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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - N 58 2015 March de ma trise d oeuvre tude de faisabilit pour l extension et l am nagement de la Biblioth qu(1)
Document publié le Mercredi 13 mai 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - N 58 2015 March de ma trise d oeuvre tude de faisabilit pour l extension et l am nagement de la Biblioth qu(1))
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
----------------------
(Haute-Vienne)
-------
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil quinze, le 21 mai à 18 H 00, le Conseil de Communauté de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni en session ordinaire à la salle d’exposition de la mairie d’Eymoutiers, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre FAYE, Président,
Nombre de délégués en exercice : 33
Date de convocation du Conseil de Communauté : 13 mai 2015.
Présents : BAUDEMONT Dominique (Pouvoir de Laurence CHAUVERGUE), BIDAUD Jean-Michel, BODIN Pascal (Pouvoir d’Edouard ROGER), CHABANAT Christine, CHADELAUD Michel, DEVAUX Nathalie (Pouvoir de Claude GERY), DOLLEY Alain, FAYE Jean Pierre, GANE Isabelle, LACOUTURIERE Michel, LENOBLE Monique (Pouvoir de Didier VERGNE), LOURADOUR Patricia, MENUCELLI Thierry, MUZETTE Thierry, PAQUET Laurent, PERDUCAT Daniel, PERIGAUD Chantal, PEYRISSAGUET Jean-Jacques, PLAZANET Mélanie, PONS Gérard, POURCHET Pierre, RAYNAUD Delphine, SERRU Marie-Claire, SIMON Isabel, SIMON Philippe, SUDRON Frédéric, TERRIER Gilles.
Suppléant avec voix délibérative : CANON Jean-Louis.
Excusés : CAMBOU Stéphane, CHAUVERGUE Laurence, GARDELLE Bruno, GERY Claude, ROGER Edouard, VERGNE Didier.
Secrétaire de séance : PAQUET Laurent.
Présents 28 / Votants 32
___________________
N° 58-2015 : Marché de maîtrise d’œuvre : étude de faisabilité pour l’extension et l’aménagement de la Bibliothèque de Peyrat le Château
Vu le Code des Marchés Publics,
Monsieur le Président informe les membres du Conseil Communautaire du projet d’extension et d’aménagement de la Bibliothèque de Peyrat le Château.
Monsieur le Président vous présente la proposition d’honoraires établie par la société OX Architectures (SARL d’architecture Laurent Billat et Sylvie Billat associés) – 5, avenue St Exupéry – Parc Océalim – 87270 COUZEIX et la société civile BEIGE PUYCHAFFRAY – 11, rue de Dion Bouton – 87280 LIMOGES.
Cette proposition s’établie comme suit :
Mission étude de faisabilité : OX Architectures
Montant de la proposition 1 800 €
TVA 20 % 360 €
Montant TTC de la proposition 2 160 € Mission étude de faisabilité : PUYCHAFFRAY
Montant de la proposition 520 €
TVA 20 % 104 €
Montant TTC de la proposition 624 €
Montant TTC de l’étude de faisabilité 2 784 €
Les membres du Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décident à l’unanimité
- D’APPROUVER, la proposition d’honoraires indiquée ci-dessus ;
- D’AUTORISER, Monsieur le Président, à signer la proposition d’honoraires de maîtrise d’œuvre avec la société OX Architectures et la société PUYCHAFFRAY, relatif à l’extension et l’aménagement de la Bibliothèque de Peyrat le Château, ainsi que tous documents s’y rapportant.
Pour copie conforme :
Le 22 mai 2015
Le Président,
Jean-Pierre FAYE