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Conseil Municipal - Information aux administres CM du 26.06.2024.docx
Conseil Municipal - Information aux administres CM du 11.12.2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Sénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Information aux administres CM du 11.12.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
INFORMATION
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Mercredi 11 décembre 2024 à 19 heures 30
A la salle des Agriculteurs
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 3 décembre 2024
Projets de délibération
RAPPORT
N° DESIGNATION
1 Attribution de chèques cadeaux pour Noël aux agents de la Collectivité"
2 Signature de la convention de servitude de tréfonds sur la parcelle BW 091 située au quartier de l'Arenier
3 Annule la délibération n°24.03.21 et remplacé par l'autorisation à signer deux baux à construction pour réalisation d'un pôle raquettes
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGT DEPUIS LE PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Décisions n° Décisions prises par le maire dans le cadre de l’Article L2122-22 du CGCT depuis le précédent Conseil Municipal
235/2024 Annule et remplace la décision n°224/2024 Avenant N°1 au Marché public n°23TX002 pour la construction d'un gymnase Lot n°5 Second Œuvre
236/2024 Annule et remplace la décision n°233/2024 Avenant N°2 au Marché public n°23TX002 pour la construction d'un gymnase Lot n°5 Second Œuvre
237/2024 Avenant n°2 au marché public 23TX001 - lot 2 Création d'un espace polyvalent " Le Chatelet 2" – Lot 2 (Reprise modénatures et façades pierres)
238/2024 Convention de mise à disposition gratuite de l'Eden le 7 décembre 2024 à l'association ACAVS
239/2024 Avenant n°2 à la convention triennale de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
240/2024 Tarification des sorties et activités de l’Espace Rencontre Jeunes pour les vacances de Noël 2024
241/2024 Modification du tarif de l’ALSH Périscolaire et Extrascolaire à partir du 01/01/2025
242/2024 Bail commercial entre la commune et la société Chez Lio représentée par Monsieur Lionel BONNET local situé au 3 avenue Jean Jaurès
243/2024 Signature de l'acte de modification de l'état descriptif de division 3, avenue Jean Jaurès
244/2024 Avenant N°1 au Marché public n°23TX002 pour la construction d'un gymnase Lot n°8 Electricité - CFO - CFA