Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil du 10 fevrier 2021 1
Compte-Rendu - CR Conseil du 1er septembre 2021
Compte-Rendu - CR Conseil du 8 decembre 2021
Compte-Rendu - CR Conseil du 7 octobre 2020
Compte-Rendu - CR Conseil du 1er octobre 2018
Compte-Rendu - CR Conseil du 13 janvier 2021 01
Compte-Rendu - CR Conseil du 7 avril 2021
Compte-Rendu - CR Conseil du 7 juillet 2021
Compte-Rendu - CR Conseil du 10 novembre 2021
Procès Verbal - PV conseil municipal du 5 octobre 2023
Compte-Rendu - CR Conseil du 6 octobre 2021
Document publié le Mercredi 6 octobre 2021 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil du 6 octobre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 6 OCTOBRE 2021 à 18h00
-------------------------
COMPTE -RENDU
--------------------------
L'an deux mil vingt-et-un, le mercredi 6 octobre, le conseil municipal de Saint-Julien-en-Vercors dûment convoqué le vendredi 1er octobre 2021, s'est réuni à dix-huit heures en session ordinaire dans la Salle des Fêtes de Saint-Julien en Vercors.
Membres en exercices: 10
Présents : 9
Présidence: FILLET Pierre-Louis,
Conseillers municipaux: BAUDRIER Marie-Odile, CHATELAN Françoise, THIAULT Claudine, BERTHUIN Joël, MILLON Gabin,, REIN Murielle, CROS Antoine, DROGUE Christophe Excusée: BARTHE Touria
Nombre de votants: 9
Secrétaire de séance : THIAULT Claudine
Autres personnes présentes: LEONARD Maylis (secrétaire de mairie), Irène Favier et Thomas Martin (membres du bureau des Vercoquins)
Ordre du jour :
1 Approbation du Procès Verbal du conseil municipal du 1er septembre 2021 2 Ecole crèche
Travaux d'aménagement de la cour
Présentation du sondage des parents et élèves concernant la cantine du RPI
3 Budget
Décision modificative, ajustements sur le budget principal et sur le budget eau assainissement 4 Voirie
Déneigement des voies communales
Signalétique d'information locale
5 Forêt
Point sur la réunion concernant le projet de desserte forestière
Vente de bois en exploitation groupée
6 Eau assainissement
Point sur l'avancée des schémas directeurs
7 Bâtiments communaux
Travaux de création d'une liaison entre la salle du Fouillet et l'école
Retour sur la journée autour de la grange Marcon
8 Points divers
Atlas de la biodiversité locale
Tarifs activités nordiques saison hivernale 2021-2022: Espace nordique du Haut Vercors Information projet pylône de télécommunication
Questions diverses
Pierre-Louis Fillet ouvre la séance et constate que le quorum est atteint, par conséquent la séance de ce conseil municipal peut se tenir.
1 Approbation du Procès Verbal du conseil municipal du 1er septembre 2021 2
Le procès verbal du conseil municipal du 1er septembre 2021 est approuvé à l'unanimité.
2 Ecole crèche
Travaux d'aménagement de la cour
Irène Favier et Thomas Martin du bureau des Vercoquins sont venus présenter aux élus une demande portée par la crèche et l'école maternelle pour réaménager et améliorer la cour ainsi que procéder à des travaux de sécurisation notamment sur un des murets qui s'effondre. Le revêtement de la cour serait rénové afin de permettre d’accueillir dans de bonnes conditions un enfant malade. En septembre l'entreprise Carapace, de La Chapelle en Vercors, est venue faire un état des lieux et doit fournir un chiffrage global par secteur d'intervention.
Les élus sur le principe sont favorables à ce que la commune soit porteuse des travaux mais reste dans l'attente du chiffrage afin ensuite de phaser les travaux en fonction du budget et de faire les demandes de subvention. Dans l'idéal pour la crèche et l'école, les travaux se dérouleraient à l'été 2022.
Présentation du sondage des parents et élèves concernant le RPI
Dans le cadre d’une démarche de recherche d'amélioration de la restauration scolaire, les parents ainsi que les élèves consommateurs de la cantine ont été invités à répondre à un questionnaire au printemps 2021. Les réponses ont été recueillies et analysées, par chacune des 2 communes. Une synthèse des réponses et tableaux a été réalisée par les élus des affaires scolaires. Cette synthèse sera présentée à la Commission école du RPI qui se tiendra lorsque les délégués de parents seront élus. le bilan d'ensemble est positif tant de la part des enfants que des parents.
(diagrammes en annexe du compte-rendu)
3 Budget
Décision modificative, ajustement sur le budget principal et sur le budget eau assainissement Budget principal
Le devis pour les travaux de ventilation de la cave du presbytère suite au traitement de la mérule établi par l'entreprise Vercors Tous Services avait été fait avec une TVA à 10% ce qui était une erreur car c'est une TVA à 20% qui s'applique. Par conséquent le budget voté pour cette opération en 2020 a été sous évalué, il faut donc voter un ajustement du budget en investissement d'un montant de 161.24€. Par ailleurs suite à la délibération prise en juin 2021 pour les provisions sur créances douteuses, il a fallu provisionner un montant de 65€ au compte 6817 pour pallier aux créances non payées de 2020. Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve l'ajustement budgétaire d'un montant total de 226.24€ sur le budget principal.
Budget eau assainissement
Suite à la délibération prise en juin 2021 pour les provisions sur créances douteuses, il a fallu provisionner un montant de 112€ au compte 6817 pour pallier aux créances non payées de 2020 sur les factures d'eau/assainissement. Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve l'ajustement budgétaire d'un montant de 112€ sur le budget eau assainissement.
4 Voirie
Déneigement des voies communales
Suite à l'appel d'offre publié pour le déneigement communal, certains lots n'ont reçu aucune proposition. Après analyse des offres reçues et échanges avec le département pour les voies communales dépourvues de prestataires, le déneigement pour la saison hivernale 2021/2022 se déroulera de la manière suivante:
-Pour le sud du village, le centre bourg, les hameaux de La Martelière, de Piache et du Château c'est à M Christophe Drogue qu'a été attribué le marché. Le forfait total d'immobilisation est de 7 500€ HT comprenant 15 heures de déneigement, l'heure de déneigement sera facturée 80€ HT. M Emmanuel Drogue sera en renfort avec la deuxième lame de la commune quand ce sera possible pour que la tournée soit effectuée plus rapidement. Il sera sur le même taux horaire que M Christophe Drogue. 3
-Pour les hameaux des Janis, des Orcets, des Clots une convention va être signée avec le département de la Drôme dont les services assureront le déneigement. M Christophe Drogue accepte de pouvoir être en renfort si le département ne peut pas passer sur ces hameaux exceptionnellement. -Pour le hameau des Granges, la convention signée chaque hiver avec le département sera reconduite pour prolonger l’intervention de ses services.
-Pour la route des Clots / Est desservant les maisons Lattard, les élus se rapprocheront de Pierre- Laurent Lattard afin de voir comment peut être déneigé ce tronçon de voie sur lequel les engins du Département ne peuvent s’engager du fait de leur gabarit.
Signalétique d'information locale
Les professionnels concernés par la nouvelle signalétique sur Saint-Julien ont tous confirmé leurs demandes malgré des délais rallongés. Les élus du conseil municipal ont validé les différents emplacements pour l'implantation des mats. Le devis définitif a été reçu, la commune est dans l'attente des bons à tirer. A réception, chaque professionnel signera son bon pour validation du (ou des) emplacement(s) et des caractéristiques des lames et procèdera au règlement. En raison des difficultés actuelles d'approvisionnement en matériaux, l'installation de la nouvelle signalétique aura lieu probablement au printemps 2022, la dépose de l'ancienne signalétique sera normalement réalisée en même temps.
5 Forêt
Point sur la réunion concernant le projet de desserte forestière
Un projet de desserte forestière déjà évoqué en 2017 a de nouveau été présenté aux élus de Saint- Julien le 4 octobre par le CRPF, les Communes Forestières, l'interprofession Fibois et le département. Cette piste d'environ 7km plus haute que la piste évoquée en 2017 traverserait environ 50 propriétés du nord (vers le Château) au sud (vers Herbouilly). Aucun terrain communal n'est concerné. Les élus avant de se positionner vont demander au CRPF de prendre contact avec les propriétaires pour avoir leurs différents retours. En effet au sein du conseil municipal certains élus pensent qu'une amélioration de certaines pistes existantes, l'aménagement de chargeoirs et d’autres solutions pour éviter les grumiers dans le village seraient tout aussi judicieux que la création d'une nouvelle piste forestière située très en hauteur ; pour certains, cette piste ne permettrait pas d’augmenter les volumes de bois exploités aussi significativement que ce qui a été annoncé (avec la problématique liée au fait qu’on « ne remonte pas le bois »).
Les élus restent ouverts à l’idée d’un éventuel portage communal de facilitation si les propriétaires sont d’accord sur un tracé. Ils ont enfin tenu à redire l’importance d’intégrer la question de la gestion de l’eau dans le projet, le secteur abritant toutes les sources desservant le réseau d’eau potable de la commune.
Vente de bois en exploitation groupée
Ce point est annulé, la proposition de l'ONF d'avancer une vente prévue sur 2023 en 2022 n'aboutira pas, le service Bois n'ayant finalement pas donné de suite.
6 Eau assainissement
Point sur l'avancée des schémas directeurs
Concernant l'eau le repérage au sud est terminé. Le repérage sur le village et les Granges devrait être terminé d'ici la fin octobre.
Concernant l'assainissement un certain nombre de regards ont été contrôlés, restent les stations. Une réunion sera programmée avant la fin de l'année avec le bureau d'études pour faire un bilan à l'issue de cette campagne de repérage.
7 Bâtiments communaux
Travaux de création d'une liaison entre la salle du Fouillet et l'école 4
Monsieur le Maire rappelle que la salle communale du Fouillet a été affectée au service de la cantine des enfants du RPI de Saint-Julien Saint-Martin à la rentrée de septembre en raison du nombre important d'enfants déjeunant chaque midi. Cette salle ne possède pas d'accès direct ni avec l'école ni avec le multi-accueil.
Afin de garantir la sécurité des enfants et d'améliorer les conditions d'accès à la salle de restauration surtout durant l'hiver, Monsieur le Maire propose la création d'une liaison couverte entre la salle de cantine et l'école ce qui évitera ainsi aux enfants de sortir par l'accès actuel qui donne sur la route départementale. Le cheminement des enfants se fera par un passage couvert protégé côté jardin. De plus afin d'améliorer le service de restauration il est proposé d'acheter du mobilier nécessaire à la bonne conservation des produits.
Le coût total des travaux est estimé à 12 738.79€ HT et se décompose de la manière suivante:
Poste Devis entreprise Montant HT
Création de la liaison couverte Bourguignon Bois 8 547.17 €
Travaux de maçonnerie et carrelage Vercors tous services 3 211.62€
Matériel de cantine étuve chauffante Ecotel Matal 980€
Total HT 12 738.79 €
Au vue des différentes demandes d'aides financières en cours, le plan de financement est le suivant à ce jour :
Subventions du Conseil Départemental de la Drôme 6 369.39€ En cours
Subvention Conseil Régional AURA 3 821.64€ En cours
Reste à charge communal 2 547.76€
TOTAL 12 738.79€
Monsieur Le Maire propose de valider ce programme de travaux et de solliciter des subventions auprès du Département de la Drôme dans le cadre de la dotation de solidarité territoriale et auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du contrat de ruralité.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil municipal
- APPROUVE le programme de travaux d'un montant de 12 738.79€ HT pour les travaux d'amélioration de la salle de cantine,
- SOLLICITE une subvention au titre de la dotation de solidarité territoriale 2021 du Département de la Drôme,
- SOLLICITE une subvention au titre du contrat d'aide à la ruralité de la Région Auvergne- Rhône-Alpes,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Retour sur la journée autour de la grange Marcon
La journée du dimanche 26 septembre s'est bien déroulée, il y eu du monde tant pour la visite de la grange que pour le repas et le pique-nique malgré une météo capricieuse. Suite à la consultation des habitants, il s'agit à présent pour les élus de valider l'un des trois scénarii proposés par le cabinet 5
d'architectes. Les élus se réunissent le 8 octobre pour débattre de ce sujet.
8 Points divers
Atlas de la biodiversité locale
Une première réunion a été organisée par Le Parc Naturel régional du Vercors pour donner les grandes lignes de travail. Il s'agit maintenant au niveau de la commune de trouver des personnes ressources pour créer un groupe de travail. La commune cherche donc des personnes qui auraient des données concernant les 4 thématiques de travail: les arbres et haies remarquables, les zones humides, les pollinisateurs, les chiroptères. Si vous avez des données et êtes intéressés par ce projet d'atlas de la biodiversité n'hésitez pas à prendre contact auprès de la mairie.
Tarifs activités nordiques saison hivernale 2021-2022: Espace nordique du Haut Vercors A l’approche de la saison hivernale 2021-2022, il appartient aux communes de fixer le montant de la redevance d’accès aux pistes de ski nordique tel que prévu aux articles L 2333-81 et L 2333-82 du CGCT. Le Maire fait lecture de la proposition de tarifs pour l’accès aux pistes de ski de fond de l’espace nordique d’Herbouilly établie par le Département de la Drôme.
DEPARTEMENT DE LA DROME
TARIFS NORDIQUES SAISON 2021/2022
Espace Nordique du Haut Vercors (Porte d'Herbouilly)
(en € activités exonérées de TVA)
TARIFS ADULTE 17 à 75 ans inclus
Journée 10.00
Petite journée à partir de 11h 8.50
1/2 journée (à partir de 14h) 7.00
2 jours 20.00
3 jours 29.00
4 jours
37.00
5 jours 44.00
6 jours 50.00
7 jours 55.00
TARIFS 76 ans et plus
Journée
2.50
Nordic Pass Vercors séjour 2 jours
10.00
Nordic Pass Vercors séjour 3 jours
15.00 6
Nordic Pass Vercors séjour 4 jours
20.00
Nordic Pass Vercors séjour 5 jours
25.00
Nordic Pass Vercors séjour 6 jours
30.00
Nordic Pass Vercors séjour 7 jours
35.00
TARIFS JUNIOR de 6 à 16 ans inclus
Journée 4.50
Petite journée à partir de 11h 4.00
1/2 journée (à partir de 14h) 3.50
2 jours 9.00
3 jours 13.00
4 jours 17.00
5 jours 20.00
6 jours 22.00
7 jours 24.00
TARIFS GROUPES (>10 personnes et 1 seul règlement)
Journée 9.00
Petite journée (à partir de 11h) 7.50
1/2 journée (à partir de 14h) 6.00
2 jours 17.50
3 jours 23.00
4 jours 30.00
5 jours 35.00
6 jours 40.00
7 jours 44.00
TARIFS PROMO
Promo journée 8.00
Promo petite journée (à partir de 11h) 6.50
Promo1/2 journée (à partir de 14h) 5.00 7
2 jours 15.20
3 jours 21.70
4 jours 24.00
5 jours 28.50
6 jours 32.50
7 jours 36.00
TARIF ANNUEL
Nordic Pass Espace Nordique Haut Vercors adulte (17 à 75 ans) 85.00
Nordic Pass Vercors Hiver adulte (17 à 75 ans) 125.00
Nordic Pass Vercors Hiver adulte (17 à 75 ans) Promo (Du 04 au 31/10/2021) 106.00
Nordic Pass Vercors Hiver adulte (17 à 75 ans) Promo les 1, 2 et 3 octobre 2021 87.00
Nordic Pass Vercors Hiver 76 ans et + 48.00
Nordic Pass Vercors Hiver (groupes + 10 pers) 106.00
Nordic Pass Vercors Hiver Junior (6 à 16 ans inclus) 48.00
Nordic Pass Vercors Hiver Junior (6 à 16 ans inclus) Promo (Du 04 au 31/10/2021) 40.00
Nordic Pass Vercors Hiver Junior (6 à 16 ans inclus) Promo les 1, 2 et 3 octobre 2021 33.00
Nordic Pass Isère Drôme adulte (17 à 75 ans) 140.00
Nordic Pass Isère Drôme adulte (17 à 75 ans) Promo (Du 04 au 31/10/2021) 120.00
Nordic Pass Isère Drôme adulte (17 à 75 ans) Promo les 1, 2 et 3 octobre 2021 100.00
Nordic Pass Isère Drôme 76 ans et + 52.00
Nordic Pass Isère Drôme (groupe + 10 pers) 120.00
Nordic Pass Isère Drôme junior 6-16 ans 52.00
Nordic Pass Isère Drôme junior 6-16 ans Promo (Du 04 au 31/10/2021) 44.00
Nordic Pass Isère Drôme junior 6-16 ans Promo les 1, 2 et 3 octobre 2021 36.00
Nordic Pass National adulte (17 à 75 ans) 210.00
Nordic Pass National adulte (17 à 75 ans) Promo (Du 1/10 au 15/11/2021) 180.00
Nordic Pass National junior 6-16 ans 75.00
Nordic Pass National junior 6-16 ans Promo (Du 1/10 au 15/11/2021) 65.00 8
TARIF
Scolaire, IME, ITEP et clubs sportifs 2.50
Chéquier collégien - forfait collégien (jeune) et forfait accompagnant (adulte) 12.50
Chéquier collégien - forfait collégien jeune 4.50
Tribu 4 personnes (2 enfants minimum) + (3.50€ le jeune supplémentaire) 24.00
FORFAIT SUR PISTE
Vente de forfait sur piste 20.00
ACCES DOMAINE NORDIQUE TOUTES STATIONS
Forfait saison nordique sur présentation du forfait saison alpin toutes stations drômoises
(valable l'hiver 2021-2022) 20.00
Gratuité : - Personne porteuse d'un handicap sur présentation d’une carte d’invalidité - Enfant de moins de 6 ans
- 1 accompagnant groupe pour 10 payants
Voie blanche du Vercors Drômois
TARIF MUSHERS amateurs
Journée / attelage 15.50
Annuel / attelage 125.00
TARIF CLIENTS MUSHERS PRO et SKI JOERING (PRO ET AMATEURS)
Conduite d'attelage Journée 10.00
Conduite d'attelage 1/2 journée 8.00
Baptême clientèle individuelle 5.00
Baptême et conduite scolaires et groupes (+ 10 personnes) 3.00
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents,
- ADOPTE les tarifs pour l’accès aux pistes de ski de fond de l’espace nordique d’Herbouilly pour la saison 2021-2022;
- DESIGNE l'EPIC des Stations de la Drôme pour percevoir la redevance d’accès aux pistes de ski nordique et la gestion de son produit. 9
Information projet pylône de télécommunication
Une nouvelle réunion a eu lieu le 23 septembre pour rechercher de nouveaux sites d'implantation pour un futur pylône. Des mesures de drone ont été effectuées vers les Combettes, des repérages ont été faits sur site notamment vers les Alberts. Il n'y pour le moment rien de concluant quant à un endroit qui permettrait de couvrir tout le village et les hameaux.
La séance est levée à 20h15
La secrétaire de séance.