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Procès Verbal - Proces verbal CM 20260320
Document publié le Mardi 17 mars 2026 par la commune de Rontalon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 20260320)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Nombre de conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 14
Votants : 15
L’AN DEUX MILLE VINGT SIX, LE VINGT MARS,
Le Conseil Municipal de la Commune de RONTALON (Rhône) dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de M Jean-Louis LACROIX, doyen de séance puis de Madame Christèle CROZIER, Maire. Date de la convocation du conseil municipal : 17 mars 2026
Présents : Christèle CROZIER, Jean-Louis LACROIX, Christelle DIAZ, Roland CHANTRE, Valérie SALIGNAT, Bruno GOURDOL, Christelle MEGE, Eric MONOURY, Delphine MONTLOUP, Jean-Vincent VILLON, Laurent BRALY, Emilie ALBALADEJO, Olivier PIECHON, Damien RAFFIN.
Absente excusée : Anne-Stéphanie BESSON-GUIGNOT, pouvoir à Valérie SALIGNAT Secrétaire de séance : Christelle DIAZ
Le procès-verbal du conseil municipal du 23 février est approuvé à 14 VOIX pour et 1 ABSTENTION
INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
M le Maire sortant Christian FROMONT a pris la présidence de l’assemblée. Il informe l’assemblée que Mme Christel MACHON a adressé un courrier pour démissionner, le siège suivant est attribué à Damien RAFFIN, suivant sur la liste. Il a ensuite fail l’appel des élus et les a déclarés installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
ELECTION DU MAIRE
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Monsieur Jean-Louis LACROIX, a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré quatorze conseillers présents, une conseillère absente qui a donné un pouvoir et constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie. Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : Mme Valérie SALIGNAT et M Roland CHANTRE.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Après le vote du dernier
conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
INDIQUER LES NOM ET PRENOM DES CANDIDATS
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffre En toutes lettres
CROZIER Christèle 15 Quinze
Madame Christèle CROZIER a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.
DELIBERATION : DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
PROCES VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 20 MARS 2026 Madame le Maire explique que comme prévu par le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2122-2 et suivants, le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal. Le conseil municipal de rontalon compte 15 membres. Madame le Maire propose de fixer le nombre des adjoints au maire au nombre de quatre.
Délibération adoptée à l’unanimité
ELECTION DES ADJOINTS
Sous la présidence de Madame Christèle CROZIER élue Maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.
Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L.2122-4 et L.2122-7-2 du CGCT). Le Maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée.
Résultat du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
INDIQUER LES NOM ET PRENOM DES CANDIDATS
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffre En toutes lettres
LACROIX Jean-Louis 15 Quinze
Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés dans leurs fonction les candidats figurant sur la liste conduite par M Jean-Louis LACROIX. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste,
- LACROIX Jean-Louis
- DIAZ Christelle
- CHANTRE Roland
- SALIGNAT Valérie
Madame le Maire lit et remet à chaque élu la Charte de l’élu local.
Elle informe que les articles législatifs du Code Général des Collectivités Territoriales qui portent sur les conditions d'exercice des mandats municipaux (art. L 2123-1 à L 2123-35) seront adressés par courriel à chacun.
Fin de séance 20h15
Le Maire, La secrétaire, Christèle CROZIER Christelle DIAZ