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Déliberation - CM120624 liste deliberations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2062 par la commune de Châteldon.
Lien du pdf (Déliberation - CM120624 liste deliberations)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup,
DÉPARTEMENT DU PUY DE DÔME République Française
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Liste des délibération du Conseil Municipal
Séance n°4 du 12 juin 2024
& 04 73 94 60 65
Fax 04 73 94 67 O
www.chateldon.com
COMMUNE de CHÂTELDON
sectionale de Rongère Montagne, Exploitation en régie par l'ONF
DéhibéPstianisen|com Objet Décision
D de de subvention de l’OCCE l'Ecole G Sand, . 2024/4/85 can : e subvention de pour l'Ecole George San An Loutee
participation au voyage scolaire Montant : 4000 €
2024/4/86 |BUDGET ANNEXE « Parc locatif Communal » : Décision modificative Approuvée
2024/4/87 Remboursement des frais de transport concernant les élèves A prouvée
scolarisés à l'Ecole George Sand
2024/4/88 [Acquisitions de la parcelle C798 Prix : 300 € Approuvée
2024/4/89 Acquisitions d’un lot de Parcelles d’une superficie de 17 250 m° prix : A ue
4000 €
Acquisitions d’un lot de P Iles d’ ficie de 30 650 m°, Prix: ; 2024/4/90 cquisitions d’un lot de Parcelles d’une superficie de m, Prix ADIOUVCE
19 000€
Acquisitions d’un lot de Parcelles d’ ficie de 18 695 m2, prix : ; 2024/4/91 q un lot de une superficie m?,p AP GUNSE
3 200€
2024/4/92 |Acquisition d’une parcelle d’une superficie de 264 m? au prix de 1€ Approuvée
2024/4/93 pernane privé communal Cession d'un lot de parcelles d’une ne
superficie total de 71 739 pour un prix total de 32 500 €
Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint
2024/4/94 - ae op FÈ Approuvée technique territorial à 30/35ème à compter du 1er août
2024/4/95 |BUDGET ANNEXE « Caisse des écoles » : Décision modificative Approuvée
BOIS ET FORET / FROBERT Acquisition d’un lot d Iles d’ 2024/4/96 n / cquisition d’un lot de parcelles d’une Aou ee
superficie de 3 909 m2, Prix : 1 €
2024/4/97 ut de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire En vigueur A ee
à compter du 1er septembre 2024
2024/4/98 Er de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire En vigueur Au urouvee
à compter du 1er septembre 2024
2024/4/99 Demande de subvention de l'association CHATELDON LOISIRS ET Abprouvée
DETENTE Montant : 780 €
Ventes de coupes de bois Forêt communale de Châteldon, Forêt È 2024/4/100 Approuvée
1P Thiers Dore £ Montagne L'INTERCO
Châteldon, le 28/08/2024
Le ire,
Tony BERNARD
14 rue des Sept Carreaux - 63290 Châteldon
Ouverture du secrétariat au public : du mardi ap(#ger#gutert Oh à 12h et de 14h30 à 17h, le samedi de 9h à 12h.
Ouverture Agence Postale : du mardi au vendredi de 10h à 11h30 et de 14h à 16h30, le samedi de 9h à 12h.