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Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Handicap et inclusivité,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 25 JUIN 2024
18 h 45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Approbation du compte de gestion 2023
● Approbation du compte administratif 2023
● Affectation du résultat de l'exercice 2023
Monsieur Gérard CAUDRON
● Demande relative à l'octroi de la protection fonctionnelle à un élu faisant l'objet de plainte en diffamation en lien avec son mandat municipal
● Déplacement d'élus dans le cadre d'un mandat spécial
● Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) interdépartemental du Nord et du Pas de Calais - avis du conseil municipal
● Convention entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'INSEE, fixant les conditions générales de préparation et d'exécution de l'enquête Familles 2025
Madame Maryvonne GIRARD
● Convention entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et Ilévia dans le cadre de la sécurisation des transports (métro)
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2024
● Tarification sorties estivales 2024 2
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Création d'une tarification pour l'école de musique municipale
● Dotation politique de la ville (DPV) 2024 - convention attributive de subvention entre l'État et la Ville de Villeneuve d'Ascq
● Adhésion au groupement de commandes du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et / ou d'état civil et de documents d'archives
● Groupements de commandes entre la Ville et : - l'association la Rose des Vents - la Ville de Lezennes
● Autorisation de signer les marchés et information du Conseil municipal
● Lancement d'une consultation numérique sur les Zones d'accélération pour le développement et la production d'énergies renouvelables (ZAER)
Madame Valérie QUESNE-CAUDRON
● Mise en place d'une mutuelle communale pour les habitants de Villeneuve d'Ascq
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la santé au titre de l'année 2024
Monsieur Farid OUKAID
● Conditions de mise à disposition des installations sportive à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif Entente sportive Basket de Villeneuve-d'Ascq - Lille Métropole (SCIC ESBVA-LM)
● Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement avec l'association Villeneuve d'Ascq Football Féminin (VAFF)
● Deuxième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2024 - aide à l'emploi sportif, aux bourses aux jeunes et adult'sport
Madame Chantal FLINOIS
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement d'urgence et d'insertion
Madame Lahanissa MADI
● Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap
● Rapport annuel 2023 de la commission communale pour l'accessibilité de la Ville de Villeneuve d'Ascq
Monsieur Jean PERLEIN
● Candidature au label "Ville européenne" 3
Monsieur Vincent BALEDENT
● Débat sur les orientations générales du règlement local de publicité intercommunal
● Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - actualisation des tarifs maximaux applicables en 2025
● Bilan acquisitions - cessions
● Acquisition d'une parcelle ruelle Jonville
● Transfert du domaine public de la Ville au domaine public de la Métropole européenne de Lille (MEL) de parcelles de terrain rue des Tilleuls
● Résiliation bail emphytéotique au profit de SOLIHA concernant un immeuble sis carrière Delporte
● Désaffectation et déclassement d'immeubles d'habitation 56 rue de Lille et 29 rue de Wasquehal
● Vente par la Ville d'immeubles d'habitation 56 rue de Lille et 29 rue de Wasquehal
Monsieur Jean-Michel MOLLE
● Mise à jour de la délibération instituant le Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) n°VA_DEL2018_86 du 29 mai 2018
● Indemnité forfaitaire de vacances pour les assistantes maternelles
● Actualisation du tableau des effectifs
● Créations de postes en vue de la création de l'école de musique municipale
● Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents
Monsieur David DIARRA
● Signature d'une convention de coopération entre la Ville de Tanguiéta au Bénin et la Ville de Villeneuve d'Ascq
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la coopération internationale
Madame Annick VANNESTE
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2024
Madame Dominique FURNE
● Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Ensemble vocal Adventi
Madame Saliha KHATIR
● Affectation des subventions aux associations œuvrant dans le domaine des droits de l'Homme 4
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2024
Madame Nathalie PICQUOT
● Adoption du Manifeste "ville apaisée, quartier à vivre", proposé par le club des villes et territoires cyclables et marchables et l'association Rue de l'avenir
● Approbation du règlement du jeu concours "Mes courses à vélo"
Monsieur Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
● Motion déposée par le groupe ACCES pour défendre l’accès au Forum départemental des sciences et à la culture scientifique