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Conseil Municipal - Conseil municipal 2022 12 14 seance ordinaire
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Saint-Cassien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 2022 12 14 seance ordinaire)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’ISERE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 14 DECEMBRE 2022
SEANCE DU 14 DECEMBRE 2022
Le QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX à vingt heure trente, le Conseil
Municipal de la Commune de SAINT-CASSIEN, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire
de ses séances sous la présidence de Monsieur HAUMESSER Paul-Henri, Le Maire.
Etaient présents : ARNOUX Michel, BURLON Sylvie, CHARLOT Catherine, COTTAVE
Françoise, COURTADE Pierre, DOSSENA Danièle, GEORGEAULT Stéphane, FESTAZ Christine,
JOSSERAND Max, MATHIEU Pierre,
Etaient absents : AILLOUD Laurent donne pouvoir à FESTAZ Christine, MOREAU Marie-
Geneviève donne pouvoir à HAUMESSER Paul-Henri, PROST-TOURNIER Isabelle donne
pouvoir à BURLON Sylvie.
Date de convocation : 08/12/2022
Secrétaire de séance : FESTAZ Christine
Date affichage du compte rendu : 09/01/2023
ORDRE DU JOUR
1. DELIBERATION 2022-45 : CONVENTION D’ADHÉSION AVEC L’ASSOCIATION DU PERSONNEL DU
PAYS VOIRONNAIS (APPV) .......................................................................................................................2
2. DELIBERATION 2022-46 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR UN SEJOUR SCOLAIRE ...........2
3. QUESTIONS DIVERSES...................................................................................................................2 1. DELIBERATION 2022-45 : CONVENTION D’ADHÉSION AVEC L’ASSOCIATION DU
PERSONNEL DU PAYS VOIRONNAIS (APPV)
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que depuis 2000 et l’adhésion de la
commune à la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais, les employés communaux
de Saint Cassien peuvent bénéficier des prestations d’actions sociales de I’ Association du
Personnel du Pays Voironnais (APPV).
Pour cela, la CAPV demande une participation des communes sous la forme d’une
convention d’ adhésion. La base de la participation est de 65 € par agent et par an.
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal :
de valider les termes de la convention ;
de l’autoriser à signer ladite convention
2. DELIBERATION 2022-46 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR UN SEJOUR
SCOLAIRE
Par courrier, Madame Coralie GIBAUD, Directrice d’école de SAINT-CASSIEN, sollicite une subvention
exceptionnelle pour un séjour scolaire au centre « Le Vertaco » à Autrans du 3 au 7 avril 2023.
Ce projet concerne 61 élèves, ceux des trois classes de GS au CM2.
Le prix de revient de ce séjour est de 19 089,65 € (séjour et transport), soit 313 € par enfant.
Le Sou des écoles finance ce projet à hauteur de 6 000€ et la coopérative scolaire apporte 1 000 €.
Une subvention de l’USEP à hauteur de 800 € et de la région à hauteur de 1 140 € (à confirmer)
complètent le financement. Le reste à charge est donc de 10 149,65 €, soit 166 € par enfant.
Pour ne pas que l’aspect financier soit un frein pour les parents, Mme la Directrice sollicite donc une
subvention exceptionnelle.
Mr le Maire propose donc à l’assemblée d’accorder une subvention exceptionnelle à ce projet à
hauteur de 45 € par enfant, soit un total de 2 745 €, ce qui représente 27 % du reste à charge.
Il est demandé au Conseil:
D’accorder une subvention exceptionnelle de 2 745 € pour ce projet de séjour scolaire.
D’inscrire cette dépense au budget primitif 2023.
3. QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 21h15.