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Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - CM 24.10.24 Liste delib. aff)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
MEMBRES
VILLE DE
SAINT-CLAUDE En exercice Présents Excusés Pouvoirs Absents
29 17 1 11 0
CONSEIL
MUNICIPAL
Date de la Séance
Jeudi 24 octobre 2024 à 19h
Présents :
Jean-Louis MILLET, Maire, Noël INVERNIZZI, Isabelle BILLARD, Catherine CHAMBARD, Alain BERNARD, Philippe LUTIC, Adjoints, Jean-Yves TISSOT, Annick GRANDCLEMENT, Catherine JOUBERT, Guillaume POISARD, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Francis LAHAUT, Nelly VAUFREY, Jean-Laurent VINCENT, Michaël LEFEL, Charly GREGIS Conseillers Municipaux.
Absents représentés :
Herminia ELINEAU, Adjointe (pouvoir à Isabelle BILLARD, Adjointe), Lilian COTTET-EMARD, Adjoint (pouvoir à Jean-Yves TISSOT, Conseiller Municipal), Jean-Claude GALLASSO, Conseiller Municipal (pouvoir à Philippe LUTIC, Adjoint), Frédéric HERZOG, Conseiller Municipal (pouvoir à Frédéric PONCET, Conseiller Municipal), Gérard DUCHENE, Conseiller Municipal (pouvoir à Jean-Laurent VINCENT, Conseiller Municipal), Loïc GELPER, Conseiller Municipal (pouvoir à Alain BERNARD, Adjoint), Sylvie VINCENT-GENOD, Conseillère Municipale (pouvoir à Charly GREGIS, Conseiller Municipal), Toukkham HATMANICHANH, Conseillère Municipale (pouvoir à Guillaume POISARD), Laetitia DE ROECK, Conseillère Municipale (pouvoir à Noël INVERNIZZI, Adjoint), Céline DESBARRES, Conseillère Municipale (pouvoir à Catherine CHAMBARD, Adjointe), Jean-Pierre SEGURA, Conseiller Municipal (pouvoir à Francis LAHAUT, Conseiller Municipal).
Absent excusé :
Olivier BROCARD, Conseiller Municipal.
Absent :
Néant.
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Messieurs Jean-Yves TISSOT et Guillaume POISARD ont été élus secrétaires de séance.
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ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2024.
Approuvé (Contre : Frédéric HERZOG, Frédéric PONCET, Nelly VAUFREY).
1. AFFAIRES GENERALES
1.1. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Nouvelle Convention relative à la gestion du Centre Sportif "Val de Bienne" Approuvé. 1.2. Convention Cadre "Petites Villes de Demain" valant opération de revitalisation de territoire Avenant n°2
Approuvé.
1.3. Commune de Saint-Claude/SIDEC
Eclairage public/Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage Publique Approuvé.
1.4. Attribution du marché de fourniture de carburants pour véhicules municipaux de la Commune de Saint-Claude
Approuvé.
1.5. Convention de prestation de fourrière automobile
Approuvé.
1.6. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude/Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré (USEP)/Inspection de l’Education Nationale Convention de partenariat – Jeux des Neiges 2025 (année scolaire 2024/2025) Approuvé.
1.7. Convention relative aux cérémonies de mariage
Approuvé
(Contre : Michaël LEFEL / Abstention : Frédéric PONCET, Nelly VAUFREY, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA).
1.8. Cession gratuite de biens meublés réformés par les Services de l’Etat à la Ville de Saint- Claude
Approuvé.
2. AFFAIRES FINANCIERES
2.1. Commune de Saint-Claude/Etat
Autorisation de dépôt d’une demande de subvention au titre de la DETR-DSIL-DSID- FNADT 2024
Approuvé.
2.2. Commune de Saint-Claude/Etat/SIAF/DRAC/Conseil Départemental/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
Autorisation de dépôt d’une demande de subvention 2024
Approuvé.
2.3. Ravalement de façades
Modalités d’octroi de la subvention communale et modification du règlement Approuvé.
2.4. Dépénalisation du stationnement payant
Modification de la délibération du 19 avril 2018
Approuvé.
3. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
3.1. Commune de Saint-Claude/Monsieur Emilien ARBEZ
Bail de diverses parcelles de terrain non bâties situées à Cinquétral
Retiré. 3.2. Commune de Saint-Claude/Messieurs Benjamin et Thomas GABRIEL-ROBEZ Bail rural de diverses parcelles de terrains non bâties situées à Cinquétral
Retiré.
3.3. Incorporation d’un bien immobilier dans le domaine privé de la Commune Maison "l’Oiselière"
Approuvé.
4. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Affiché le : 29/10/2024
Retiré le :