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Arrêté - V 27 25 STR D40 Rempl Poteaux Telecom
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Darvault.
Lien du pdf (Arrêté - V 27 25 STR D40 Rempl Poteaux Telecom)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
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COMMUNE DE DARVAULT
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\DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE FONTAINEBLEAU CANTON DE NEMOURS
ARRETE DU MAIRE N° 2025 / V27
Remplacement d’un poteaux télécom
D40
Nous Maire de la Commune de DARVAULT
VU le Code Général des Collectivités territoriales,
VU le Code de la Route et les textes subséquents,
VU la déclaration d'intention de commencement de travaux à réaliser, D40 77140 à Darvault, par la société STR, TSA 70011 69134 DARDILLY cedex — Chargée d'effectuer les travaux du 14/04/2025 jusqu'à la fin des travaux (durée probable : 7 jours).
Considérant que la réalisation de ces travaux, nécessite de sécuriser le périmètre d’intervention.
ARRETÉ
ARTICLE ler: Le stationnement sera interdit pour tous les véhicules sur la chaussée à l'avancement des travaux.
ARTICLE 2: À l'approche du chantier, la circulation sera alternée si besoin par feux tricolores ou manuellement.
Le basculement de circulation s’effectuera sur la chaussée opposée.
Sur le chantier même, cette signalisation sera mise en place par la Société STR chargée de l'exécution des travaux, sous son contrôle et sa responsabilité.
ARTICLE 3: Durant la période des travaux, la vitesse sera limitée à 30 km/h.
ARTICLE À : Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté, dont ampliation sera adressée à :
° Monsieur le Commissaire de police de Nemours,
Darvault, le 09/04/2025
Le Maire
Fabrice JEULIN
Acte rendu exécutoire le
(Art;2 de la loi du 2 mars 1982 modifiée)