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Déliberation - LIste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
13
NOVEMBRE
2023
NUMERO
OBJET
DÉCHISRLOD
CONSEIL
2023/070
|Délégation
de
signature
depuis
la dernière
séance
du
conseil
approuvée
2023/071
Transfert
de
la Fempétense
« ÉGRenrOeUGn
ou
SMÉRABEMENS
eBtretIeN,
gestion,
et
animation
sprrouvée
du
Parc
des
Expositions
et
des
Congrès
de
Micropolis
» - Modification
des
statuts
de
GBM
2023/072
| Fixation
des
indemnités
du
maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
délégués
approuvée
2023/073
ARRESIEN
aux
MISSIONS
complémentaires
du
Centre
Départemental
de
Gestion
de
la fonction
aphrauvée
publique
territoriale
2023/074
|Prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
approuvée
2023/075
|Admission
en
non
valeur
approuvée
2023/076
|Subvention
voyages
scolaires
approuvée
2023/077
[Subvention
élèves
Emica
approuvée
2023/078
nu
des
rapports
sur
le prix
et
la qualité
des
services
publics
(RPQS)
d’eau
potable
pour
apérouvée
l’année
2022
2023/079
HAS
pHDE
des
rapports
sur
le prix
et
la qualité
des
services
publics
(RPQS)
d'assainissement
pour
aErontée
l’année
2022
2023/080
|Convention
NMC
approuvée
2023/081
|Convention
pour
la revente
de
matériels
de
compostage
individuels
approuvée
Convention
relative
à l'attribution
d’un
fonds
de
concours
de
la commune
de
Franois
à Grand
,
2023/082
:
,
;
approuvée
Besançon
Métropole
- Opération
VRD
Route
de
la Belle
Etoile
Convention
relative
à l'attribution
d’un
fonds
de
concours
de
la commune
de
Franois
à Grand
,
2023/083
approuvée
Besançon Métropole - Opérations Chemin
de
la Dinde
et
Chemin
du
Moulin
Mis
en
ligne
le 15
novembre
2023
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS