Procès Verbal - PV du 21.12.2023

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM 21.12.2023

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2025

Procès Verbal - PV du 27.10.23

Procès Verbal - PV 21.12.2023

Procès Verbal - PV septembre 2022

Procès Verbal - PV 21.12.2023

Procès Verbal - pv cm 21.12.2023

Procès Verbal - PV CM 21.12.2023

Procès Verbal - PV final du CM du 30 octobre 2015

PLU - Règlements - Règlement écrit

Procès Verbal - PV du 21.12.2023 Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 21.12.2023)Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Environnement, 1

Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du

Jeudi 21 Décembre 2023

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 15 décembre 2023. Mesdames et Messieurs les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le Jeudi 21 Décembre 2023.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 24 NOVEMBRE 2023

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. PERSONNEL

V. URBANISME – ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BÂTIMENTS COMMUNAUX

VII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

VIII. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES

IX. PROCHAINE RÉUNION

Présents : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Cathie GUIBERTEAU, Mathieu BOURRIER, Jeannick GUILLOT, Chantal WALLON-PELLO, Laurence PACAUD, Stéphane TRIFILETTI, Jérôme TISSIDRE, Pauline REINACHTER

Excusés : Francis BORDET (pouvoir à B MOREAU), Marie NEVEUR (pouvoir à Mathieu BOURRIER, Fabrice CAZAVANT, Olivier BURY, Annick GOUINEAU

Secrétaire de séance : Chantal WALLON-PELLO

PRÉAMBULE : PRÉSENTATION DU GROUPEMENT DE DÉVELOPPEMENT FORESTIER

Un représentant du Groupement Forestier ainsi qu’un représentant de la DDTM (Direction Dépar- tementale des Territoires et de la Mer) sont venus présenter le groupement de développement forestier.

Différence entre coupe d’arbres et défrichement

Une coupe d’arbres est une opération sylvicole qui ne modifie en rien la destination forestière d’un sol contrairement au défrichement qui met fin à l’état boisé et à la destination forestière. L’article L.341-3 du code forestier précise que « Nul ne peut user du droit de défricher ses bois et forêts sans avoir préalablement obtenu une autorisation ».

Un défrichement non autorisé est un délit. La peine encourue est de 150€/m² ce qui correspond à 1 500 000€ pour un hectare.

Réglementation des coupes et abattages d’arbres des propriétaires particuliers et privés Les Espaces Boisés Classés

Le classement en Espace Boisé Classé procure une protection juridique très forte de la formation boisée considérée :

- Toute demande d’autorisation de défrichement y est rejetée de plein droit,

- Les coupes et abattages d’arbres sont soumis à déclaration en Mairie (sauf exception).2

La déclaration de coupe ou d’abattage d’arbres est à établir via un imprimé Cerfa disponible en Mairie. Elle est à déposer ou à envoyer en recommandé avec accusé de réception à la Mairie de situation de la coupe, chargée de l’instruction de la demande.

Conformément aux articles L.480 -1 du code de l’urbanisme, en cas d’opération de coupe irrégu- lière, le Maire et/ou les agents de police municipale ont compétence pour constater par procès- verbal les infractions à la réglementation.

Le code forestier avec en particulier les articles L.124-5, L.124-6 et L.312.9 définit précisément les démarches à effectuer par les propriétaires désirant procéder à des coupes ou abattages. Une coupe effectuée en méconnaissance des dispositions de ces articles est une coupe abusive et illicite pouvant être punie d’une amende maximale de 20 000 € par hectare de coupe pour les deux premiers hectares et de 60 000 € par hectare supplémentaire.

I. APPROBATION DU PV DU 24 NOVEMBRE 2023

Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 24 novembre a été adopté à l’unanimité.

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

1) Décisions modificatives budgétaires

Le Maire expose qu'il est nécessaire de procéder aux ajustements de crédits décrits ci-dessous :

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes

Article (chap) - Opération Montant Article (chap) -

Opération

Montant

168758(13) Autres groupement 443.80 021 (021) Virt de la

section de fonctionnt

443.80

2313(041) Constructions 6100.00 021 (021) Virt de la

section de fonctionnt

6100.00

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

022(22)Dépenses imprévues - 443.80 722 (042) Immo corpor 6100.00

023(023) Virt à section investist 443.80

023(023) Virt à section investist 6100.00

Total Dépenses 12643.80 Total Recettes 12643.8

0

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte la décision modificative n°5 décrite ci-dessus

2) Intégration des travaux en régie

Considérant pour la commune la nécessité de valoriser le travail fait en régie directe, Considérant que les crédits sont inscrits au budget,

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’approuver les tableaux des travaux en régie correspondant aux différentes opérations nommées ci-dessous pour un montant global de 27 077.48€ 3

CRÉATION DU COMPTOIR DU TOURISME

FOURNITURES

N°

Article N° Mandat Fournisseur HT TTC

6068 620 POINT P 38,67 46,40

6068 619 POINT P 202,92 243,50

6068 397 M BRICOLAGE 62,58 75,10

6068 380 POINT P 2606,29 3127,55

6068 371 PPG DISTRIBUTION 162,96 195,55

6135 337 LOCATOUMAT 209,55 251,46

6135 336 LOCATOUMAT 84,74 101,69

6068 296 PPG DISTRIBUTION 138,85 166,62

6068 295 PPG DISTRIBUTION 206,96 248,35

6068 294 PPG DISTRIBUTION 197,17 236,60

TOTAL 3910,69 4692,83

PERSONNEL

N°

Article Agent Nombre d'heures Taux horaire Montant

6411 Pascal GALLENON 210 20,80 4368,00

6413 Laurent BERNARD 70 21,39 1497,30

6413 Philippe BERGER 185 22,24 4114,40

6413 Ludovic NERAUDEAU 35 19,09 668,15

TOTAL 6279,85

TOTAL DE L'OPERATION 10190,54

10972,6

8

RÉNOVATION PRESBYTERE

FOURNITURES

N° Article N° Mandat Fournisseur HT TTC

6068 827 POINT P 310,55 372,66

6068 198 VM DISTRIBUTION 757,41 908,89

0,00

TOTAL 1067,96 1281,55

PERSONNEL

N° Article Agent Nombre d'heures Taux horaire Montant

6411 Pascal GALLENON 105 20,80 2184,00

6411 Eric PICOULET 48 20,95 1005,60

6413 Laurent BERNARD 48 21,39 1026,72

6413 Ludovic NERAUDEAU 49 19,09 935,41

TOTAL 5151,73

TOTAL DE L'OPERATION 6219,69 6433,28

CREATION POSTE SECOURS

FOURNITURES

N° Article N° Mandat Fournisseur HT TTC

6068 386 M BRICOLAGE 91,33 109,60

6068 383 M BRICOLAGE 144,67 173,604

6068 367 BRICO DEPOT 350,37 420,44

6068 366 BRICO DEPOT 82,50 99,00

6068 332 BRICO DEPOT 1075,75 1290,90

TOTAL 1744,62 2093,54

PERSONNEL

N° Article Agent Nombre d'heures Taux horaire Montant

6113 Laurent BERNARD 25 21,39 534,75

6411 Eric PICOULET 25 20,95 523,75

6411 Pascal GALLENON 25 20,80 520,00

6413 Michel SIMONNET 25 25,16 629,00

TOTAL 2207,50

TOTAL DE L'OPERATION 3952,12 4301,04

Mur Place des Halles

FOURNITURES

N° Article N° Mandat Fournisseur HT TTC

6068 471 AGRISEM 94,84 113,81

6068 374 VM 46,98 56,38

0,00

TOTAL 141,82 170,18

PERSONNEL

N° Article Agent Nombre d'heures Taux horaire Montant

6411 Pascal GALLENON 105 20,80 2184,00

6413 Laurent BERNARD 60 21,39 1283,40

6413 Philippe BERGER 35 22,24 778,40

6413 Ludovic NERAUDEAU 50 19,09 954,50

TOTAL 5200,30

TOTAL DE L'OPERATION 5342,12 5370,48

3) Bilan des locations

En 2023, les recettes de location des salles, de la caverne et des terrasses s’élèvent à 9 865,19 €. A comparaison, celles de 2022 représentaient 6 077,35 €.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Mise à disposition du personnel du SIVOS au profit de la Commune

Le Président du SIVOS, Mathieu Bourrier, informe le Conseil Municipal que, chaque année, un dé- compte est fait pour les heures effectuées par le personnel du Sivos pour l’entretien des salles de la Commune de Port d’Envaux .

Ce décompte établi par la secrétaire du Sivos donne lieu à une refacturation des heures à la com- mune.

En l’absence de la secrétaire titulaire, le Président déclare qu’il a été difficile d’appréhender la mé- thode utilisée pour le décompte des heures effectuées par les 2 agents détachés. La difficulté concerne notamment l’agent dont certaines heures de travail sont directement payées par la Commune de Port d’Envaux et qui ne semble pas être concernée par une éventuelle facturation des heures effectuées pour la Commune.

Pour 2023, seules les heures effectuées par la secrétaire-adjointe qui effectue des heures de mé- nage dans les salles de la Commune feront l’objet d’une facturation.5

La question sera réglée définitivement au retour de la secrétaire titulaire et en fonction de l’explication qu’elle pourrait donner sur la méthode qu’elle utilisait

2) Questions diverses

Un questionnaire a été adressé aux agents du SIVOS, qui ont tous répondu de façon anonyme. Dans l’ensemble, ils s’accordent pour dire que les relations avec les enfants, les parents d’élèves, leurs collègues ou encore les autres personnels de l’école sont bonnes, voire très bonnes. S’agissant des formations, sur les 11 agents, 1 ne s’est pas prononcé, 5 en expriment le besoin et les 5 autres y renoncent.

IV. PERSONNEL

1) Questions diverses

Concernant les agents techniques, l’organisation étant passée de pyramidale à horizontale, il faut un temps de formation et d’adaptation.

V. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) Point sur le matériel destiné aux espaces verts

L’agent technique en charge de l’entretien du matériel a remis en état le tracteur tondeuse John Deere.

S’agissant de l’acquisition d’un tracteur, plusieurs devis ont été demandés mais la largeur des trac- teurs, supérieure à 1,20 m, ne permettait pas de passer dans les chemins forestiers. Un tracteur de type vigneron (largeur adaptable de 1m à 1,30m) avec 700 h seulement d’utilisation, de marque New Hollande, été proposé par les établissements Terravi de Pont l’Abbé d’Arnoult pour un montant de 29 000 € HT.

Les établissements Terravi ont aussi présenté un devis pour un débroussailleur adapté aux che- mins forestiers.

2) Plantation d’une haie chemin Cagouillé

Dans le cadre du programme Entretien et Valorisation de l’Arbre (EVA 17) porté par le Département et afin de restaurer les paysages ruraux, une haie sera implantée en bordure du chemin Cagouillé du lundi 15 au samedi 20 janvier 2024. La plantation de 765 jeunes plants sera réalisée tous les 1,50 m sur 2 rangs de 500 m de long, espacés de 70 cm. La fourniture des végétaux, des tuteurs, des protections anti-gibiers et du paillage sera prise en charge par le Département. La Commune sollicite l’ensemble des Associations et tous les Port d’Envallois(es) volontaires et disponibles pour participer à cette plantation, avec un temps fort le samedi 20 janvier pour ceux qui ne peuvent se libérer en semaine.

3) Projet d’agrivoltaïsme

Un projet de parc agrivoltaïque a été présenté en Mairie par un agriculteur de Port d’Envaux. Il s’agit d’un projet qui associera une coactivité agricole et photovoltaïque avec un double usage des terrains, alliant production agricole et production électrique.

Le parc agrivoltaïque s’étendrait sur 20 hectares clôturés, dont 20%, soit 4 hectares, seraient dé- diés à l’installation des panneaux photovoltaïques d’une hauteur de 2,50 m. La production énergétique représenterait l’équivalent de la consommation de 4 000 habitants. Le contrat serait signé pour 20 ans. L’agriculteur percevrait la location de 20 hectares, l’entreprise percevant la production énergétique.

Le Conseil Municipal aura à se prononcer sur ce projet à réception du dossier complet. La décision finale appartiendra toutefois au Prefet.6

4) Cartographie des zones d’accélération énergétique

La loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables n°2023-175 du 10 mars 2023 dite loi APER impose aux communes l’élaboration d’une cartographie des zones d’accélération où elles souhaitent prioritairement voir des projets d’énergies renouvelables s’implanter. Ces zones d’accélération peuvent concerner toutes les énergies renouvelables : photovoltaïque, solaire thermique, éolien, biogaz, géothermie, etc.

Il appartient au Conseil Municipal d’élaborer cette cartographie qui sera ensuite soumise à consultation de la population selon des modalités à définir.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, propose une cartographie basée sur les éléments suivants :

- Il n’identifie pas de zones susceptibles d’accueillir des éoliennes

- Il retient l’installation de panneaux photovoltaïques en toiture

- Il ne retient pas de zones potentiellement en capacité de produire du biogaz ou de la géo- thermie

De ces éléments, le Conseil Municipal, à l’unanimité, propose la localisation suivante pour l’installation potentielle des panneaux photovoltaïques :

- Toits des bâtiments communaux (atelier municipal, salle polyvalente, bâtiments scolaires, mairie, salle des fêtes)

- Toits des bâtiments agricoles

- Toits des constructions implantées sur la zone artisanale

- Toiture de l’ancienne usine située en cœur de bourg

La cartographie des zones d’accélération énergétique tiendra compte de ces éléments, S’agissant de la consultation de la population, le Conseil Municipal décide d’en fixer les modalités suivantes :

- Mise en place d’un dossier de consultation en mairie avec registre d’observations où pourront être consignées les remarques des habitants

- Information donnée dans l’application panneau pocket

- Cartographie présentée sur le site internet de la commune

- Tenue d’une réunion d’information

A l’issue de cette consultation, le Conseil Municipal arrêtera définitivement la cartographie des zones d’accélération énergétique.

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BÂTIMENTS COMMUNAUX

1) Travaux réalisés par les employés du service technique :

- Comptoir du Tourisme : peinture de l’escalier et des portes, pose d’une grille de ventila- tion,

- location du Presbytère : réfection d’un mur, nettoyage de la maison, du jardin, du mur d’enceinte, réfection du portail,

- pose des décors de Noël,

- point à temps,

- réparation du tracteur tondeuse John Deere

- nettoyage des pierres sur la place des Halles,

- entretien des espaces verts 7

2) Projet de travaux

Il est prévu de débuter les travaux de réfection et d’aménagement des cuisines de la salle des Fêtes au cours de l’hiver.

3) Transfert de propriété d’une voie départementale (RD 119 E2)

Vu l’article L3112-1 du Code général de la propriété des personnes publiques, Vu l’article L2241-1 du Code général des collectivités territoriales

Vu les articles L141-1 à L141-13 du code de la voirie routière,

Considérant que les emprises du domaine public routier de l’ex-route départementale n°119E2 ont déjà fait l’objet d’un arrêté de déclassement pour un classement en voirie communale, selon arrêté du Président du Conseil Général de la Charente-Maritime en date du 18 janvier 2001,

Considérant que ledit arrêté a emporté transfert de gestion du domaine public routier, sans emporter transfert de propriété, ce depuis de nombreuses années,

Considérant que la commune assure également l’entretien de cette voie,

Considérant la nécessité de transférer la propriété, au regard des modes d’utilisation de cette voie et de son intégration de fait dans le domaine public routier communal,

Considérant la délibération concordante du Département de la Charente-Maritime actant le transfert de propriété du domaine public routier départemental au domaine public routier communal, à l’effet de faire concorder le fait et le droit,

Entendu l’exposé du Maire,

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, après délibération :

- D’approuver le transfert de propriété de l’ex-route départementale n° 199E2 affectée à la voirie communale, sans changement de domanialité ni d’affectation,

- D’autoriser le Maire à signer tous documents liés à ce transfert de propriété

VII. INTERCOMMUNALITÉ

1) Compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire du 14 Décembre Le Maire présente les points principaux qui ont été examinés lors de cette réunion : - Acquisition d’un logiciel de gestion du parc automobile,

- Adhésion à la route historique des trésors de Charentes,

- Projets 2024 pour la maison Marie Bon à Saint-Porchaire,

- Projet Terra Ventura pour Trizay,

- Projet d’extension et de rénovation énergétique de la Maison des Rivières (Siège de la CDC), - Attribution de compensation versée aux communes.

2) Compte-rendu de la réunion du Comité Cyclad

Lors de cette réunion, il a été défini le montant de participation des communes. Il a été décidé de ne pas augmenter la cotisation.

Il est à noter que les déchets ultimes (sacs noirs) ont diminué de 25%, compensés par une augmentation des déchets recyclables (sacs jaunes). 8

VIII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées

ORGANISATEUR ÉVÈNEMENT DATE COMMENTAIRE

Cyclad Apprendre à réparer son vélo 25/11

Dans le cadre de la semaine zéro déchet en Charente

Maritime, Cyclad a organisé un atelier réparation vé-

los. 2 familles ont assisté à cette présentation, une

autre a confié 2 vélos à l'atelier.

Médiathèque

Brico Déco Noel 6, 16 et 20/12 Les journées bricolage ont été annulées.

Café Roman 13/12 5 personnes ont participé, une nouvelle organisation est à l'étude.

Le Club

l'Automne

Repas de fin

d'année 17/12

Repas organisé au Gabarier où 31 convives ont passé

un excellent après-midi. Un repas copieux et excellent

leur a été servi.

École Cross des lutins 19/12

Tous les élèves du RPI se sont retrouvés sur le terrain

de rugby pour un super cross. Épreuve chronométrée

organisée par tranche d'âge. Tous les participants sont

repartis avec un diplôme.

2) Manifestations à venir

ORGANISATEUR EVENEMENT DATE COMMENTAIRE

La Ronde des

Pierreux Assemblée Générale 07/01 11h à la Pizzeria des Halles

Mairie Vœux du Maire 19/01 18h30 à la salle des fêtes

Mairie Réunion Publique sur notre PLU 25/01 18h à la salle de réunions

Pêche 28/01 Fermeture du brochet

UNSS rencontre départe- mentale 31/01

Finales Départementales de Course

d’Orientation des Lycées et Collèges organisées

dans les bois de Château Gaillard

IX. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES

1) Compte-rendu de la réunion Villages de Pierre et Eau 1er décembre 2023 Lors de la réunion, il a été décidé d’adhérer au projet proposé par l’Association Explore’Event, à savoir l’organisation de courses de 8 ou de 16 km au choix des participants dans les villages labelli- sés Pierres et Eaux.

5 courses par an seront organisées, dont 3 uniquement en 2024 qui est l’année de lancement, sa- chant qu’une première expérience a déjà été menée en 2023 avec Talmont et Mornac sur Seudre. Le challenge consistera à totaliser le temps des coureurs sur chaque course, afin de désigner le vainqueur du tour des Villages de Pierres et Eaux dans les catégories 8 et 16 km.9

La participation financière des municipalités (750 €) sera prise en charge par le réseau Pierres et Eaux. Les communes conserveront à leur charge la fourniture des signaleurs et du pancartage. Toutes les démarches administratives seront assurées par Explore’Event qui offrira un tee-shirt à chaque participant.

Il a été décidé que le réseau paierait le flocage des tee-shirts afin d’assurer la promotion des vil- lages de Pierres et Eau.

Les dates arrêtées pour 2024 sont les suivantes :

- 28 avril : Saint Savinien

- 23 juin : Mornac sur Seudre

- 31 août : Brouages

X. PROCHAINE RÉUNION

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 26 janvier 2024. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35.

Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus.

BARREAUD MOREAU GUIBERTEAU

BOURRIER GUILLOT WALLON-PELLO

PACAUD TRIFILETTI TISSIDRE

REINACHTER