSSIER
APD
+
MODIFICATIONS
PHASE
PRO
1 720
000€
20% Honoraires
MO
SPIRALE
168
400€
Frais
d'études
préalables
—
frais
annexes
et frais
a
56
451€
d'ingénierie
annexes
—
Provisions
pour
imprévus
et révisions
de
prix
86
000€
TOTAL
2
030
851€
406
170.20€
Délibération
adoptée
à
15
voix
pour
2 voix
contre
0 abstention
Délibération
2024DEL49
A.
PORTHEAULT
s'adresse
à
N.
DUPIN
: Tu
votes
contre
la
demande
de
subvention
?
N.
DUPIN
: Je
veux
que
l'on
arrête
le projet
6.
Validation
de
l'APD
du
projet
regroupement
des
écoles
sur
le site
Val
de
Briance
—
rénovation
des
bâtiments
Monsieur
le
maire
informe
l'assemblée
de
réhabilitation
des
écoles
du
Val
de
Briance.
Il
présente
les
caractéristiques
du
dossier
de
projet
(PRO),
établit
par
l'agence
Spirale,
maîtrise
d'œuvre
en
charge
du
projet.
Le
budget
de
l'opération
est
estimé
à 311
942.64
€
HIT
se
décomposant
comme
suit
:
1
- Dépenses
prévisionnelles
:
MONTANT
HT
Travaux
208
700
€
provision
pour
Imprévus
et
révisions
de
prix
(5
%)
19
826.50
€
TOTAL
€
Frais
d'études
préalables
Diagnostic
amiante
plomb
1 000
€
TOTAL
1
000
€
Honoraires
de
maîtrise
d'œuvre
Honoraires
maîtrise
d'œuvre
TOTAL
31
800
€
Frais
d’ingénieries
annexes
Assistance
technique
à maîtrise
d'ouvrage
(ATEC)
PM
Mission
de
coordination
CSPS
1 000
€
Mission
de
contrôle
technique
3
000
€
TOTAL
4 000
€
Frais
annexes
Frais
de
dossier
et
d'appel
d'offre
1
000
€
TOTAL
1
000
€
Coût
de
l'opération
Montant
estimatif total
du
coût
de
l'opération
H.T.
311
942.64
€
TVA
20%
62
388.53
€
TOTAL
347
331.17
€ 2-
Recettes
prévisionnelles
:
20%
DETR
62
388.53
€
20%
Conseil
Départemental
62
388.53
€
TOTAL
DES
AIDES
124
777.06
€
RESTE
À
CHARGE
187
165.58
€
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
: délibération
2024DEL50
7.
Questions
diverses
N.
DUPIN
: Où
en
est
le skate
park
?
F.
RECORD
: On
attend
le retour
des
bâtiments
de
France,
rendez-vous
pris pour
le
7 novembre.
Il y aura
un
dossier
à déposer
en
2025
auprès
de
l'ANS
L'ensemble
des
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
et
les
informations
et
questions
diverses
ayant
été
traitées,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
19h45
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Alexandre
PORTHEAULT
Caroline
BOURGER