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Compte-Rendu - imageProvider. RENDU SOMMAIRE 17 Document publié le Mercredi 23 mai 2012 par la commune de Noirétable. Lien du pdf (Compte-Rendu - imageProvider. RENDU SOMMAIRE 17)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer, Compte rendu sommaire

de la réunion du conseil municipal du 23 mai 2012

Sous la présidence de M. Denis TAMAIN, sont présents : Mme Florence BERTHET, M. Franck CHAUVE, Mme Christine LE FUR, Mme Marie-Pierre REYNAUD, MM. Gérard DELAIRE, Yves DEGOUT, Bernard BLINEAU, Gabriel ROUSSET, Etienne BIED- CHARRETON, Joël FORTUNIER, Claude BOURDELLE, Bernard MALLET, Mme Sandrine VILLENEUVE, M. Bernard GERVAIS, Mme Evelyne GIRARD-GOUILLOUD, M. Jean-Paul DUBOURGNON.

Absent excusé : M. Jacques BRUNEL qui a donné procuration à M. Yves DEGOUT. Absent : M. Christian CHARRIERE

Avant d’aborder l’ordre du jour, M. le Maire exprime ses condoléances à Mme Paulette CHASSAIN pour le décès de son mari.

Puis il explique que l’eau a été installée à La Bruyère et à La Baronnie. Il remercie le Syndicat des Eaux de la Vêtre pour la desserte en eau de La Baronnie à partir du hameau des Chassagnes.

L’Assemblée est ensuite informée que Mme Sandrine VILLENEUVE, Adjointe, est désormais responsable du camping et du plan d’eau ; elle sera toutefois secondée par M. Yves DEGOUT.

M. le Maire précise que l’activité « Pêche à la Mouche » au plan d’eau de La Roche s’arrête, pour 2012, au 15 juin et reprendra en septembre. Le plan d’eau sera vidé de ses truites autour du 15 juin. Pendant cette période, les pêcheurs pourront prendre 4 truites chacun alors qu’actuellement, deux prises par jour sont autorisées. Il explique que le Président de la Fédération Départementale de la Pêche est très satisfait : cette nouvelle activité a attiré beaucoup de monde. Il donne ensuite la parole à M. Gabriel ROUSSET pour les journées thématiques organisées dans le cadre du démarrage du Contrat Rivière Natura 2000 qui se tiendront du lundi 4 juin au samedi 9 juin 2012, à savoir :

Vendredi 8 juin à 17 h 30 : la Fédération de la Pêche interviendra au plan d’eau de La Roche pour le fonctionnement écologique (eau, biodiversité, agriculture) ; visite de l’exploitation agricole de Yannick SEYCHAL, clôture pour empêcher le bétail d’aller patauger dans la rivière ; installation d’une passerelle pour que les vaches puissent aller paître la nuit dans un pré situé de l’autre côté du ruisseau ; tout ceci sécurisera l’alimentation du plan d’eau ; Vendredi 8 juin à 20 h 00 en mairie : Conférence par M. Hervé CUBIZOLLE, Professeur des universités, sur les tourbières du Forez ; le matin réunion à 9 h 30 avec l’ensemble des gestionnaires de cours d’eau et des élus ;

Autres animations prévues : débardage à cheval en bordure de rivière, balade nocturne pour repérer les chauves-souris et les écrevisses à pattes blanches, … Un rallye découverte du Bassin versant du Lignon, de l’Anzon et du Vizézy est également organisé dès le 9 juin avec trois circuits de 2 à 3 heures chacun.

En ce qui concerne l’ordre du jour, le Conseil municipal

- approuve, dans le cadre des périmètres de protection des forages, l’acquisition de 20 m² environ à prélever sur la parcelle G n° 819, au lieudit Grand Puy de Vérines, appartenant à Madame BARON épouse PAYARD, pour un montant de 300 € et autorise le Maire à réaliser l’acte en la forme administrative ;

- approuve la cession, par les Consorts TAMAIN, de la parcelle cadastrée section G, n° 611, de 52 m², située en bordure de route et qui permettra de modifier l’accès où est installé le forage des Baraques ;

…/…- annule, suite à la demande de la Sous-préfecture de Montbrison, la délibération du 16 février 2012 instituant le droit de préemption urbain à la zone Nh ;

- approuve plusieurs modifications budgétaires en section d’investissement ou de fonctionnement pour régler certaines dépenses : installation d’une sonorisation au Monument aux Morts, extension de réseaux électriques, acquisition d’immeubles Rue de la République, annulation de titres sur exercice antérieur ;

- approuve, concernant le lotissement de Seytive, l’aménagement des réseaux secs, pour un montant à la charge de la commune de 17 068 € ;

- approuve l’avenant n° 1, s’élevant à 4 658.40 € H.T., au marché de travaux pour la mise aux normes des réseaux du camping ;

- déclare irrécouvrables des produits inférieurs au seuil de poursuites en ce qui concerne des droits de place du marché, de camping ou des factures d’eau ; - accepte la proposition d’honoraires de maîtrise d’oeuvre de l’Atelier d’Architecture O. PINET pour la rénovation des vestiaires du stade de la Condamine ;

- décide, suite à la demande d’acquisition de terrain déposée par un particulier, d’organiser une enquête publique pour la rétrocession de terrain, faisant partie du domaine public, situé à Vérines ;

- donne son accord à l’Association Espace VTT des Bois Noirs pour organiser à Noirétable la randonnée de vététistes dénommée « La Bois Noirs Oxygène » le 30 juin 2013 ; - retient la meilleure offre pour la vente d’herbe à Montifaux ;

- est informé du suivi de la demande de subvention auprès du Conseil général pour la Maison des Tourbières, des recettes provenant du Casino pour le mois d’avril, de l’hypothèse de travail, avec le SIEL, pour diminuer les heures d’éclairage public dans certaines rues de Noirétable. Enfin, suite à une question, M. le Maire, MM. Bernard GERVAIS & Bernard BLINEAU informent les membres présents de l’état d’avancement du projet d’accessibilité à l’église pour les personnes à mobilité réduite.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 10 mn.

Affiché en exécution des articles L. 2121-25 et L. 5211-1 du CGCT

Le Maire, Denis TAMAIN.