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Compte-Rendu - cpte rendu CM 20 05 22
Document publié le Vendredi 20 mai 2022 par la commune de Souternon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cpte rendu CM 20 05 22)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département de la Loire, Arrondissement de Roanne, Canton de Boën
Commune de SOUPERNON
Mairie
31, place de l’église, 42260 SOUTERNON
Tel:0477 65 5456
Compte rendu conseil municipal
Séance du 20 mai 2022
L'an deux mille vingt deux et le 20 mai à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de SOUTERNON,
régulièrement convoqué le 16 mai 2022, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Paul PETITBOUT, maire, dans
la salle des mariages.
+ Etaient présents: Madame et Messieurs PETITBOUT Paul, DEGOUTTE Vincent, GAUDARD Gersande, GAUDARD Yes, SIMON Karen, PAYANT Laurent, BOUILLER Dominique.
« _Etaient absents excusés: Monsieur BADAUD Michel, qui a donné procuration à Monsieur DEGOUTTE Vincent - Madame MANIZAN Pauline, qui a donné procuration à Madame SIMON Karen - Monsieur COUDOUR Thierry, qui a donné procuration à Monsieur GAUDARD Yves - Monsieur MICHAUD Cédric. ° __ Monsieur DEGOUTTE Vincent est nommé secrétaire de séance.
e Le compte rendu de la séance du 07 avril 2022 est adopté à l'unanimité.
ORGANISATION DES ELECTIONS LEGISLATIVES DES 12 ET 19 JUIN 2022
Il est procédé à l'organisation des permanences. Le tableau sera transmis aux Conseillers Municipaux absents ce jour pour qu'ils le complètent.
FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES ET DU CIMETIERE
1. Salles communales
Les contrats de location de la salle des mariages et de la salle des fêtes seront rectifiés. Tarifs :
. salle des fêtes : le tarif de la consommation d'électricité est fixé à 0,50 €/kwh consommé salle des mariages : elle n’est pas équipée d'un compteur gaz indépendant. Un supplément forfaitaire de 20 € sera appliqué sur le prix de la location pendant la période allant du 1e octobre au 31 mars.
2. cimetière
Une révision des tarifs s'avère nécessaire, de même que la fixation des tarifs du colombarium.
Monsieur le Maire présente un tableau récapitulatif des tarifs appliqués dans les communes de la CCVAI.
La commission « bâtiments, espaces communaux » se réunira le 14 juin prochain pour définir des tarifs qui
seront ensuite proposés au vote du conseil municipal.
Cette commission travaillera également sur un règlement pour le cimetière.
souternonmairie@yahoo.fr 1
www .souternon.fr Département de la Loire, Arrondissement de Roanne, Canton de Boën
Commune de SOUTERNON
Mairie
31, place de l'église, 42260 SOUTERNON
Tel: 0477 65 5456
QUESTIONS DIVERSES
. Une délibération sera prise pour le maintien des informations sur les panneaux d'affichage en version papier. . Une personne souhaite « récupérer » l’ancien portique installé dans le terrain communal de La Chaux. Les membres du conseil municipal donnent leur accord, contre un don minimum de 50 €.
. Monsieur Vincent DEGOUTTE donne connaissance de l’état d'avancement des dossiers de demande de subventions en cours.
. Le revêtement mis en place par l'entreprise BORDELET en novembre 2021 sur le chemin des 2 eaux ne tient pas. L'entreprise viendra sur place semaine 22 pour balayer la chaussée, constater les dégâts et les reprendre. . Pour répondre à une demande des agents scolaires qui souhaitent avoir des conseils afin de faire face à des élèves ayant des comportements excessifs, Madame Karen SIMON présente un devis d'une psychologue pouvant dispenser la formation nécessaire :
150 € pour la formation des 3 agents au cabinet de la psychologue
ou 173 € pour la formation des 3 agents à l’école de Souternon
Le conseil municipal choisi la formation à l’école de Souternon.
. Pour remplacer le vin d'honneur de fin d'année des conseillers municipaux et des agents, qui n’a pas pu avoir lieu à Noël 2021 en raison du COVID, un pique-nique sera organisé le 23 juillet au château d'Amann.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
souternonmairie@yahoo.fr 2
www .souternonfr