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Déliberation - 2023 48 associations convention colonie des sapins
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Histoire et mémoire,
Envoyé
en
préfecture
le
13/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
FURES
L
9
Publié
le
Mairie
de
DÉLIBÉRATION
DU
GÜo:c7:217200816
20230706
p2003
48-DE
BEAUMONT
Séance
du
Ü-
JUIL,
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
six
du
mois
de
juillet
à
20h30,
se
sont
réunis
dans
le
lieu
ordinaire
de
leurs
Séances
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Beaumont
(Haute
Savoie),
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
GENOUD,
Maire
de
Beaumont
dûment
convoqués
le
29
juin
2023, Présent(s)
:
Le
Maire,
M.
Genoud,
Nombre
de
membres
MM
les
Adjoints
:R.
Personnaz,
S.
Mercet,
Nicolas
Laks
:
pe
2
panne
MM
les
Conseillers:
J.
Personnaz,
P,
Meylan,
Nath.
Laks,
s,
| Enexercice:
20
|
Casabianca
M.
Aragon,
C.
Arhuero
C.
Roy,
S.
Pérou,
G,
Vilmint,
$,
|
Présents:
|
15
Baud,
R.
Cusin
| Votants
_______
18
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
.Dont
pouvoirs
03
Procuration
:C.
Seifert
donnée
à
P,
Meylan,
T.
Eudes
donnée
à
M.
Genoud,
V.
Roy
donnée
à C.
Roy Absent(s)
excusé(s)
:S.
Tugler-Rossi
,A.
Blanc,
Le
secrétariat
a
été
"T
par:
Nathalie
LAKS
N°
2023-4
ASSOCIATIONS-
Convention
avec
l'association
«
la
colonie
des
sapins
»
L'association
la
colonie
des
sapins
occupe
à
titre
gratuit
un
terrain
appartenant
à
la
Compagnie
des
filles
de
la
charité
de
Saint
Vincent
de
Paul
pour
de
l'accueil
de
mineurs
sur
des
périodes
de
vacances.
La
commune
souhaite
mettre
en
place
un
partenariat
avec
cette
association
pour
la
réalisation
de
chantiers
participatifs
afin
de
mettre
en
lumière
leur
action,
Il est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
qui
accepte
à
la
majorité
des
voix
(n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
P.Meylan
et
Ni
Laks)
les
termes
de
cette
convention
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
ces
documents.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
é
1
Le
maire,
|*{À
a
À
Nathalie
LAKS
Marc
GENOUD
La
secrétaire
de
séance,