Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20241029113906
PLU - Annexes - orientations
Conseil Municipal - N 24
Conseil Municipal - cm 23 04 22
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
Conseil Municipal - N 32PJ2
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - B 20
Ordre du Jour - odj 13.01
Conseil Municipal - LD CM 31 aout 2023
Procès Verbal - PV 18 janvier 2024
Déliberation - 20241219091237
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Venasque.
Lien du pdf (Déliberation - 20241219091237)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Numérique,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du Jeudi 12 Décembre 2024
Numéro Objet Décision
Liste des décisions prises par Madame la Maire depuis la dernière séance du Conseil 2024/1 municipal Sans vote
2024/2 Droits de Préemption Urbain Renonce
2024/3 Droits de Préemption — Espace Naturel Sensible Renonce
2024/4 La protection sociale complémentaire : volet prévoyance Approuvée
2024/5 Convention "accompagnement social" avec le CDG84 Approuvée
Adoption de la convention de mise à disposition du service voirie de la Cove pour 2025 2024/6 et 2026 Approuvée
Délibération portant désignation du réfèrent déontologue des élus et adhésion à la
2024/7 mission d'assistance et de conseil mise en place par le CDG84 Approuvée
2024/8 Adoption de l'avenant à la convention du service numérique commun Approuvée
Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement de la filière police 2024/9 municipale Approuvée
2024/10 Demande de désaffectation d'un chemin rural Refusée
Création d’un emploi permanent à temps complet de catégorie B, service administratif 2024/11 à compter du 1er avril 2025 Approuvée
Motion pour le maintien de l'autonomie des collectivités territoriales et la préservation 2024/12 Approuvée de leurs moyens d'action
Affiché le 18 Décombre 2024
LA MAIRE
Dominique PLANCHER