unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste délib CC270624

Documents similaires

unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste

unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste

unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste

unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - LISTE

unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - CRCC 2

unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste

unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste

unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste

unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste

unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste

unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste délib CC270624 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste délib CC270624)Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Affichage :

du 2 juillet 2024

au 2 septembre 2024

COMMUNAUTÉ

D'AGGLOMERATION

LISTE DES DÉLIBERATIONS

(ord n° 2021-1310 et décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU JEUDI 27 JUIN 2024 À 16H30

Présents :

Irène FELIX, Yann GALUT, Richard BOUDET, Jean-Louis SALAK, Marie-Christine BAUDOUIN, Gérard SANTOSUOSSO, Jean-Marie VOLLOT, Patrick BARNIER, Bernadette GOIN-DEMAY (à partir de la délibération n° 32), Bruno FOUCHET, Alain MAZÉ, Denis POYET, Evelyne SEGUIN, Catherine PALLOT, Marc STOQUERT, Christine CHEZE-DHO, Fabrice ARCHAMBAULT, Olivier CABRERA, Céline MADROLLES, Catherine MENGUY, Alex CHARPENTIER (à partir de la délibération n° 22), Frédérique SOULAT,

Alain BOUQUIN, Corinne TRUSSARDI, Jean-Pierre PIERRON, Sakina ROBINSON, Mustapha MOUSALLI, France LABRO (à partir de la délibération n° 37), Joël ALLAIN, Régis MAUTRÉ, Marie-Hélène BIGUIER (jusqu'à la délibération n°18), Jean-Marc BARDI, Philippe MERCIER, Alexia FRANQUES (à partir de la délibération n°27), Martial REBEYROL, Ludwig SPETER-LEJEUNE (Gusqu'à la délibération n° 17), Elisabeth POL, Valérie CHANTEFORT, Béatrice FOURNIER, Christian JOLY, Nicole HUBERT, Eric LE PAVOUX, Didier PRUDENT, Franck BRETEAU, Nadine MOREAU, Christine DAGAUD, Annie JACQUET (jusqu'à la délibération n° 58), Yvonne KUCEJ

Excusés :

Bernadette GOIN-DEMAY (jusqu'à la délibération n° 32)

Stéphane GARCIA

Stéphane HAMELIN

Alexia FRANQUES jusqu'à la délibération n° 26

Justine SINGEOT

Valérie CHAPAT

Dominique GILLET

Pierre GUILLET

Mélanie CELEGATO

Thibaut RENAUD

Philippe DEBROYE

Annie JACQUET à partir de la délibération n° 59

Excusés avec pouvoir :

Bernard DUPERAT donne pouvoir à Jean-Marie VOLLOT

Corinne LEFEBVRE donne pouvoir à Evelyne SEGUIN

Constance BONDUELLE donne pouvoir à Olivier CABRERA

Pierre-Henri JEANNIN donne pouvoir à Sakina ROBINSON

Magali BESSARD donne pouvoir à Frédérique SOULAT

Yannick BEDIN donne pouvoir à Corinne TRUSSARDI

Hugo LEFELLE donne pouvoir à Céline MADROLLES

Renaud METTRE donne pouvoir à Irène FELIX

Nadia NEZLIOUI donne pouvoir à Joël ALLAIN

Alex CHARPENTIER donne pouvoir à Marc STOQUERT jusqu'à la délibération n° 21 France LABRO donne pouvoir à Catherine MENGUY jusqu'à la délibération n° 36 Marie-Hélène BIGUIER donne pouvoir à Catherine PALLOT à partir de la délibération n° 19 Philippe MOUSNY donne pouvoir à Philippe MERCIER

Ludwig SPETER-LEJEUNE donne pouvoir à Elisabeth POL à partir de la délibération n°18 Marcella MICHEL donne pouvoir à Alexia FRANQUES à partir de la délibération n° 27 Urbain NTARUNDENGA donne pouvoir à Richard BOUDET

Gaëlle FLEURIER-LEFORT donne pouvoir à Marie-Christine BAUDOUIN

Secrétaire de séance : Marc STOQUERT Membre du Bureau Président de séance : Irène FELIX Présidente de Bourges Plus

Mme FELIX :

1. Commissions communautaires thématiques — Modifications - Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Centre-Cher (PETR) - Syndicat Agglobus — Modifications de la représentation de Bourges Plus : approuvéRéférent déontologue élu local : approuvé

Avis sur le Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Égalité des Territoires (SRADDET) : approuvé

Loi APER - Débat intercommunal pour les zones d'accélération pour la production d'énergie renouvelable (ZAENR) : approuvé

Adhésion de Bourges Plus au Fonds d'Aide destiné aux Employeurs Occasionnels hors Hôtels, Cafés et Restaurants (HCR) du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Cafés Cultures : approuvé

ADIL du Cher (ADIL 18) : Demande d'adhésion, désignation des représentants et versement d’une cotisation : approuvé

Délibérations du Bureau Communautaire agissant par délégation du Conseil Communautaire - Compte-rendu depuis le Conseil Communautaire du 14 mars 2024 : approuvé

Décisions de la Présidente agissant par délégation du Conseil Communautaire : compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du Conseil Communautaire : approuvé

M. GALUT : Développement économique, promotion du territoire

9.

10.

11.

12.

13.

14.

15.

16.

17.

Approbation du règlement d’aides aux entreprises en matière d'investissement immobilier sur le territoire de Bourges Plus : approuvé

Règlement de la troisième édition du concours DEFSTART : approuvé

Adhésion au CNER (Fédération des Agences d'Attractivité, de Développement et d'innovation) : approuvé

Subvention 2024. Club des Créateurs Repreneurs d'Entreprises du Cher (CCREC) : approuvé

Subvention 2024. Association SOLen ANGELS : approuvé

Subvention 2024. Association Initiative Cher : approuvé

Convention annuelle avec l'association Entente des générations pour l'Emploi et l'Entreprise (EGEE) : approuvé

Subvention 2024. ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) : approuvé

Subvention au Réseau Entreprendre : approuvé

M. BOUDET : Finances et solidarités communautaires

18.

19.

20.

21.

22.

23.

24.

Comptes financiers uniques 2023 - Budgets principal et annexe : approuvé

Affectation des résultats 2023 - Budgets principal et annexe : approuvé

Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023 : approuvé

Décisions modificatives n°1 : approuvé

APCP - Ajustements : approuvé

Exonération facultative de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale : approuvé

Association Bourges Capitale Européenne de la Culture 2028 - Convention de subvention 2024 : approuvé

M. SALAK : Tourisme, Archéologie, Valorisation du patrimoine et Bourges 2028

25.

26.

Modification du Fonds de Concours de développement touristique : approuvé

Convention annuelle de partenariat Antre-Peaux 2024 : approuvé

M. SANTOSUOSSO : Contractualisations et Santé

21. Plateforme d'Observation des Projets et des Stratégies Urbaines (POPSU). Convention «POPSU TRANSITIONS», Système territorial Berry : approuvé

M. VOLLOT : Plan de Sauvegarde Intercommunal, Services et Usages Numériques

28. SEM FABCO Pacte d'actionnaires : approuvé29. Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) : approuvé

M. BARNIER : Enseignement supérieur, recherche et transferts de technologies

30. Adhésion à l'Association Mission ECOTER : approuvé

31. Convention pour le financement et la maitrise d'ouvrage relatifs à la restructuration et l'extension des locaux de l'INSA Centre Val de Loire — Avenant n°4 : approuvé

32. Convention pluriannuelle avec l'Université d'Orléans : approuvé

33. Développement de l’enseignement supérieur et de la formation — Convention pour le versement d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Art (ENSA) de Bourges dans le cadre des dispositifs La Box, CEPIA, “Vers l’après école” et les dimensions sonores. : approuvé

34. Convention pour le versement d’une subvention à l'association "Campus Pyrotechnie du Futur" (CPF) dans le cadre de son développement en matière d'offre de formations : approuvé

Mme GOIN-DEMAY : Logement, équilibre social et durable de l'habitat, Accueil gens du voyace,

Maîtrise demande d'énergie bâtiment

35. Avenant à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre du Parc Public 2023 : approuvé

36. Aides à la pierre. Avenant 2024-01 à la convention de délégation des aides à la pierre. Parc privé: approuvé

37. Aides à la pierre : Avenant 2024-01 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre : approuvé

38. Schéma départemental des gens du voyage : approuvé

39. Rapport annuel 2022 sur l'exécution du protocole de rétablissement à l'équilibre de Bourges Habitat : approuvé

M. FOUCHET : Accessibilité et Bâtiments communautaires

40. Tarification des interventions de Bourges Plus au Centre d'Affaires Lahitolle : approuvé

41. Règlement pour l'attribution d'un fonds de concours aux communes pour l'amélioration de

l'accessibilité : approuvé

M. MAZE : Conférence des Maires, Collecte et gestion des déchets ménagers et assimilés, incendie

42. Avenant aux contrats de soutien des papiers et emballages avec CITEO : approuvé

43. Contrat de reprise du verre pour 2024-2029 : approuvé

44. Convention de partenariat pour le soutien financier des petits aluminiums et aluminiums souples : approuvé

45. Rapport annuel 2023. Programme Local de Prévention des Déchets : approuvé

46. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d'Elimination des Déchets : approuvé

47. Convention 2024 - 2028 avec le Groupement Entraide Berruyère - Société KFB Solidaire pour la collecte et la valorisation des Textiles, Linge de maison et Chaussures (TLC) : approuvé

48. Convention de Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) des Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment (PMCB) : approuvé

49. Rapport de gestion de la SPL Tri Berry Nivernais. Année 2023 : approuvé

50. Convention avec l'Association Bois d'Avant - Bois d'Avenir (BABA) pour la collecte des bouchons

de liège en déchèterie : approuvé

M. POYET : Aménagement de l'espace et Urbanisme intercommunal

91. Approbation de la modification de droit commun n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de Mehun-sur- Yèvre : approuvé

52. Renouvellement de la convention de partenariat entre l'Agence Locale de l'Energie et du Climat du Cher et Bourges Plus : approuvéMme la Présidente (en l'absence de Mme LEFEBVRE : Assainissement

53, Assainissement. Subvention de fonctionnement 2023 au Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Yèvre (SIVY) : approuvé

54. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Assainissement - Année 2023 : approuvé

55. Remise gracieuse assainissement. Concession n° 03313030 : approuvé

56. Remise gracieuse facture eau et assainissement. Concession n° 033110043 : approuvé

Mme SEGUIN : Trame verte et Biodiversité

57. Modification des règlements relatifs à la Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026 et à la Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes Spécifique Zones Humides : approuvé

58. Convention de partenariat pour l'installation de gîtes à chauve-souris dans le cadre de projet d'isolation par l'extérieur : approuvé

Mme PALLOT : Animation et cohésion communautaire, Action sociale, Politique Ville, Participation citoyenne, Conseil Développement

59. Concession d'aménagement relative à l'opération d'aménagement de la friche "l'Epicentre" à Bourges : approuvé

60. Adoption du Contrat de Ville de Bourges. Engagement quartiers 2030 : approuvé

61. Conseil de Développement. Rapport d'activité 2023 : approuvé

M. STOQUERT : Eau potable, Transitions agro-écologique et agro-alimentaire, Energies renouvelables, Ressources Humaines

62. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Eau - Année 2023 : approuvé

63. Périmètres de Protection des Captages du Porche. Travaux de mise aux normes d'ouvrages : approuvé

64. Adhésion à l'association « Renaissance Ecologique » : approuvé

65. Direction des ressources humaines et innovation managériale - Tableaux des effectifs - Créations de postes : approuvé

66. Direction des Ressources Humaines - Autorisation de recrutement d'agents contractuels et

apprentis : approuvé

67. Direction des Ressources Humaines. Convention de mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la Ville de Bourges (médiateur) : approuvé

68. Direction des Ressources Humaines et de l'innovation Managériale. Convention de restauration entre le CREPS Centre-Val de Loire et B : approuvé

69. Direction des Ressources Humaines et de l'innovation Managériale. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du CNRS : approuvé

Mme CHEZE-DHO : Plan Renouvellement Urbain, Coeur Ville, Commerce artisanat, Economie sociale solidaire circulaire, Mission Locale

70. Conventions pluriannuelles années 2023-2026 entre l'Association Expérimentation Territoriale contre le Chômage de Longue Durée (ETCLD) et Bourges Plus ; entre l'Association ETCLD, l'Association Bosser Ensemble Sur le Territoire (BEST) et Bourges Plus : approuvé

BOURGES, le - ? JUIL. 2024

LaPrésidente,

rène FELIX

A