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Déliberation - AR 2022 087 SQUASH Tarifs et Reglement Interieur
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broc.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2022 087 SQUASH Tarifs et Reglement Interieur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
N° 2022-087
ES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10/10/2022 LE BROC
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-deux, le dix octobre à dix-huit heures trente, se sont
. réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du conseil municipal
Effectif légal 15 de la Commune de LE BROC, sous la présidence de Monsieur HEURA,
En exercice 15 | Maire.
Présents 11 | Date de convocation du conseil municipal : le 05/10/2022
Pouvoirs à PRÉSENTS : Mmes et MM. ADAMO -— AUDIBERT C — BERNARD -— BUCARO -
Suffrages exprimés 13 | HEURA- LAMY — PALAGONIA - PIROUD -— SION — SNITSELAAR - YACOUB
REPRÉSENTÉS : M. DALIBARD par M. LAMY
Mme ROUX par Mme PIROUD Vote pour 13 Vote contre 0 | ABSENTS : MM. AUDIBERT R et KARROUCHI Abstention 0 Ne participe pas au vote O0 | Secrétaire de séance : M. BUCARO SQUASH Tarifs et règlement intérieur Le Maire,
Propose de rapporter les délibérations 2018-074 et 2013-065 afin de réviser les tarifs
d'abonnement au squash.
Propose que chaque abonné brocois puisse parrainer une personne extérieure.
Propose la tarification suivante
- 50€ par an et par foyer pour les résidents brocois
- 100 € pour 10 entrées pour les résidents des communes limitrophes
- 100 € par an et par personne parrainée
Fait lecture du règlement intérieur
Le conseil municipal, l'exposé du maire entendu
APPROUVE les tarifs d'abonnement au squash
APROUVE le règlement intérieur
Ainsi fait et délibéré à la date ci-dessus indiquée,
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HEURA
AR Prefecture
006-210600250-20221010-2022_087-DE
Reçu le 14/10/2022