Conseil Municipal - Cpte Rendu cm 12 MARS 2018

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Conseil Municipal - Cpte Rendu cm 12 MARS 2018 Document publié le Lundi 12 mars 2018 par la commune de Terrasse-sur-Dorlay. Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte Rendu cm 12 MARS 2018)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques, MAIRIE DE LA TERRASSE SUR DORLAY

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2018

Présents : Mme Michèle NIEBUDKOWSKI, MM. Lucien PACCALLET, Yves CHOMIER, Christophe POUGHON, Stéphane PARRIN, Mme Myriam THEVENON, MM. Stéphane VIVIER, Norbert LACROIX, Mme Yolaine FREYCENON et M. Olivier VALLET.

Absents excusés : MM. Etienne BONNARD, Mme Caroline CHOPLIN, MM. Denis BELLIOT et Smail CHERFA.

Secrétaire de séance : M. Yves CHOMIER.

Pouvoirs : Mme Caroline CHOPLIN à M. Olivier VALLET

M. Denis BELLIOT à Mme Michèle NIEBUDKOWSKI.

1) Le compte rendu du Conseil Municipal du 22 janvier 2018 comporte une erreur : au point n° 7, c'est Mme Freycenon qui a voté pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et non Mme Choplin. Cette rectification étant apportée, ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.

2) Mme le Maire présente à l'assemblée les principaux montants du Compte de Gestion établi par le Trésorier Principal quant aux écritures comptables réalisées en 2017. Deux éléments sont à noter : d'une part, les totaux des dépenses et des recettes sont identiques à ceux du bilan communal et, d'autre part, le résultat de clôture de la section de fonctionnement est positif : 294 184,81 €, ce qui est preuve d'une bonne gestion financière.

Dossier approuvé à l'unanimité.

3) A l'instar du Compte de Gestion du Trésorier, le Maire est également astreint à arrêter les comptes budgétaires à la fin de chaque exercice. Sont ainsi distribués aux Conseillers Municipaux la page du Compte Administratif 2017 récapitulant toutes les dépenses et recettes constatées, ainsi que les états des Restes A Réaliser (RAR). Pour ces derniers, il s'agit des crédits votés l'exercice précédent mais dont la réalisation n'a pu être faite (facture non reçue, subvention non versée). Chacun peut ainsi vérifier la concordance entre les montants de la Trésorerie et ceux de la Commune.

Dossier approuvé à l'unanimité, sachant que Mme le Maire quitte la salle (il s'agit d'une obligation) au moment du vote du Compte Administratif 2017.

4) Ces deux documents étant validés, l'excédent de fonctionnement 2017 de 294 184,81 € est officiellement reconnu. Conformément à l'article R.2311-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, cet excédent est affecté en priorité à la couverture du besoin de financement de la section d'investissement apparu à la clôture de l'exercice précédent. Les crédits éventuellement restants sont inscrits en excédent de fonctionnement reporté ou en dotation complémentaire en réserves.

Pour 2018, le besoin de financement de la section d'investissement s'élève à 91 748,02 € mais le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, d'affecter un montant de 150 000 €, d'importants travaux étant à exécuter.Z:\MAIRIE\CONSEIL MUNICIPAL\CM 12 03 2018 Page 2 sur 2

5) Dans le cadre de l'application de la Loi 2015-991 du 07/08/2015, dite loir NOTRe, les Communes, quelle que soit leur strate démographique, doivent rédiger une présentation synthétique retraçant les informations financières principales du budget primitif afin de permettre aux citoyens d'en saisir les enjeux. Un projet de délibération élaboré en ce sens est soumis aux Conseillers Municipaux qui en prennent acte à l'unanimité.

6) M. Poughon informe l'assemblée que le Syndicat Intercommunal d'Energie de la Loire (SIEL) propose à la Commune une adhésion à la compétence optionnelle "éclairage public". M. Poughon a comparé les tarifs de la nouvelle convention avec ceux figurant sur celle adoptée par le Conseil Municipal le 02/11/2015. Il s'avère que les coûts sont quasiment identiques. En outre, compte-tenu des améliorations apportées au réseau d'éclairage public, des économies ont déjà été constatées. La compétence "éclairage public" confiée au SIEL en 2015 se terminera le 31/12/2021. Pour l'instant, l'Adjoint au Maire n'estime pas opportun de la dénoncer et d'en conclure une nouvelle. Décision adoptée à l'unanimité.

7) Questions diverses :

a. Mme le Maire loue l'opiniâtreté de Luce Chazalon, Présidente de l'association Maison des Tresses et Lacets, qui a obtenu la remise en eau des bassins, après qu'ils aient été nettoyés ainsi que leurs abords.

b. L'ONF a réalisé l'opération d'abattage des arbres comportant de nombreuses chenilles processionnaires. L'installation de pièges pourrait être envisagée mais seulement sur des parcelles peu boisées : on ne peut le faire sur une forêt entière.

c. Mme le Maire assistera en Mairie de St Paul en Jarez à la présentation du projet de maison médicale le 23 mars prochain. Personne ne souhaitant l'accompagner, elle rendra compte des propos tenus.

d. Le concert de Guitare Vallée du 19 janvier dernier a été un franc succès : environ 90 spectateurs étaient présents. M. Poughon regrette simplement qu'il n'y ait pas plus d'habitants de La Terrasse sur Dorlay qui assistent à ces manifestations.

e. La réunion annuelle avec les associations communales s'est tenue le 3 mars. Elles étaient relativement nombreuses hormis certaines notables telle qu'Abader Feye. Le problème le plus conséquent est la situation financière de l'Association des Familles Rurales pour la gestion de la crèche : le déficit est élevé et il est vraisemblable qu'il augmentera au fil du temps. Pour M. Poughon, ce souci doit être examiné rapidement car, si la Commune n'apporte pas d'aide financière, la crèche pourrait tout simplement disparaître. Que fera-t-on dans un tel cas de figure ? Mme le Maire suggère une rencontre entre M. Kech (Président de l'AFR), les élus de Doizieux et ceux de La Terrasse sur Dorlay.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-et-une heures quarante-cinq minutes.