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Déliberation - SOMMAIRE RECUEIL 1ER trimestre 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Déliberation - SOMMAIRE RECUEIL 1ER trimestre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN
RECUEIL DES ACTES A CARACTERE REGLEMENTAIRE
MOIS : JANVIER-FEVRIER-MARS 2021
SOMMAIRE
1-DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 23 FEVRIER 2021
PAGES
Installation d’un nouvel élu en qualité de conseiller municipal 1 à 2
Débat d’orientations budgétaires 2021 - commune 3 à 4
Protocole d’accord transactionnel – marché public de maîtrise d’œuvre pour les
travaux de réhabilitation d’une maison en restaurant Jules Romains à Saint Cyprien- approbation et autorisation de signature
5 à 6
Acquisition amiable de la parcelle AN 814 7 à 8
Les modalités de la mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint Cyprien
9 à 12
Acquisition amiable des parcelles AO 1190 ; AO 1193 et AO 1194 13 à 14
Etablissement d’une servitude de passage des réseaux ENEDIS sur la parcelle AH 1314 au droit du pont tournant
15 à 16
Désignation d’un directeur de la régie du port 17
Rémunération du directeur de la régie port 18 à 19
Actualisation des barèmes de la participation financière des familles 20 à 21
Approbation des avenants « bonus territoire » aux conventions d’objectifs et de
financement dans le cadre de la convention territoriale globale CAF/COMMUNE
22 à 23
Adhésion 2021 – mission locale des jeunes 24 à 25
Modification du tableau des effectifs 26 à 32
Approbation de la convention maitrise d’ouvrage déléguée pour la réhabilitation de la digue protégeant la maison des associations et la plage située derrière/commune et sud Roussillon
33 à 34
Actualisation des tarifs des marchés de plein vent/abonnements 35 à 36
Compte rendu des décisions du maire 37 à 40
Séance du : 23 MARS 2021
Reprise anticipée du résultat 2020 au budget principal 2021 – commune de Saint
Cyprien
41 à 42
Modalités de vote du budget primitif 2021 - commune 43
Précisions sur les subventions votées aux établissements publics (EPIC OT et CCAS) 44 à 45 Reprise des résultats 2020 du budget annexe du lotissement les mimosas 46 à 47 Prolongation des modalités de mise à disposition du public de la modification
simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint Cyprien
48 à 51
Vote du 1er acompte des subventions aux associations – exercice 2021 52 à 55
Vote du 1er acompte des subventions de plus de 23 000 € aux associations –
exercice 2021
56 à 57
Vote des taux d’imposition de la commune – année 2021 58 à 59
Vote d’une subvention exceptionnelle à la croix blanche 60 à 61
Forfait communal 2021 – OGEC Saint Pierre de la mer 62 à 63 Dénomination du chemin rural « cami de la parets » et de la rue desservant le
programme immobilier « Massardes II », dénomination de la rue desservant 2 lots
lieu-dit « els padraguets »
64 à 65
Transfert de l’exercice de la compétence « infrastructure(s) de charge pour les
véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au SYDEEL
66 à 67
Compte rendu des décisions du maire 68 à 70
2-DECISIONS DU MAIRE
Mois de JANVIER
Approbation de la convention d’utilisation des locaux de l’école Desnoyer avec l’inspecteur d’académie et Mme la directrice de l’école Desnoyer en dehors des périodes d’utilisation réservées à l’enseignement :
Par le service animation jeunesse enfance pendant l’accueil périscolaire
Par les associations sportives aquatiques pour l’entraînement physique des adhérents
71
Approbation du contrat de location pour un logement communal de type F2 situé au rue Albert Camus à St Cyprien à Mme Caroline MICHAUD. Cette location est consentie à partir du 1er février 2021. Le montant mensuel du loyer est fixé à 318.39 €.
72
Approbation de la convention tripartite, passée entre la commune, l’association USEP des parents de l’école ALAIN et l’UDSIS relative à l’organisation de prestation de séjour de ski au centre de montagne UDSIS « Guy Malé » 66 210 Les Angles pour un groupe de 55 participants du 29.03.2021 au 02.04.2021. La prestation comprend l’hébergement en pension complète pour un montant de 316 € par personne et par jour. Cette prestation sera prise en charge en partie par la mairie et par l’association USEP des parents de l’école Alain.
73
Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux des abords extérieurs de la crèche de St Cyprien afin d’y organiser des manœuvres de formation aux secours auprès des pompiers stagiaires. Cette formation se déroulera durant l’année 2021 .
74
Approbation du contrat de location pour l’exploitation d’un local commercial d’une superficie de 90 ca, situé 49 avenue du Roussillon à la Sarl « des trucs et des machins ». Cette location est consentie pour une durée de 9 ans à partir du 12 septembre 2020. Le montant mensuel du loyer est fixé à 200 €.
75
Approbation de l’adhésion à l’association nationale des élus du sport (ANDES) afin de permettre à la commune d’échanger des expériences en matière de politique sportive pour l’année 2020 pour un montant de 232 €.
76
Approbation de l’adhésion à l’association nationale des élus du sport (ANDES) afin de permettre à la commune d’échanger des expériences en matière de politique sportive pour l’année 2021 pour un montant de 232 €.
77
Approbation de l’adhésion à l’association nationale des élus territoires touristiques (ANETT) afin de permettre à la commune de partager l’étude des différentes questions intéressants les stations classées et les communes touristiques pour l’année 2021 pour un montant de 2 433 €.
78
Approbation de la résiliation du contrat de location passé avec Mme Marie VINCENT concernant un logement communal situé, 1 rue Jules Lemaitre à St Cyprien à compter du 31 janvier 2021. 79 Mois de FEVRIER
Approbation du contrat à intervenir avec la société Abricot communication pour le spectacle intitulé « Christophe Hery » magie pour enfants le 29 février 2021 au centre de loisirs. Le montant de la prestation s’élève à 350 € TTC.
80
Approbation de la location du garage communal situé rue Jules Lemaitre, école Desnoyer à St Cyprien moyennant un loyer de 45 € à Mme Marie VINCENT à compter du 1er février 2021 pour une durée d’un an.
80 (a)
Approbation de l’adhésion au syndicat intercommunal pour la promotion des langues catalanes pour permettre à la commune de partager la promotion et l’étude de la langue catalane pour l’année 2020 pour une montant de 2 433 €.
80 (b)
Mois de MARS
Approbation du renouvellement du bail commercial avec M. Raboujet concernant la
location d’un hangar, d’une superficie de 600 m² situé 38 rue Courteline à Saint Cyprien.
Cette location est consentie pour une durée de 9 ans à partir du 1 er septembre 2020.
80 ©
3-ARRETES
Mois de JANVIER
Arrêté en date du 09 janvier 2020 portant règlement général des emplacements publics de la commune de Saint-Cyprien - Modificatif
81 à 86
Mois de FEVRIER
Arrêté n°21/TECH-P/026 en date du 12 février 2020 portant règlementation
permanent de circulation – impasse Paul Charron et rue Honoré de Balzac
87
Arrêté en date du 15 février 2021 portant mise à disposition d’un véhicule de service à M. Frédéric BERLIAT, directeur du port
88
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature 1er adjoint à Mme Nathalie PINEAU
89 à 90
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature 2ème adjoint à M. Thierry LOPEZ
91
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature 3ème adjoint à Mme Pascale GUICHARD
92
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature 4ème adjoint à M. Thierry SIRVENTE
93
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature 5ème adjoint à Mme Anne- Marie BOIX
94 à 95
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature 6ème adjoint à M. Dominique ANDRAULT
96 à 97
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature 7ème adjoint à M. Marie-Claude PADROS
98
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature 8ème adjoint à M. Jacques FIGUERES
99 à 100
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature - conseiller municipal à M. Alain MAGNIER
101 à 102 Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature - conseiller municipal à M. Jean GAUZE
103 à 104
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature - conseiller municipal à Mme Amparo BERGES
105
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature - conseiller municipal à M. Patrick BRUZI
106 à 107
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature - conseiller municipal à Mme Carole DEL POSO
108
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature - conseiller municipal à Mme Claudet
109
Arrêté en date du 22 février 2021 portant délégation de fonction et signature - conseiller municipal à Mme Marie-Thérèse NEGRE
110