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Compte-Rendu - 15 juin 2024
Compte-Rendu - 20 novembre 2024
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Carlux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 novembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Culture et patrimoine,
A'ËISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
A PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
1 \@ MERCREDI 20 NOVEMBRE 2024 A 18 H 00
—. blie conformément aux dispositions de l'article L 2121.25 du Code Géneral des Collectivités Territoriales)
Lam cast WC Le Conseil Municipal réuni en séance ordinaire :
INSTITUTIONS
2024-66 Modifications commissions municipales, intercommunales et divers syndicats suite démission conseiller municipal
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 10 Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 10 TOTAL 10
> Délibération adoptée à l’unanimité
PERSONNEL
2024-67 Renouvellement adhésion contrat assurance statutaire au 1° janvier 2025 VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 10 Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 10 TOTAL 10
> Délibération adoptée à l’unanimité
2024-68 Obligation participation employeur pour la prévoyance au 1€ janvier 2025 VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 10 Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 Nbre de procuration 1 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 10 TOTAL 10
> Délibération adoptée à l’unanimité
2024-69 Réactualisation du régime indemnitaire RIFSEEP suite parution décret VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 12 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 12 TOTAL 12
> Délibération adoptée à l'unanimité
BIBLIOTHEQUE
2024-70 Convention avec la Bibliothèque Départementale de Prêt et adhésion à la médiathèque de Carsac-Aillac VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 12 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 12 TOTAL 12
> Délibération adoptée à l'unanimité
PROJET MAISON DUBOIS
2024-71 Réhabilitation en espace culturel d'exposition : demandes de subventions VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 12 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 12 TOTAL 12
> Délibération adoptée à l’unanimité
ECOLE
2024-72 Réhabilitation des sanitaires : demandes de subventions VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 11 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 1 Nbre de membres ayant pris part au vote 12 TOTAL 12
> Délibération adoptée à la majorité ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2024-73 Redevance performance système d'assainissement collectif pour l’année 2025 VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 12 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 12 TOTAL 12
> Délibération adoptée à l’unanimité
MOTION
2024-74 Situation financière des collectivités territoriales pour 2025 Co VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 12 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 12 TOTAL 12
> Délibération adoptée à l'unanimité
DÉCISIONS
Conformément à l’article L2122-23 du CGCT et suite délibération du conseil municipal n°2024/45 du 25 juin 2024 donnant délégation
au Maire les attributions définies à l’article L2122-22 du CGCT, le Maire rend compte à l'assemblée communale des décisions prises
dans le cadre de ces délégations, à savoir :
e néant
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 56
Carlux, le 21 novembre 2024
Le Maire,
Michel LEMASSON
Conformément à la délibération n°2022/35 du 23/06/2022 la publicité des actes se fait par publication papier : la consultation des
registres de délibérations est possible dans les locaux de la mairie à ses horaires d'ouverture.