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Déliberation - AR 2024 020 CULTURE Approbation du Reglement Interieur de la Mediatheque Emile TORNATORE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broc.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2024 020 CULTURE Approbation du Reglement Interieur de la Mediatheque Emile TORNATORE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
EXIKAII UU KEGISTRE]|DES DELIBERATIONS DU
LE BROC
Nombre de Membres
Effectif légal 15
En exercice 15
Présents 8
Pouvoirs 0
Suffrages exprimés 8
Vote pour 8
Vote contre 0
Abstention 0
Ne participe pas au vote 0
C0 UNICIPAL
Séance du 19/02/2024 N° 2024-020
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf février à dix-neuf heures, se sont
réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du conseil municipal
de la Commune de LE BROC, sous la présidence de Monsieur HEURA, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : le 14/02/2024
PRÉSENTS : Mmes et MM. ADAMO -— BERNARD — BUCARO -— HEURA -
KARROUCHI — PIROUD -— SION — YACOUB
ABSENTS : Mmes AUDIBERT C -— ROUX — SNITSELAAR et MM. AUDIBERT R —
DALIBARD -— LAMY — PALAGONIA
Secrétaire de séance : M. BUCARO
CULTURE
Approbation du règlement intérieur de la médiathèque Emile TORNATORE
Mme PIROUD, 3°7€ Adjointe,
Propose d'établir un règlement intérieur pour la médiathèque communale
Fait lecture dudit règlement qui encadre notamment les droits et obligations des usagers de la
médiathèque.
Le conseil municipal, exposé de Mme PIROUD entendu :
APPROUVE le règlement intérieur de la médiathèque
Ainsi fait et délibéré à la date ci-dessus indiquée,
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HEURA
AR Prefecture
006-210600250-20240219-2024_020-DE
Reçu le 21/02/2024