unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste delib CC 051023

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unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste delib CC 051023 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste delib CC 051023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Affichage :

du 12 octobre 2023

au 12 décembre 2023

COMMUNAUTÉ

D'AGGLOMÉRATION

LISTE DES DÉLIBERATIONS

(ord n° 2021-1310 et décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU JEUDI 5 OCTOBRE 2023 À 18H

Le Conseil Communautaire s'est réuni, sous la présidence de Mme Irène FELIX, Présidente, le jeudi 5 octobre 2023, à 18 heures, Salle du Conseil Municipal, à l'Hôtel de Ville de Bourges, sur convocation préalable de Mme la Présidente, adressée à domicile par envoi dématérialisé, le vendredi 29 septembre 2023 et affichée le vendredi 29 septembre 2023.

Présents : lrène FELIX, Yann GALUT, Richard BOUDET Gusqu’'à la délibération n° 23), Jean-Louis SALAK, Marie-Christine BAUDOUIN, Gérard SANTOSUOSSO, Jean-Marie VOLLOT, Patrick BARNIER,

Bernard DUPERAT, Bernadette GOIN-DEMAY, Alain MAZE, Stéphane GARCIA, Denis POYET, Stéphane HAMELIN, Catherine PALLOT, Marc STOQUERT, Christine CHEZE-DHO, Fabrice ARCHAMBAULT, Olivier CABRERA, Constance BONDUELLE, Pierre-Henri JEANNIN, Magali BESSARD, Hugo LEFELLE, Renaud METTRE, Nadia NEZLIOUI, Alex CHARPENTIER, Alain BOUQUIN, Jean-Pierre PIERRON, Sakina ROBINSON, Régis MAUTRE, Jean-Marc BARDI, Philippe MERCIER, Alexia FRANQUES, Justine SINGEOT, Elisabeth POL, Marcella MICHEL, Valérie CHANTEFORT, Urbain NTARUNDENGA, Valérie CHAPAT, Dominique GILLET, Pierre GUILLET, Mélanie CELEGATO, Béatrice FOURNIER, Christian JOLY (à partir de la délibération n° 7), Nicole HUBERT, Eric LE PAVOUX, Gaëlle FLEURIER-LEFORT, Didier PRUDENT, Franck BRETEAU, Nadine MOREAU, Christine DAGAUD, Annie JACQUET, Yvonne KUCEJ

Absents : France LABRO, Thibaut RENAUD, Philippe DEBROYE

Excusée : Catherine MENGUY

Pouvoirs :

Richard BOUDET donne pouvoir à Dominique GILLET (à partir de la délibération n° 24) Bruno FOUCHET donne pouvoir à Bernard DUPERAT

Corinne LEFEBVRE donne pouvoir à Stéphane GARCIA

Evelyne SEGUIN donne pouvoir à Stéphane HAMELIN

Yannick BEDIN donne pouvoir à Renaud METTRE

Céline MADROLLES donne pouvoir à M. STOQUERT

Frédérique SOULAT donne pouvoir à Jean-Pierre PIERRON

Corinne TRUSSARDI donne pouvoir à Alain BOUQUIN

Mustapha MOUSALLI donne pouvoir à Nadia NEZLIOUI

Joël ALLAIN donne pouvoir à Olivier CABRERA

Marie-Hélène BIGUIER donne pouvoir à Magali BESSARD

Philippe MOUSNY donne pouvoir à Alexia FRANQUES

Martial REBEYROL donne pouvoir à Philippe MERCIER

Ludwig SPETER-LEJEUNE donne pouvoir à Elisabeth POL

Christian JOLY donne pouvoir à Nicole HUBERT (jusqu'à la délibération n° 6)

M. STOQUERT est désigné secrétaire de séance.

Mme la Présidente ouvre la séance à 18 heures.

Délibérations présentées par M. Richard BOUDET

1. Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

2023 : Approuvé

2. AP/CP Ajustements au titre de 2023 : Approuvé

3. Provisions comptables - ajustement pour risque d'impayés : Approuvé4. Créances irrécouvrables 2023 : Approuvé

5. Décisions modificatives n°2 - Budget principal et budgets annexes : Approuvé

6. Modification du taux de participation à la garantie d'emprunt accordée à la SPL Centre Tri Nivernais - annule et remplace la délibération n°17 du Conseil Communautaire du 21 février 2022 en vue de la signature d’un avenant pour chaque contrat de prêt référencés 000001783254 ; 00001783390 ; 00001783399 : Approuvé

7. ZAC concédées à la SEM TERRITORIA - Comptes Rendus Annuels à la Collectivité pour 2022 (CRAC 2022) : Approuvé

8. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Travaux de réfection et d'aménagement de l'école - Commune d'Arçay : Approuvé

9. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Acquisition de matériel pour le service technique de la commune - Commune d'Arçay : Approuvé

10. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Réfection et aménagement du cimetière communal - Commune de Berry-Bouy : Approuvé

11. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Sécurisation incendie et modernisation de l'éclairage des bâtiments communaux - Commune de Berry-Bouy : Approuvé

12 Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Réfection du terrain de tennis - Commune de Berry-Bouy : Approuvé

13. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Remplacement des éclairages extérieurs au stade André Poitrenaux pour de nouveaux types « LED » - Commune de Mehun-sur-Yèvre : Approuvé

14. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Acquisition de mobilier pour les services municipaux - Commune de Mehun-sur-Yèvre : Approuvé

15. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Travaux sur le poste de relèvement des eaux usées de la piscine, du Gymnase Jacques Prévert et de l'Espace Jeunes - Commune de Saint-Germain-du-Puy : Approuvé

16. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Travaux d'aménagement de l'accueil de la mairie - Commune de Saint-Germain-du-Puy : Approuvé

17. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Acquisition de douze chalets — Commune de Saint-Germain-du-Puy : Approuvé

18. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Travaux d'aménagement, de mise aux normes et de sécurisation des bâtiments publics - Commune de Saint-Germain-du-Puy : Approuvé

19. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Travaux sur la digue de l'étang - Commune de Saint-Just : Approuvé

20. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Délocalisation de l'agence postale communale en mairie - Commune de Saint-Just : Approuvé

21. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Création d'un city stade et d'un plateau fitness - Commune de Vorly : Approuvé

22. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes — Modernisation de l'éclairage intérieur et pose de dalles plafond isolantes dans les bâtiments communaux - Commune de Vorly : Approuvé

23. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes -— Travaux de réfection du cheminement d'accès de l'école-Mairie-Salle des Fêtes- Commune de Vorly : Approuvé

Délibérations présentées par Mme Irène FELIX

24. Information sur 2 rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Centre- Val de Loire relatifs à l'association Le Relais : Approuvé25. Commissions communautaires thématiques - Commission Eau (eaux pluviales et rivières, assainissement, eau potable), Transition Ecologique et Energies Renouvelables. Représentation

de la Commune de Morthomiers — Modifications : Approuvé

26. ZAC Lahitolle - Aménagement des espaces publics de la phase 3 - Bilan de la concertation : Approuvé

27. Délibérations du Bureau Communautaire agissant par délégation du Conseil Communautaire -

Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 29 juin 2023 : Approuvé

28. Décisions de la Présidente agissant par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 29 juin 2023. Marchés conclus entre 40 000 € HT et 215 000 € HT - Information du Conseil Communautaire : Approuvé

Délibérations présentées par M. Yann GALUT

29. Délégation de service public de la gestion aéroportuaire de Bourges - Avenant n° 2 : Approuvé

30. Subvention 2023 - Association BGE Berry Touraine — Convention : Approuvé

Délibération présentée par M. Jean-Louis SALAK

31. Portes ouvertes de la Base Aérienne 702 - Subvention à l'Association AMICOM —

Convention de partenariat : Approuvé

Délibération présentée par M. Gérard SANTOSUOSSO

32. Contrat de Ville Centre 2022-2026 avec le Conseil Départemental du Cher. Approbation : Approuvé

Délibération présentée par M. Jean-Marie VOLLOT

33. Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec la Préfecture du Cher - Avenant n° 2 : Approuvé

Délibérations présentées par M. Patrick BARNIER

34. Etude sur la préfiguration pour la création d'un campus Cyber Centre Val de Loire :

information et convention partenariale de financement : Approuvé

35. Tarifs IMEP 2024 : Approuvé

Délibération présentée par Mme Irène FELIX en l’absence de M. Bruno FOUCHET

36. Commission Intercommunale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2021-2022 - Information du Conseil Communautaire : Approuvé

Délibérations présentées par M. Denis POYET

37. Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2 Au du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : Approuvé

38. Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Bourges Plus : bilan

de mise à disposition au public et approbation de la modification : Approuvé

39. Modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme de Mehun-sur-Yèvre : Bilan de la

concertation publique : Approuvé

PLUI. Déclaration de projet site de production d'hydrogène à Marmagne. Définition des modalités de la concertation : Retiré en séance

Délibération présentée par Mme Irène FELIX en l’absence de Mme Corinne LEFEBVRE

40. Remise gracieuse facture assainissement — concession n° 03322401 : ApprouvéDélibérations présentées par Mme Catherine PALLOT

41. Conseil de Développement - Adhésion à la Coordination Nationale des Conseils de Développement (CNCDD) pour 2024 : Approuvé

42. Convention de Partenariat avec le Comité des Choses Concrètes — Subvention : Approuvé

Délibérations présentées par M. Marc STOQUERT

43. Mise en place d’une Obligation Réelle Environnementale (ORE) sur des parcelles de l’Aire d’Alimentation des Captages (AAC) du Porche : Approuvé

44. Remise gracieuse facture eau et assainissement — concession n° 03321714 : Approuvé

45. Remise gracieuse facture eau et assainissement — concession n° 05053138 : Approuvé

46. Direction des Ressources Humaines. Tableaux des effectifs. Créations et modifications

de postes : Approuvé

47. Direction des Ressources Humaines. Prestations d'action sociale. Revalorisation : Approuvé

Délibération présentée par Mme Christine CHEZE-DHO

48. Economie circulaire - Etude "Précarité Alimentaire” portée par le CCAS - Attribution d'une subvention : Approuvé

M. Fabrice ARCHAMBAULT

49. Adhésion à l'association AGIR Transport pour son activité de Centrale d'Achat du Transport Public (CATP) : Approuvé

BOURGES, le 42 OCT, 207)

La Présidente

Irène FELIX