Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 4 novembre 2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 4 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Énergies,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
4
NOVEMBRE
2024
DÉCISION
DU
NUMERO
OBJET
CONSEIL
2024/061
[Délégation
de
signature
depuis
la
dernière
séance
du
conseil
approuvée
Validation
des
charges
définitivement
transférées
suite
aux
transferts
de
2024/062
,
|
ë
5
approuvée
compétences
intervenus
au
cours
de
l’année
2024
2024/063
[Achat
d’une
parcelle
cadastrée
AA442
approuvée
Participation
de
la
commune
de
Franois
à
une
commande
groupée
de
2024/064
P
BFEAR
approuvée
panneaux
solaires
2024/065
|Affouage
sur
pied
— saison
2024/2025
approuvée
2024/066
|Vente
de
bois
façonné
— saison
2024/2025
approuvée
2024/067
|Assiette,
dévolution
et
destination
des
coupes
de
l’année
2025
approuvée
2024/068
|Subvention
élèves
Emica
approuvée
Adoption
du
r
rt sur le
prix et
la
qualité
des
services
publics
(RPQS)
d’eau
2024/069
CNE
EU
*PR®
STEP
qe
°
es
publics
(RPQS)
approuvée
potable
pour
l’année
2023
Adoption
des
rapports
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
(RPQS
2024/070 |"
"PT
PPOrIS
sure
pra et a a
ervices
publics
(RPQS]|
os uvée
assainissement
collectif
et
d'assainissement
non
collectif
pour
l’année
2023
2024/071
|Constitution
d’une
provision
sur
le
budget
boi
approuvée
Mis
en
ligne
le
13
novembre
2024
Le
Maire
Emile
BOURGEOIS