Procès Verbal - PV 23 avril 2014

Documents similaires

Procès Verbal - PV 04 avril 2014

Procès Verbal - PV 29 avril 2014

Procès Verbal - PV 15 avril 2014

Procès Verbal - PV 23 septembre 2014

Procès Verbal - PV 27 avril 2010

Procès Verbal - PV 27 mai 2014

Procès Verbal - PV 02 avril 2008

Procès Verbal - PV 28 janvier 2014

Procès Verbal - PV 29 avril 2009

Procès Verbal - PV 16 juillet 2014

Procès Verbal - PV 23 avril 2014 Document publié le Mercredi 23 avril 2014 par la commune d'Aramon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 23 avril 2014)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, MAIRIE D’ARAMON – Conseil Municipal 23.04.2014

____________________________________________________________________________________________

1/2

P PR RO OC CE ES S V VE ER RB BA AL L

C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 2 23 3 A AV VR RI IL L 2 20 01 14 4

L’an deux mil quatorze, le vingt trois du mois d’avril à dix neuf heures, en application des articles L. 2121- 7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune d’Aramon.

Etaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d’un conseiller par case) :

PRONESTI Michel ANTONUCCI Florian LAGUERRE Pierre

PLATON Mercedes IZQUIERDO Patrick DE GUERINES Claire

ROSIER Jean-Marie IOUALALEN Béatrice LANNE PETIT Jean-Pierre

NOEL Jean-Claude MESTRE Yannick Marie-Thérèse ESPARRE

PALOMARES Corinne VIACAVA Antonella Fabrice ARFARAS

PRAT Jean-Claude ESCOFFIER Martine

PRAT Pascale MALOT Fabien

GOMEZ Nathalie ETOURNEAU Sylvain

BORDESSOULES Marjorie BOURBOUSSON Eva

Absents : Nanny HOFLAND donne procuration à Jean-Marie ROSIER – Jean-François BARDET donne procuration à Patrick IZQUIERDO – Edouard PETIT Donne procuration à Antonella VIACAVA – Virginie MASSON à Corinne PALOMARES

1. Installations des conseillers municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de M. Michel PRONESTI, maire (ou remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT).

M. Jean-Claude NOEL a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT)

2. Election des adjoints

Sous la présidence de M. Michel PRONESTI élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

2.1 Nombre d’adjoints

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122.2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, soit 8 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 8 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 8 le nombre d’adjoints au maire de la commune.

084 MAIRIE D’ARAMON – Conseil Municipal 23.04.2014

____________________________________________________________________________________________

2/2

2.2 Listes de candidats aux fonctions d’adjoints au Maire

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

Le Conseil municipal a décidé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoints au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, le maire a constaté que 1 liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.

2.3 Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 27

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 d. Nombre de suffrages exprimés (b – c) 27

e. Majorité absolue 14

INDIQUER LES NOM ET PRENOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTNUS

En chiffre En toutes lettres

ROSIER Jean-Marie

27

Vingt -sept

2.4 Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. Jean-Marie ROSIER. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

3. Observations et réclamations

4. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos le 4 avril 2014 à dix neuf heures vingt minutes, en double exemplaire a été, après lecture, signé par le Maire, les assesseurs et le secrétaire.

085