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Conseil Municipal - del 2024 6 17 denomination nouvelle voie oap les maladieres
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Thoiry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - del 2024 6 17 denomination nouvelle voie oap les maladieres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
2 SR EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
THOT R F du CONSEIL MUNICIPAL
N° DEL-2024-6-17
Nature de l’acte :
Domaine et patrimoine
Autres actes de gestion
du domaine public
OBJET :
Dénomination de voie «
Rue des Pholiotes »
Pour ampliation
Pour le Maire
et par délégation
Date de convocation : le 20 novembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 29
Nombre de présents : 19
Nombre de votants : 26
SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2024
Présents : Mme BÉNIER, Maire
M. LABRANCHE, Mme JONES, Mme GIOVANNONE-EDWARDS, M. REGARD- TOURNIER, Mme LÉON, M. LAVOUÉ, M. GUIOTON, Adjoints:
M. DESSAGNE, M. ROMAND-MONNIER, Mme BECHTIGER, Mme DUBURCO,
Mme LAROUX, M. MILLET, M. BURLET, Mme DUMOLLARD, Mme VELASQUEZ,
M. WATELET, Mme HERVET, Conseillers Municipaux.
Excusés :
Mme LESQUERRE, Conseillère municipale, a donné pouvoir à M. LAVOUE.
Mme DOUAI, Conseillère municipale, a donné pouvoir à Mme LAROUX. M. DE VARREUX, Conseiller municipal, a donné pouvoir à M. REGARD-
TOURNIER.
M. THOMAS, Conseiller municipal, a donné pouvoir à M. MILLET.
M. JOURDA, Conseiller municipal, a donné pouvoir à M. LABRANCHE.
Mme BONIFACIO, Conseillère municipale, a donné pouvoirà Mme BENIER.
M. DE MARTEL, Conseiller municipal, a donné pouvoir à M. WATELET.
Absents :
Mme PIETRZYK, Conseillère municipale.
Mme BEN YOUSSEF TAKATART, Conseillère municipale.
M. ORSET, Conseiller municipal.
Secrétaire de séance :
Mme BECHTIGER.
EEE
EXPOSE
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20241126-DEL-2024-6-17-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réception préfecture : 28/11/2024 VU le Code général des Collectivités Territoriales,
Madame le Maire indique que dans le cadre de la construction des logements du secteur Les Maladières,
la collectivité s’est engagée à réaliser l'aménagement d’une voie centrale permettant de desservir les
logements.
Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il appartient à ce dernier de choisir par
délibération, le nom à donner aux places, rues et impasses de la commune.
Sur l’ensemble du lieudit « La Maladière », les voies portent des noms de champignons : Morilles,
Girolles, Cèpes...
il est proposé aux membres du Conseil Municipal de dénommer la voie « Rue des Pholiotes ».
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES AVOIR ENTENDU SA PRESIDENTE,
APRES AVOIR DELIBERE ET VOTE A L’UNANIMITE,
APPROUVE la dénomination de cette voie,
AUTORISE Madame le Maire à le signer.
FAIT A THOIRY,
LE 26 NOVEMBRE 2024
LE MAIRE,
Muriel BÉNIER
Pour Le Maire empêché
Le 1er adjoint
p CABANE ss
Certifiée exécutoire le 29) A1] AD
Après dépôt en préfecture de Bourg-En-Bresse
Et publication ou notification le 23 Ï A } Au
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20241126-DEL-2024-6-17-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réception préfecture : 28/11/2024