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Convocation - convocationauconseilmunicipaldu10mai2021 22063
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocationauconseilmunicipaldu10mai2021 22063)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
S
erre-ponço®
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le :
LUNDI
10
MAI
2021
À 19H00
Salle
des
fêtes
de
Chorges
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10
avril
2021
DCM2021/070 | Déroulement de la séance
à huis
clos
DCM2021/071
|
Plan
Local
d'Urbanisme
- refus
du
transfert
de
compétence
à la
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
DCM2021/072
|
Droit
de
délaissement
— Renoncement
à l'acquisition
d’une
partie
de
l'emplacement
réservé
n°3,
inscrit
en
annexe
du
PLU
de
Chorges
(parcelle
cadastrée
section
AC
N°37).
DCM2021/073
|
Modification
des
statuts
de
la communauté
de
communes
de
Serre-Ponçon
- Prise
de
compétence
« mobilité
» par
la Communauté
de
communes
de
Serre-Ponçon
DCM2021/074
|
Validation
du
contrat
de
prestations
de
service
entre
la BNPA
et
BTP
vacances
DCM2021/075
|
Tarifs
du
camping
municipal
Baie
Saint
Michel
DCM2021/076
|
Demande
de
subvention
au
département
et
à l’agence
de
l’eau
pour
les
travaux
du
chemin
de
l’Iscle
DCM2021/077
|
Attribution
de
subvention
aux
associations
DCM2021/078
|
Tarifs
occupation
du
domaine
public
pour
activités
commerciales
DCM2021/079
|
Ressources
humaines
- création
d'un
emploi
pour
accroissement
d'activité
Camping
municipal
DCM2021/080
|
Ressources
humaines
- création
d'un
emploi
pour
accroissement
d'activité
service
entretien
DCM2021/081
|
Mise
à disposition
d’un
logement
pour
nécessité
absolue
de
service
au
gardien
du
camping
municipal
DCM2021/082
|
Ressources
humaines
- création
d’un
poste
pour
accroissement
temporaire
d'activité
à la
médiathèque
DCM2021/083
|
Ressources
humaines
- Création
d’un
poste
non
permanent
d’adjoint
technique
territorial
en
charge
des
livraisons
de
repas
à raison
de
12,5h
hebdomadaires
DCM2021/084
|
Ressources
humaines
- Création
d’un
poste
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
l'entretien
de
Chanteloube
DCM2021/085
|
Ressources
humaines
- Ressources
humaines
Poste
saisonnier
espaces
verts
DCM2021/086
|
Ressources
humaines
- Création
d’un
poste
pour
accroissement
temporaire
d'activité pour assurer les missions
de
placier
et
pour
renforcer
les
équipes
techniques
DECISION2021- 001
Acte
constitutif
d’une
régie
de
recettes
et
d’avances
pour
le camping
municipal
DECISION2021- 002
Avenant
n°2
à l'arrêté
instituant
une
régie
de
recettes
pour
la perception
des
droits
de
place
et
de
stationnement
DECISION2021- 003
Acte
constitutif
d’une
régie
de
recettes
et
d’avances
pour
la Base
de
Nautisme
et
de
Plein
Air *Aÿ CHORGES Serre-ponço®
Information
:
Modification
de
délégation
confiée
à deux
conseillers
municipaux
Questions
diverses
:
Le Maire Christian DURAND
KR
eut
PK
NV (Ftes-N°7