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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 22 janvier 2026 Délibérations
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 24 février 2023 Délibérations
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 22 octobre 2025 Délibérations
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 14 novembre 2022 Délibérations
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune d'Houssay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 14 novembre 2022 Délibérations)
Thèmes du document : Assurance, Institutions publiques, Sécurité sociale,
légalement
convoqué
le EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
HOUSSAY
(Mayenne)
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
L’an
deux
mil
vingt
deux,
le
14
novembre
à
20
H
30,
le
Conseil
Municipal
08
novembre
2022,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Etaient
présents
:MM.
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
GODIER
Gilles,
Adjoints,
CHRÉTIEN
Christine,
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
HAY
Jean-François,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédric,
HUARD
Elvis,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés :
Secrétaire
: Elvis
HUARD
Objet
:Budget
Annexe
«
Lotissement
La
Promenade
»
: Décision
modificative
3
(délibération
n°050-2022)
Suite
au
vote
du
budget,
il
convient
de
compléter
la
décision
modificative
n°2,
en
date
du
07
octobre
2022,
pour
les
écritures
de
stocks,
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
de
prendre
une
décision
modificative
:
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
3555/040
+3.00
|
71355/042
+3.00
|
7015
+3.00
total
+3.00
|
total
+3.00
+3.00
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Accepte
la
décision
modificative
3
au
budget
annexe
La
Promenade
de
la
commune
telle
que
présentée
ci-dessus
;
Charge
Monsieur
le
Maire
de
son
inscription
au
budget
2022
du
lotissement
« La
Promenade
»
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
18
novembre
2022
Envoyé
en
préfecture
le
2022 pe”
Reçu
en
préfecture
le
Publié
le
ID
: 053-215301177-2022111
ER
er
ns
=
_ es
-050_2022-DE EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS | DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE
DE
HOUSSAY
(Mayenne)
L’an
deux
mil
vingt
deux,
le
14
novembre
à 20
H
30,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
08
novembre
2022,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
Etaient
présents
:MM.
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
GODIER
Gilles,
Adjoints,
CHRÉTIEN
Christine,
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
HAY
Jean-François,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédric,
HUARD
Elvis,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
:
Secrétaire
: Elvis
HUARD
Objet
:Budget
Primitif
: Décision
modificative
2
- intégration
des
frais
d’études
et
des
frais
d’insertion
(délibération
n°051-2022)
En
application
de
l’instruction
budgétaire
et
comptable
M14,
il
y
a lieu
d’intégrer
aux
travaux
où
aux
acquisitions
qui
leur
sont
liés,
les
frais
d’études
et
d’insertions
dans
les
Journaux
d’annonces
légales.
Le
respect
de
ce
schéma
comptable
permet
en
outre
de
transférer
ces
charges
dans
le
champ
des
dépenses
d’investissement
éligible
au
FCTVA. Monsieur
le
Maire
expose
que
les
frais
d’insertions
effectuées
en
2019
pour
le
diagnostic
et
la
restauration
de
l’église
ayant
été
suivies
de
travaux,
il
convient
d'intégrer
les
montants
aujourd’hui
enregistrés
au
compte
203
au
compte
231.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
prendre
la
décision
modificative
suivante
: SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
231-041
+595,56
203-041
+595.56
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’adopter
la
présente
décision
modificative
n°2
du
budget
général
et
d’habiliter
le
Maire
à
signer
tout
document
s’y
rapportant.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
18
novembre
2022
Envoyé
en
préfecture |
2G22—
Reçu
en
préfegiure
1
11/3022
Publié
!
Er
mer
ID
:053-215301177-20221114-051_2022-DE EXTRAIT
DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE
DE HOUSSAY (Mayenne)
L’an
deux
mil
vingt
deux,
le
14
novembre
à
20
H
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
08
novembre
2022,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
Etaient
présents
:MM.
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
GODIER
Gilles,
Adjoints,
CHRÉTIEN
Christine,
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
HAY
Jean-François,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédric,
HUARD
Elvis,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
:
Secrétaire
: Elvis
HUARD
Objet
:Budget
Primitif
: Décision
modificative
3 —
Installation
d’un
éthylotest
(délibération
n°052-2022)
Monsieur
le
Maire
expose
que
l’éthylotest
du
car
scolaire
a
dû
être
changé
et
qu’il
convient
pour
régler
la
facture
prochaine
de
prévoir
des
crédits
au
compte
2158-0023.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
prendre
la
décision
modificative
suivante
:
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
RECETTES
DÉPENSES
RECETTES
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
Article
Montant
2158-0023
|
+1600.00
020
-1600.00
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’adopter
la
présente
décision
modificative
n°3
du
budget
général
et
d’habiliter
le
Maire
à
signer
tout
document
s'y
rapportant.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Envoyé
en
préfecture
le
28/11/2022
Le
28
novembre
17
.
:
EE
Reçu
en
préfecture
le
28/11/2022
=
se
Lz
Ale:
Publié le
Sul
Et
JE:
ID : 053-215301177-20221114-052_2022-DE
Mrs
À Envoyé en.préfecture
le.15/11/2022_
Reçu
en
préfecture
le
15/11/2022
Publié fe
ni
bas
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE HOUSSAY
(Mayenne)
L’an
deux
mil
vingt
deux,
le
14
novembre
à
20
H
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
08
novembre
2022,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
[a présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
Etaient
présents:
MM.
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
GODIER
Gilles,
Adjoints,
CHRÉTIEN
Christine,
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
HAY
Jean-François,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédric,
HUARD
Elvis,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
:
Secrétaire
: Elvis
HUARD
OBJET
: Adhésion
au
contrat groupe
de
couverture
des
risques
statutaires proposé par
le
CDG
(délibération
n°053-2022)
Le
Maire
expose :
Les
dispositions
statutaires
(notamment
l’article
L822-27
du
code
général
de
ia
fonction
publique)
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
affiliés
à la CNRACL
confèrent
à ces
derniers
des
droits
au
maintien
de
tout
ou
partie
de
leur
traitement
en
cas
de
maladie,
maternité,
accident
du
travail
ainsi
qu’au
versement
d’un
capital
décès.
Les
agents
relevant
de
l’IRCANTEC
(titulaires
non
affiliées
à
la
CNRACL
et
contractuels)
bénéficient
également,
sous
certaines
conditions,
d’un
régime
de
protection
sociale
dérogatoire
de
droit
commun
(notamment
les
articles
7 à
13
décret
n°88-145
du
15
février
1988).
Afin
d'éviter
que
ces
dépenses
obligatoires
ne
soient
supportées
par
la
collectivité
(établissement)
employeur,
il
est
recommandé
de
souscrire
une
assurance
spécifique
couvrant
ces
risques
statutaires.
Les
contrats
d’assurance
sont
soumis
au
code
de
la
commande
publique.
Le
Centre
de
Gestion
de
la
Mayenne
mandataire
des
collectivités,
a
conclu
sur
le
fondement
d’une
procédure
avec
négociation
(articles
L.
2124-3
et
R.
2124-3
du
code
de
la
commande
publique)
avec
Siaci-Saint-Honoré
et Groupama,
un
contrat
groupe
«Assurance
des
risques
statutaires»
par
capitalisation
et d’une
durée
de
4
ans
(du ler
janvier
2023
au
31
décembre
2026).
Ainsi
toute
collectivité
ou
établissement
public
rattaché
peut
y
adhérer
avec
faculté
de
résiliation
annuelle
sous
réserve
de
respecter
un
préavis
de
4 mois.
Le
contrat
entraine
des
frais
de
gestion
de
6
%
du
montant
de
la prime
versée
à
l’assureur
auprès
du
Cdg
53.
I - Le
Maire
propose
de
souscrire
pour
le
personnel
de
la
collectivité,
au
1°"
janvier
2023,
les
garanties
telles
que
définies
dans
le
contrat
groupe
et
aux
conditions
suivantes
: II-
Le
Maire
confie
au
Centre
de
Gestion
de
la
Mayenne,
par
voie
de
convention,
la
gestion
dudit
contrat
au
taux
de
6%
du
montant
de
la
prime
payée
à l’assureur
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
adopte,
à
l’unanimité,
les
propositions
ci-
dessus,
inscrit
au
budget
les
sommes
nécessaires
à
la
mise
en
place
de
cette
délibération
et
autorise
le
Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à cette
affaire.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
15
novembre
2022
Envoyé
en
préfecture
le
15/11/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/11/2022
=
Publié
le
FT
+
ID
:053-215301177-20221114-053 _2022-DE EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
HOUSSAY
(Mayenne)
L’an
deux
mil
vingt
deux,
le
14
novembre
à
20
H
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
08
novembre
2022,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
Etaient
présents :
MM.
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
GODIER
Gilles,
Adjoints,
CHRÉTIEN
Christine,
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
HAY
Jean-François,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédric,
HUARD
Elvis,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
:
Secrétaire
: Elvis
HUARD
OBJET
: Lotissement
« La
Promenade
» : vente
d’une parcelle
(délibération
n°054-2022)
Monsieur
le Maire
explique
que
la parcelle
n°16,
d’une
superficie
de
852
m°?
du
lotissement
« La
Promenade
»,
fait
l’objet
d’une
réservation
chez
Maître
Bruno
GILET,
notaire
à QUELAINES
par
Monsieur
Jacques
DALIGAULT
et Madame
Nelly
COLLET
.
Le
Conseil Municipal,
après
délibération,
Décide
de
vendre
la
parcelle
n°16
du
lotissement
«La
Promenade
»
d’une
contenance
de
852
m?
au
prix
de
29
€
HT.
le
m?,
et
de
34,10
€
TTC
le
m°
(soit
24708.00
€ HT
ou
29053.20
€
TTC)
à Monsieur
Jacques
DALIGAULT
et Madame
Nelly
COLLET,
sans
frais
de
géomètre
à la charge
de
l’acquéreur.
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
l’Adjoint
à signer
l’acte
de
vente
et toutes
autres
pièces
annexes
chez
Maître
GILET
de
Quelaines.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
15
novembre
2022
Envoyé
en
préfecture
le
01/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
01/12/2622
Om
Publié
le
PES
ID
: 053-215301177-20221114-054_2022-DE EXTRAIT
DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE HOUSSAY
(Mayenne)
L’an
deux
mil
vingt
deux,
le
14
novembre
à 20
H
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
08
novembre
2022,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
Etaient
présents :
MM.
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
GODIER
Gilles,
Adjoints,
CHRÉTIEN
Christine,
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
HAY
Jean-François,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédric,
HUARD
Elvis,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
:
Secrétaire
: Elvis
HUARD
OBJET
:Aménagement
ancienne
mairie
—
Choix
de
l’architecte
(délibération
n°
055-
2022)
Suite
à
une
consultation
lancée
auprès
de
cabinets,
Monsieur
le
Maire
présente
les
différents
devis
reçus
concernant
l’étude
de
la
rénovation
de
l’ex
mairie/
l’ex
école,
avec
un
état
des
lieux,
une
esquisse
et
un
estimatif
des
travaux.
Deux
devis
ont
été
reçus
:
>
Atelier
PEKA
: 5
850.50
€ HT
>
Sarl
ROUGER
Nathalie
: 6 950.00
€ HT
Monsieur
le
Maire
propose
de
retenir
la
proposition
de
l’atelier
PEKA
(Katelle
Cathelineau)
de
PREE
d’
ANJOU
pour
un
montant
de
5
850.50
€
HT.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
délibération,
à l’unanimité
Décide
de
retenir,
la
proposition
de
l’atelier
PEKA
(Katelle
Cathelineau)
de
PREE
d’ANJOU
pour
un
montant
de
5
850.50
€
HT.
Autorise
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire,
représentant
de
la
Commune
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
la
constitution
de
ce
dossier,
ainsi
que
toutes
pièces
à intervenir
et
lui
donne
tout
pouvoir
pour
effectuer
toutes
démarches.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme
Â
Le
22
novembre
2022
|
—u,
Envoyé
en
préfecturele
24,
re
Le
Maire
Reçu
en
préfectu
à,
22
.
"=
Publié le
Æ
=_
ID : 053-215301177-20221114-055" 2022-DE
Jean-Marie
GIGh | EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
HOUSSAY
(Mayenne)
L’an
deux
mil
vingt
deux,
le
14
novembre
à 20
H
30,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
08
novembre
2022,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
Etaient
présents
: MM.
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
GODIER
Gilles,
Adjoints,
CHRÉTIEN
Christine,
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
HAY
Jean-François,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédric,
HUARD
Elvis,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés :
Secrétaire
: Elvis
HUARD
Objet :
Eglise
Saint
Hilaire
- Restauration
du
chœur-
Choix
de
l'AMO
(délibération
n°056-2022)
Les
travaux
de
restauration
du
clocher
ayant
commencé,
Monsieur
le
Maire
souhaite
engager
une
étude
et réflexion
sur
la
restauration
du
chœur
et
des
transepts
dans
une
deuxième
phase
de travaux.
Le
cabinet
PIERRE
DE
LIENS
de
LORIENT,
retenu
pour
l’Assistance
à
Maîtrise
d'ouvrage
sur
la
première
phase
de
travaux
a présenté
un
devis
pour
une
aide
sur
la
définition
du
programme,
le choix
de
la maîtrise
d’œuvre
et le suivi
des
études.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’accepter
le
devis
présenté
pour
un
montant
de
15
375.00
€ HT
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
-
accepte
le
devis
présenté
par
le
cabinet
PIERRE
DE
LIENS
pour
l’assistance
à
maîtrise
d’ouvrage
pour
un
montant
de
15
375.00
€ HT
- autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
et tout
document
s’y
rapportant.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme,
Le
28
novembre
2022
Le
Maire,
Jean-
Envoyé
en
préfecture
le
28/11/2022
Reçu
en
préfecture
le
28/11/2022
=
ee
Publié
le
nel
ES
ID
: 053-215301177-20221114-056
2022-DE