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Compte-Rendu - 3 fevrier 2019
Compte-Rendu - 25 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Carlux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 novembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE.DU
LUNDI 24 NOVEMBRE 2025 À 20H30 C5 (établie conformément aux dispositions de l'article L 2121.25 du Code Géneral des Cote Ti S, 4 2: Garus ct” Le Conseil Municipal réuni en séance ordinaire : 4 : + 7ho
VOIRIE Ç 2025-69 Impasse Déchetterie - Demande intégration dans voirie communautaire et demande fonds de concours | VOTE
Nbre de membres en exercice 13 | POUR 10
Nbre de membres présents 9 | CONTRE | 0
Nbre de procuration 1 | ABSTENTION | 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 10 TOTAL 10 > Délibération adoptée à l’unanimité
PERSONNEL
Délibération reportée séance de décembre
Participation employeur pour le risque santé obligatoire au 1°' janvier 2026
2025-70 Renouvellement adhésion contrat assurance statutaire au 1% janvier 2026 VOTE
Nbre de membres en exercice 13 POUR 10 Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 10 TOTAL 10
> Délibération adoptée à l'unanimité
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2025-71 Redevance performance systèmes assainissement collectif 2026 VOTE
Nbre de membres en exercice 13 POUR 10 Nbre de membres présents 9 CONTRE __ © Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 10 TOTAL __ 10)
> Délibération adoptée à l'unanimité
2025-72 Tarifs assainissement collectif 2026
VOTE |
Nbre de membres en exercice 13 POUR 10 | Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 | Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 | Nbre de membres ayant pris part au vote 10 TOTAL 10 | > Délibération adoptée à l’unanimité
FINANCES
2025-73 Modification tarif location boutique ancienne épicerie VOTE
Nbre de membres en exercice 13 POUR _[ 10 Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION O0 Nbre de membres ayant pris part au vote 10 TOTAL 10
> Délibération adoptée à l'unanimité
DECISIONS
Conformément à l’article L2122-23 du CGCT et suite délibération du conseil municipal n°2024/45 du 25 juin 2024 donnant délégation
au Maire les attributions définies à l'article L2122-22 du CGCT, le Maire rend compte à l'assemblée communale des décisions prises dans le cadre de ces délégations, à savoir:
°e néant
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 55
Carlux, le 25 novembre 2025
Le Maire,
Michel LEMASSON
Conformément à la délibération n°2022/35 du 23/06/2022 la publicité des actes se fait par publication papier : la consultation des
registres de délibérations est possible dans les locaux de la mairie à ses horaires d'ouverture.