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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 17 DECEMBRE
Procès Verbal - Compte rendu du 17 decembre 2020
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Damousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte rendu du 17 decembre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Données personnelles, Télécommunications et internet,
MAIRIE
DE
DAMOUSIES
COMPTE
RENDU
DE
LA
9
ème
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
décembre
2020
Le
17
décembre
2020
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
sous
la
présidence
d'Alain
Wittemberg,
Maire .
Présents
: Alain
Wittemberg
, Claudine
Denoyelle
, Léandre
Sculier
Marie-Claude
Crévits,
Amanda
Garcia,
Philippe
Huftier,
Reinold
Masure
, Delphine
Petit,
Charles
Waymel.
Excusés
: Badih
Melek,
Damien
Demeure.
La
séance
est
ouverte
à
20
heures.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
indique
que
le
Conseil
municipal
peut
délibérer
.
Marie-Claude
Crévits
est
désignée
secrétaire
de
séance .
Présentation
d’un
boîtier
pour
la
protection
de
données
informatiques
:
Monsieur
Ducatel,
de
la sociéte
Rex
Rotary,
propose,
pour
5
ans,
la
location
d’un
boîter
en
conformité
avec
les
critères
techniques
du
RGPD
(Règlement
général
sur
la protection
des
données)
. Le
but
est
de
sécuriser
le
réseau
informatique
de
la mairie.
Vu
le coût
difficilement
supportable
par
le budget
de
notre
petite
commune,
il est décidé
de
continuer
à
réaliser
des
sauvegardes
sur
un
disque
dur
externe.
Location
d’une
partie
de
l’annexe
de
la
mairie :
Une
convention
d’occupation
a
été
signée
le
16
novembre
2020
entre
la
mairie
et
la
société
Gênes
Diffusion,
qui
recherchait
un
local
de
stockage
. Le
loyer
s'élève
à 420
€ +
provision
pour
charges
30€
Cette
location
comprend
l’ancienne
salle
des
associations,
le
coin
toilettes
ainsi
qu’une
pièce
de
stockage
accessible
par
le parking
rue
d’Obrechies
. L'atelier
ainsi
que
tout
l'étage
restent
disponibles
pour
les
services
municipaux .
Merci
à Jean-Claude
Denoyelle,
Léandre
Sculier
et
Philippe
Huftier
d’avoir
accompli
un
beau
travail
de
débarras
et
d’avoir
laissé
les
lieux
dans
un
état
impeccable.
Commission
Travaux
;
Le choix
des
membres
de
la Commission
s’est
porté
sur
l’entreprise
Mickaël
Boucher
pour
l'installation
d’un
chauffe-eau
à
la
mairie
, le chauffe-eau
de
l’annexe
étant
maintenant
utilisé
par
Gênes
Diffusion Les
locaux
de
la
mairie
sont
constamment
chauffés,
même
quand
ils sont
inoccupés
. Il a été
décidé
de
poser
un
thermostat
, Le
choix
s’est
porté
sur
l’entreprise
Meyer.
Commission
D
27
:
Les
membres
de
la
commission
se
sont
réunis
le 15
décembre ,
avec
toujours
pour
objectif
de
réduire
la
vitesse
sur
la
Départementale
, mais
aussi,
dans
la
mesure
du
possible,
de
sécuriser
la
route
pour
les
piétons.
Alain
Wittemberg
propose
de
se
faire
aider
par
M
Rouvre,
de
la
CAUE,
cabinet
conseil
en
architecture
, qui
s’est
rendu
sur
les
lieux.
L'intérêt
est d’avoir
un
avis
extérieur
sur
l’environnement
en
adéquation
avec
les
grandes
décisions
qui
seront
prises
, comme
la
création
de
trottoirs
le
long
de
la
route
par
exemple
..L adhésion
est
de
125
€par
an.
La
proposition
est
adoptée
à
l’unanimité
.
PLUI
:plan
local
d’urbanisme
intercommunal
Celui-ci
doit
être
définitivement
adopté
par
la
3CA
fin
2021,
donc
avant
par
nos
communes
. .Des
réunions
thématiques
, auxquelles
se
sont
rendus
Alain
Wittemberg,
Badih
Melek
et
Amanda
Garcia
ont
eu
lieu
en
décembre.
Les
coulées
de
boue
:
Les
agriculteurs
concernés
étaient
présents
lors
de
la
réunion
du
4
décembre .
Il reste
à valider
ou
à
rectifier
le
rapport
établi
par
M
Caffier
,du
Parc
Naturel
Régional;
ensuite
quelques
travaux
d'aménagement
seront
à
réaliser.
Commission
Marché
:
Une
première
réunion
a
eu
lieu
le
3
décembre
pour
jeter
les
bases
d’un
marché
de
producteurs
bimensuel
à partir
du
15
avril,
de
17
à 20h.
La
prochaine
réunion
aura
lieu
le vendredi
15 janvier.
Les
membres
de
la
commission
se
sont
mis
à
la
recherche
de
producteurs
intéressés
. Si
vous
en
connaissez,
n'hésitez
pas
à nous
le faire
savoir
.
Questions
diverses :
+
L'agence
iNord
, à
laquelle
la
commune
a
adhéré
le
8
décembre
pour
42
€ / an,
( et
non
242
€
comme
indiqué
dans
le compte-rendu
précédent
du
8 décembre)
demande
que
soient
désignés
un
représentant
titulaire
et
un
suppléant
. Alain
Wittemberg
et
Claudine
Denoyelle
se
proposent
en
tant
que
titulaire
et suppléante .
+
Alain
Wittemberg
et tous
les
membres
du
Conseil
tiennent
à saluer
le travail
de
Léandre
Sculier
son
aptitude
à déceler
le moindre
dysfonctionnement
et sa
capacité
à y remédier .
La
prochaine
réunion
de
Conseil
aura
lieu
le Vendredi
22
janvier
2021
à 20
heures
à
la salle
des
fêtes.
La
séance
est
levée
à
22h25.