Compte-Rendu - CR 2014 05 05

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Compte-Rendu - CR 2014 05 05 Document publié le Lundi 5 mai 2014 par la commune de Chapelle-Vendômoise. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2014 05 05)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Loisirs, DÉPARTEMENT DU LOIR ET CHER

ARRONDISSEMENT DE BLOIS CONSEIL MUNICIPAL CANTON D'HERBAULT

COMMUNE DE

LA CHAPELLE VENDOMOISE

SÉANCE DU 5 MAI 2014

PROCES VERBAL DE SEANCE

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2014, celui-ci est approuvé à l’unanimité après corrections de quelques fautes d’orthographe. Monsieur le Maire informe que le projet de délibération concernant le bail du logement 10, rue des écoles est retiré de l’ordre du jour, la personne intéressée par le logement s’est désistée. Il est demandé qui fait les baux locatifs de la commune, il est répondu que c’est la commune elle-même. Il est dit que les propriétaires privés font la même chose. Il est dit que c’est le trésor public qui s’occupe de percevoir les loyers. Il est dit que certains mots sont importants dans ce type de bail.

2014/045- demande de subventions – Rapporteur Sabine FARNIER

Monsieur le Maire informe les membres présents que la commission « associations et festivités » s’est réunie afin d’étudier les demandes de subventions de l’Association Expression Corporelle et de l’Association les Loisirs de la Grand Pierre de Marolles.

Madame Sabine FARNIER prend la parole. Elle explique que la commission « associations et festivités » s’est réunie pour étudier ces demandes.

Concernant l’association d’Expression Corporelle, elle dit que c’est une facture qui est présentée d’un montant de 583.60 € suite à l’achat de tapis et de cordes à sauter. Elle souhaite rappeler que dans le précédent mandat, les subventions étaient données selon des projets et non sur présentation de facture. Là, il est imposé une facture avec un coût. Il est dit que la commission n’a pas statué. Il est demandé si les associations connaissent ce principe de projet. Il est dit qu’un courrier leur avait été fait. Il est dit que le président de cette association n’a pas changé depuis le dernier mandat, la commission préfère que ce soit le conseil municipal qui décide.

Il est demandé combien on leur donné d’habitude. Il est répondu que cela dépend du projet. Il est dit que le bilan de cette association n’était pas fourni. Il est dit qu’un « mode d’emploi » pourrait être renvoyé à toutes les associations concernant les demandes de subventions.

Il est dit que c’est prévu. Il est demandé ce qui est proposé par la commission. Il est dit qu’une subvention de la totalité de la facture est trop et que 10% de la somme serait ridicule. Il est proposé 100€ et de leur rappeler la marche à suivre. Il est dit que ces achats ont peut-être été faits dans l’urgence. Il est dit que la commission a pensé à une subvention de 150€. Il est demandé combien de personnes il y a dans l’association, il est répondu que beaucoup de monde y va puisqu’il y a dorénavant 3 cours de dispensés. Il est dit que c’est une association qui fonctionne bien. Il est rappelé que la commune a déjà versé une subvention il y a 2 ans et que cela ne parait pas très logique de leur redonner quelque chose par rapport aux autres. Il est dit que si cette association demande aux autres communes, puisque tous les membres ne sont pas de la Chapelle, elle va percevoir plus de subventions qu’elle n’a dépensé. Il est dit que le bilan doit être demandé. Il est dit que le principe suivant peut être mis en place, à savoir que les associations auront droit à une subvention sur présentation du bilan et d’un projet d’investissement tous les deux ans afin qu’un roulement soit fait entre les associations. Il est dit que seul le SID fait un bilan complet par section chaque année et le joint à sa demande de subvention.

Il est dit que les associations ayant des adhérents d’autres communes doivent demander des subventions à celles-ci. Il est dit que nous, commune, même si on ne donne pas de subvention on prête la salle gratuitement avec l’électricité et le chauffage et que cela peut être perçu comme une subvention.

1Il est proposé de donner 150€ à l’association Expression Corporelle la Chapelle Vendômoise.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident à 1 abstention et 14 voix pour de donner une subvention de 150€ à l’association Expression Corporelle la Chapelle Vendômoise.

Concernant l’association les Loisirs de la Grand Pierre de Marolles, il est dit qu’une demande est faite tous les ans. La commission propose de ne pas donner de subvention à cette association puisque si tous les centres de loisirs demandent on va être envahit. Il parait plus logique d’aider les parents que les centres de loisirs. Il est demandé s’il est possible de créer une régie. Il est dit que l’on ne peut pas verser de l’argent aux personnes comme cela. Avant cela était possible avec le CCAS, il est dit que ce type d’aide doit être vu avec le CIAS et adresser les personnes à cet organisme. Il est dit qu’il serait bien de questionner le CIAS pour savoir comment cela fonctionne pour de telles demandes.

Il est demandé combien d’enfants vont à ce centre de loisirs, il est répondu 10. Il est dit qu’il faudrait mieux travailler avec le centre de loisirs de St Sulpice puisque celui-ci est ouvert toute l’année contrairement à celui de Marolles. Il est dit qu’une convention devrait être passée et qu’il faudrait participer par rapport au nombre d’enfants de la Chapelle Vendômoise allant à St Sulpice. Il est dit qu’il y a quelques années, le Maire de St Sulpice avait déjà demandé à la commune une aide pour son centre de loisirs. Il est dit que la commune d’Herbault participe déjà au fonctionnement du centre de loisirs de St Sulpice. Il est dit que géographiquement ce n’est pas la même chose pour les parents d’aller à Marolles qu’à St Sulpice. Il est dit que la distance est presque la même. Il est dit que l’idée de passer une convention avec St Sulpice est plus intéressante, cela ferait perdurer le centre et nous permettrait d’en avoir un.

Il est proposé de ne pas donner de subvention à l’association les Loisirs de la Grand Pierre de Marolles. Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident de ne pas donner de subvention à l’association les Loisirs de la Grand Pierre de Marolles.

Il est dit que le système de convention avec le centre de loisirs de St Sulpice devrait être mis en place pour la rentrée de septembre. Il est demandé si des enfants de la commune vont déjà dans ce centre, il est répondu que oui. Il est dit que les enfants hors communes paient plus cher. Il est dit qu’il faut voir à quoi cela nous engage de passer une convention avec St Sulpice. Il est dit que si cela se faisait il faudrait le mettre dans le bulletin.

Concernant le comité des fêtes, il est dit que l’année dernière la commune a fait un feu d’artifice et à cette occasion a loué des WC, une tour d’éclairage et un groupe électrogène qui ont également profités au comité des fêtes qui organisait la fête au village la veille. Il est dit que cette année, il n’y aura pas de feu d’artifice. Le comité des fêtes demande à ce que la commune reprenne à sa charge ces différentes locations. Il est dit que la commission a dû demander le bilan afin de pouvoir examiner la demande de subvention. Sachant que louer le matériel a coûté 1 100€ l’année dernière, il est proposé de donner entre 300 et 400€, puisque les recettes attendues et le prix du repas ne sont pas connus. Il est dit que cela est flou. Il est demandé si les recettes de cette manifestation organisée l’année dernière sont connues, il est répondu que le bénéfice est de 152€. Un élu est surpris que la commune donne des subventions pour organiser des fêtes. Il est dit que c’est le but du comité des fêtes. Il est dit que l’année dernière la commune avait pris en charge une partie des dépenses car on en avait besoin. Il est dit que si cela se faisait dans la salle Pierre Cellai il n’y aurait pas besoin de cela. Il est dit que cette manifestation est champêtre et qu’au stade l’éclairage ne fonctionne plus et que faire réparer coût trop cher pour n’être utilisé qu’une fois par an. Il est dit que la seule solution pour avoir de la lumière à cet endroit est de louer un groupe électrogène et une tour d’éclairage. Il est dit que le budget de cette manifestation prévoit : une course d’âne pour 1 320€, des moules frites pour 1 500€, du sucre pour les barbes à papa pour 50€, un DJ pour 800€ et la location de stand pour 30€. Il est dit que la commune a essayé de refaire du comité des fêtes, une association comme les

2autres. Dans ce cas doit-on faire un geste ? Il est demandé ce qu’a fait le comité, il est répondu une brocante, un spectacle de magie, un bal et un marché de noël et la fête au village.. Il est dit que lors d’organisation de spectacle il fait « taper haut » pour avoir du monde, mais que c’est bien d’essayer de faire quelque chose. Il est dit qu’il faudrait qu’il revoit leur budget à la baisse. Il est demandé comment cette animation sera financée au vu des dépenses estimées et de ce qu’il reste en caisse. Il est dit que les relevés de comptes doivent être demandés ainsi que la situation des livrets d’épargne pour voir la situation financière réelle. Il est dit qu’il ne faut pas juste demander le bilan de la manifestation mais le bilan de l’ensemble des manifestations. Il est demandé ce que l’on fait. Il est proposé de donner une subvention, après en avoir délibéré le conseil municipale décide à l’unanimité de donner une subvention. Combien ? Il est demandé si on peut leur donner une première subvention et de voir selon les résultats de la manifestation et leur en donner une autre. Il est dit que les sommes annoncées paraissent bizarres, il est dit qu’en général on essaie de prendre de l’argent d’une manifestation sur l’autre pour pouvoir anticiper les suivantes. Il est dit que la course d’âne parait chère. Il est dit que toutes les animations sont gratuites, il est dit que c’est bien mais qu’il faudrait équilibrer le budget. Il devrait proposer des animations qui leur coûtent moins chères. Il est dit qu’il faut leur donner la lumière et l’électricité et les WC et pas d’argent. Il est dit que la commission n’est pas favorable car qui va prendre la responsabilité du matériel. Il est demandé pourquoi le repas ne se fait pas dans la salle Pierre Cellai. Il est répondu que c’est une animation en plein air, de plus il serait difficile lors du feu d’artifice de faire ressortir les gens. Il est dit que si cela était fait dans le bourg, cela ferait fonctionner les commerçants.

Il est demandé combien on donne : 25 % ou 50% de 1 100€. Il est dit que la commune peut donner, mais en face l’association doit prendre ses responsabilités. Il dit qu’il faut faire attention, car plus on donne plus l’association pourra nous en demander. Il est dit qu’il fait essayer de porter cette association car elle a failli se terminer il y a plusieurs années. Il est dit que si on donne la moitié de ce que coûte la lumière ça serait bien. Il est donc proposé de donner 400€. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de donner une subvention de 400€ au comité des fêtes.

2014/046- indemnités allouées aux comptables publics

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il convient de reprendre la délibération concernant les indemnités allouées aux comptables publics, en effet une première délibération avait été prise lors du conseil municipal du 10 Février 2014. Cependant avec les élections municipales qui ont eu lieu au mois de Mars 2014, il convient de reprendre cette délibération. Monsieur le Maire informe les membres présents que Monsieur Alain SOUBIEUX qui était Receveur Municipal est parti du Trésor Public de Blois. C’est Monsieur Pascal DUBOIS qui le remplace. Il convient donc de délibérer sur les indemnités qui lui seront versées. Il est demandé à combien s’élève la somme qui lui est versée, il est répondu que le montant des indemnités est d’environ 500€. Il est demandé s’il partage cette indemnité avec ses collaborateurs. Il est dit qu’avant cela se faisait, mais maintenant ? Il est dit que cette indemnité fait partie des privilèges. Il est dit que cela vaut les services rendus mais qu’ils sont rendus plus souvent par les collaborateurs. Il est dit que le trésorier perçoit un salaire et qu’il ne devrait pas percevoir autre chose. Il est dit que ce sujet fait toujours débat dans les conseils municipaux. septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Le conseil municipal, décide par une abstention et 14 voix pour :

- De demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil

- D’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100% par an,

- Que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel précité et sera attribué à Pascal DUBOIS, Receveur Municipal.

3ATESAT

Monsieur le Maire informe les membres présents que l’ATESAT (Aide Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire) était jusqu’alors effectué par les services de la DDT (Direction Départementale des Territoires). L’Etat a annoncé une disparition progressive de cette aide et le Conseil Général a créé une Agence pour remplacer cette prestation à l’intention des communes. Le 19 Décembre 2013, l’Assemblée Départementale a délibéré pour créer cette agence afin de lui permettre de réaliser des prestations d’ingénierie. L’Agence sera gérée par un Président et un conseil d’administration issus des représentants des collectivités adhérentes.

Les principaux domaines d’intervention seront : les aménagements de sécurité, de traverses de bourg et d’espaces publics, l’entretien et réparation de voirie, l’assainissement pluvial de la voirie et la programmation de réparation des ouvrages d’art. La cotisation annuelle serait de 1€ par habitant et par an.

Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal de délibérer sur une éventuelle adhésion à ce service. Il est dit que ce sujet devrait être vu avec la commission voirie. Il est dit que le Conseil Général ne doit pas encore être au point par rapport à ce service. Il est dit que la somme demandée n’est pas la même que celle versée actuellement. Il est dit qu’on s’en est servi pour le Coteau de Sudon avec les problèmes de voirie. Il est demandé si on a vraiment besoin de cette prestation au vu de la somme demandée. Il est dit que c’est le même problème avec le percepteur. Il est dit qu’il serait peut-être bien de laisser voir venir et de remettre ce sujet à l’ordre du jour du conseil à la rentrée. Il est dit qu’il serait bien de voir avec Agglopolys s’il peut être fait quelque chose.

Après en avoir délibéré, le sujet est ajourné.

- 2014/047- saison culturelle validation des devis – Rapporteur François

LE MENER

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’un projet culturel est prévu le 19 et 20 septembre 2014 par la Commune et laisse à Monsieur François LE MENER – conseiller délégué en charge de ce dossier le soin de l’expliquer.

L’animation va s’intituler Chants pour Champs. Pourquoi ? Il s’agirait d’un mini festival, d’une manifestation communale au cœur du village avec le chant pour dénominateur commun. Le but est d’attirer un public de tout âge avec des programmations diverses. Il faut des têtes d’affiches et également des groupes à découvrir. Il est dit qu’il faut sensibiliser les enfants des écoles par le biais de la prof de musique pour qu’ils fassent quelque chose à cette occasion. Cette année se sera un prémice avec une programmation plus légère qui dans le temps s’étoffera. Elle débutera vendredi soir et se terminera samedi dans la soirée.

Il y aura différents lieux : dans la rue, sous la halle, dans l’Eglise et dans la salle Pierre Cellai. Il est demandé si cela se fera également dans la cour de l’habitant, il est dit que cela se pourrait et donnerait un côté sympathique. Il est dit que cela se fait sur Molineuf avec les œuvres d’art et que ça marche bien.

Le vendredi à partir de 17h00, le vernissage d’une exposition se fera sous la halle St Jacques sur le thème de la chanson française. Il est demandé si quelqu’un la surveillera pendant la nuit, il est répondu qu’elle sera rentrée le soir dans la mairie. A 21h00, dans l’Eglise, une famille de bulgare chantera des chansons traditionnelles. Il est dit que leur fils a gagné plusieurs concours dans leur pays. Il est demandé si l’Abbé PELAT est au courant. Il est demandé pourquoi puisque le bâtiment 4appartient à la commune. Il est répondu que l’autorisation du diocèse est demandée lors de manifestation organisée dans les lieux sacrés, il est dit que beaucoup interdisent le prêt des églises pour des représentations de chants. Il est dit que l’école de musique de la Chapelle Vendômoise fait ses auditions à Villefrancoeur car l’abbé PELAT ne veut pas de cela. Il est dit que le curé de Contres à interdit au groupe des Pommes de ma douche dans son église. Monsieur LE MENER reprendre la parole et informe que la représentation des bulgares se fera en deux parties, une première avec des chants et costumes traditionnels et une autre en tenues d’aujourd’hui et des chants plus contemporains.

Le samedi, les festivités reprendront vers 16h30 avec un groupe de percussion qui vont jouer « les rabatteurs » pour que les gens viennent écouter les chorales Chœur de Cisse et Chantelune. La chorale Chantelune est costumée et a cette année le thème des chicanailleries. Elle vient de Cellettes. Ensuite, les écoles de musique de Fossé et de St Gervais devraient venir avec plusieurs groupes qui sont encore à définir. Un gala de clôture avec le chanteur Louis DELORT se déroulera à la salle Pierre Cellai. Il est demandé s’il vient avec son groupe au vu du prix annoncé, il est dit que oui qu’il vient avec ses musiciens, son technicien et son régisseur. Il est demandé quel type de chanson il chante, il est répondu que ce sont des chansons à texte qui sont très musicales. Il est dit que bientôt le prix pour avoir ce chanteur sera inabordable. Il est dit qu’il faudra beaucoup de monde pour travailler sur la communication, le côté technique en installant les lieux, s’occuper de l’administratif et de la restauration. Il est dit que la commission culture va se réunir prochainement. Il est dit qu’une régie de recettes sera créée spécialement pour cet évènement. Il est dit que l’on va devoir demander du matériel aux autres communes notamment des chaises et louer une sono pour la soirée. Il est dit que des subventions vont être demandées aux partenaires institutionnels et à des entreprises privées. Il est dit que cette tête d’affiche va permettre de ramener du monde. Il est dit que la salle peut contenir jusqu’à 750 personnes maximum. Il est demandé le prix des places, il est dit que des tarifs réduits vont être instaurés pour les jeunes et les demandeurs d’emploi à 16€ et un plein tarif à 20€.

Il est demandé le montant global du budget et ce que cela comprend. Il est répondu que le montant de 16 740€ et qu’il comprend la location du matériel, l’hébergement des artistes, la restauration et le paiement des artistes. Il est demandé à combien s’élève le montant des subventions attendues, il est répondu que c’est flou.

Il est demandé si le montant des dépenses est prévue « plus large » que nécessaire. Il est dit que la sonorisation qui devra être louée dépendra de la fiche technique qui doit nous être envoyée. Il est dit que le montant annoncé pour l’organisation d’une telle manifestation est important et peut faire peur. Il est dit que ce genre d’animation fait partie du « culturel » et qu’il suffit de lancer ce genre d’évènement et que Louis DELORT est un jeune chanteur en devenir et que sa présence doit permettre d’équilibrer le budget, c’est une opportunité à saisir. Il est dit qu’il n’y a pas de recette miracle pour qu’un évènement comme celui-ci fonctionne, il faut tenter le coup. Il est demandé si les subventions seront au rendez-vous et si des dépenses ont déjà été engagées. Il est répondu que seule la réservation de Louis DELORT a été faite. Il est dit que pour les subventions les demandes vont être faites et que l’on verra ce que cela va donner. Il est dit que ce projet a déjà été évoqué auprès des services d’Agglopolys et que la personne en charge de cette compétence va être rencontrée. Il est dit qu’il faut demander beaucoup de subventions auprès de nombreux partenaires pour être sûr d’en obtenir un minimum. Il est dit qu’organiser ce type de manifestation est un risque. Il est dit que le site ululé.com permet de financer des projets, il faudrait voir si on peut le faire.

Il est dit que sur le principe, l’idée est bonne mais que les délais pour l’organisation et les demandes de subventions paraissent un peu court. Il est dit que ça pourrait être une action qui va perdurer dans le temps. Il est dit qu’il faut faire bouger les gens. Il est dit que l’on a un public d’averti à la Chapelle pour ce type de manifestation.

Il est dit que le concert donné à l’Eglise était gratuit et qu’il pourrait être demandé une petite participation, ou que l’on pourrait mettre un panier à la sortie. Il est dit que c’était « gênant » de

5faire payer dans une église. Il est dit que ce principe est à voir.

Plusieurs devis sont proposés, à savoir :

- Artiste Louis DELORT and the Sheperds : 9 000€

- AL : 1 750 €

- Chorale Chantelune : 1 000€

- Chorale Choeur de Cisse : 250 €

- Sol I Piper : 450 €

Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de l’autoriser à signer les devis et effectuer toutes les démarches nécessaires au bon déroulement de cette manifestation.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à signer les devis des artistes ci-dessus et d’effectuer toutes les démarches nécessaires préalables au bon déroulement de la manifestation.

2014/048- demande de subvention saison culturelle Agglopolys – Rapporteur François LE MENER

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’à l’occasion du projet culturel des demandes de subventions vont être effectués auprès de différents organismes publics.

Monsieur le Maire indique aux membres présents qu’une subvention peut être demandée aux services d’Agglopolys en vue de la réalisation du projet culturel afin de « couvrir » une partie des dépenses engagées.

Monsieur le Maire propose de demander une subvention à hauteur de 20%, soit 3 348.00€ auprès des services d’Agglopolys.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide:

o Sollicite auprès de Monsieur le Président d’Agglopolys, l’octroi d’une subvention

dans le cadre de la manifestation culturelle qui se tiendra le 19 et 20 Septembre 2014

o Autorise Mr le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à la demande de

subvention

2014/049- demande de subvention saison culturelle Conseil Général – Rapporteur François LE MENER

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’à l’occasion du projet culturel des demandes de subventions vont être effectués auprès de différents organismes publics.

Monsieur le Maire indique aux membres présents qu’une subvention peut être demandée aux services du Conseil Général en vue de la réalisation du projet culturel afin de « couvrir » une partie des dépenses engagées.

Monsieur le Maire propose de demander une subvention à hauteur de 20%, soit 3 348.00€ auprès des services du Conseil Général.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide:

o Sollicite auprès de Monsieur le Président du Conseil Général, l’octroi d’une

subvention dans le cadre de la manifestation culturelle qui se tiendra le 19 et 20 Septembre 2014

o Autorise Mr le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à la demande de

subvention

62014/050- demande de subvention saison culturelle DRAC – Rapporteur François LE MENER

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’à l’occasion du projet culturel des demandes de subventions vont être effectués auprès de différents organismes publics.

Monsieur le Maire indique aux membres présents qu’une subvention peut être demandée aux services de la DRAC en vue de la réalisation du projet culturel afin de « couvrir » une partie des dépenses engagées.

Monsieur le Maire propose de demander une subvention à hauteur de 20%, soit 3 348.00€ auprès des services de la DRAC.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide:

o Sollicite auprès de Monsieur le Président de la DRAC, l’octroi d’une subvention

dans le cadre de la manifestation culturelle qui se tiendra le 19 et 20 Septembre 2014

o Autorise Mr le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à la demande de

subvention

2014/051- demande de subvention saison culturelle Région Centre – Rapporteur François LE MENER

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’à l’occasion du projet culturel des demandes de subventions vont être effectués auprès de différents organismes publics.

Monsieur le Maire indique aux membres présents qu’une subvention peut être demandée aux services de la Région Centre s en vue de la réalisation du projet culturel afin de « couvrir » une partie des dépenses engagées.

Monsieur le Maire propose de demander une subvention à hauteur de 20%, soit 3 348.00€ auprès des services de la Région Centre.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide:

o Sollicite auprès de Monsieur le Président de la Région Centre, l’octroi d’une

subvention dans le cadre de la manifestation culturelle qui se tiendra le 19 et 20 Septembre 2014

o Autorise Mr le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à la demande de

subvention

2014/052- désignation d’un délégué titulaire et suppléant au SIAEP

Monsieur le Maire informe que suite à l’élection des délégués aux différentes commissions, il convient de prendre une délibération complémentaire à la délibération 2014/033 concernant le Syndicat d’Eau (SIAEP). En effet, il convient de désigner deux membres titulaires et un membre suppléant. Il convient donc de désigner un second membre titulaire.

Mr Philippe TONDEREAU s’est proposé pour être délégué suppléant auprès du SIAEP.

7Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident de désigner Mr Philippe TONDEREAU pour être délégué suppléant auprès du SIAEP et de désigner Mr François BORDE comme délégué titulaire qui était précédemment délégué suppléant.

- 2014/053- décision modificative budget commune

Monsieur le Maire expose aux membres présents qu’il convient de prendre une décision modificative suite à un dépassement de crédits à l’opération 96057- travaux de voirie.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à modifier le budget commune comme suit :

- Compte 2315 opération 96057(investissement) + 10 878 euros

- Compte 2181 opération 96031(investissement) - 10 878 euros

- Divers

 Monsieur le Maire informe avoir signé une décision supplémentaire pour un montant de

285.00€ pour l’achat d’un ordinateur pour le bureau des adjoints.

 Monsieur le Maire informe avoir signé une décision supplémentaire pour un montant de

528.00€ pour le remplacement du mât d’éclairage public accidenté place du Tilleul. L’entreprise a fait parvenir un chèque en mairie du montant du devis.

 Monsieur le Maire informe avoir reçu une demande d’installation d’un cirque pour la

période du 22 au 25 Mai 2014. Le Maire demande l’avis du conseil municipal. Il est demandé où serait installé le cirque, il est répondu au stade. L’ensemble du conseil municipal émet un avis favorable à la demande.

 Monsieur le Maire informe que la réception de chantier avec l’entreprise PRIEUR aura lieu

Mardi 6 Mai à 14h30. Il dit que tout est planté et qu’apparemment il n’y a pas trop de perte car il a plu. Il est demandé si c’était prévu que les trous entre les places de parking soient remplis de calcaire, il est répondu que oui. Il est demandé pourquoi les trous étaient aussi profonds et grands, il est dit que c’est le paysagiste qui a prévu cela.

 Monsieur le Maire informe que le conseil général a envoyé un courrier concernant le schéma

régional de cohérence écologique. Il informe qu’une consultation des communes ainsi qu’une enquête publique aura lieu et que la commune devra donner son avis.

 Monsieur le Maire informe que les résultats du comptage routier chemin de Sudon ont été

reçus en mairie. Ce dernier s’est déroulé du 25 février au 24 Mars dernier. Il en ressort que le trafic journalier est de 295 véhicules et 1.27% sont des poids lourds, que le trafic le samedi est de 255 véhicules et que le trafic du dimanche est de 195 véhicules. L’objet de ce comptage routier était de faire un état de la vitesse des véhicules, et il en ressort que la moyenne des véhicules légers est de 37 km/h et de 24.5 km/h pour les véhicules lourds. La limitation de vitesse fixée à 30 km/h est respectée à 24% et que dans l’ensemble les véhicules ne roulent pas vite. Il est dit qu’une réunion sera faite avec les riverains. Il est dit que peu de véhicules respectent la limitation de vitesse mais qu’il n’y a pas de grosses vitesses constatées. Il est dit qu’il faut échanger avec les riverains et voir avec eux les

8travaux auxquels ils pensent pour faire « réduire » la vitesse. Il est dit que les gens ne respectent pas non plus les limites de vitesse dans les autres communes et que l’on a toujours l’impression lorsque l’on est à pied que les voitures roulent très vite. L’idée de poser des STOP est proposée. Il est dit que la commission voirie verra cela.

 Jeudi 29 Mai est organisée la marche de la Marguerite par la Vallée de la Cisse et qu’elle

passera par la Chapelle Vendômoise. Le démarrage se fera à Marolles à 7h00 avec un circuit de 17km qui passera par la Chapelle Vendômoise. La veille il faudra installer le fléchage et le matin aller chercher les sandwichs à Marolles pour les distribuer aux marcheurs à la salle Pierre Cellai. Un appel à bénévoles est fait. Il est demandé s’il y a plusieurs tracés de fait, il est répondu que oui, que 5 itinéraires sont fait et que les gens choisiront celui qu’ils veulent faire.

 Monsieur le Maire informe que des auteurs viendront faire des dédicaces à la Bibliothèque

le Vendredi 23 Mai à partir de 17h00.

 Monsieur le Maire rappelle que la cérémonie du 8 Mai aura lieu à la stèle à 11h15.

 Le prochain conseil aura lieu le 11 Juin 2014 à 19h00.

 Il est dit que les médecins qui devraient être en place dans les nouveaux locaux place du

Tilleul. Il y aurait des problèmes d’insonorisation entre la salle d’attente et les locaux. Il est dit que le matériel du dentiste est livré et qu’il est payé. Il est demandé quand le cabinet va ouvrir. Il est dit que le problème d’insonorisation est vu par Jacques Gabriel.

 Il est dit que le grillage du terrain de tennis est soulevé.

 Il est dit que les douches de la salle Pierre Cellai sont bouchées. Mr Dominique FARNIER

dit que cela a déjà été vu avec les services techniques.

 Mr Didier FIRMAIN prend la parole concernant le SIVOS qui s’est réuni le 18 Avril dernier

pour la mise en place du bureau. Une nouvelle présidente est élue, elle est de Landes le Gaulois. La prochaine réunion concernera les rythmes scolaires.

 Madame Colette FORTIN prend la parole et informe avoir été à une réunion du conseil

général concernant la hausse du nombre de personnes bénéficiant du RSA qu’il faudrait aider pour qu’ils puissent s’insérer dans le monde du travail. Elle parle également de l’UNAT qui permet aux familles défavorisées de partir en vacances. Une demande d’aide de 150 à 300€ peut être demandée aux communes pour que les enfants puissent partir. Il est dit que c’est difficile de savoir qu’elles sont les familles concernées.

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