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Déliberation - AR 2023 054 CULTURE Approbation du Reglement Interieur de lAtelier Theatre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broc.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2023 054 CULTURE Approbation du Reglement Interieur de lAtelier Theatre)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
EXTRAIT DU REGISTRE MES DELIBERATIONS DU
N° 2023-054
LE BROC
Nombre de Membres
Effectif légal 15
En exercice 15
Présents 8
Pouvoirs 1
Suffrages exprimés 9
Vote pour 9
Vote contre 0
Abstention 0
Ne participe pas au vote 0
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25/09/2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq septembre à dix-huit heures trente,
se sont réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du conseil
municipal de la Commune de LE BROC, sous la présidence de
Monsieur HEURA, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : le 20/09/2023
PRÉSENTS : Mmes et MM. BERNARD — BUCARO -— HEURA — LAMY — PIROUD
— SION — SNITSELAAR — YACOUB
REPRÉSENTÉ : M. PALAGONIA par Mme PIROUD
ABSENTS : Mmes ADAMO -— AUDIBERT C — ROUX et MM. AUDIBERT R —
DALIBARD — KARROUCHI
Secrétaire de séance : M. BUCARO
CULTURE
Approbation du règlement intérieur de l’atelier théâtre
Mme PIROUD, 3è"e Adjointe,
Propose d'établir un règlement intérieur de l'atelier théâtre
Fait lecture dudit règlement qui encadre notamment les missions de l'atelier, les modalités
d'inscription et de règlement et l'engagement des élèves.
Le conseil municipal, l'exposé de Mme PIROUD entendu :
- APPROUVE le règlement intérieur de l'atelier théâtre
- DIT que ce règlement entre en vigueur dès la rentrée 2023
# #
Ainsi fait et délibéré à la date ci-dessus indiquée,
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HEURA
Ed “,
AR Prefecture
006-210600250-20230925-2023_054_1-DE
Reçu le 02/10/2023