Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibération DEL 2021 68
Déliberation - Délibération DEL 2021 81
Déliberation - Deliberation DEL 2021 20
Déliberation - Délibération DEL 2021 57
Déliberation - Deliberation DEL 2021 22
Déliberation - Deliberation DEL 2021 27
Déliberation - Délibération DEL 2021 36
Déliberation - Deliberation DEL 2021 2
Déliberation - Deliberation DEL 2021 25
Déliberation - Deliberation DEL 2021 26
Déliberation - Délibération DEL 2021 37
Document publié le Jeudi 15 juillet 2021 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération DEL 2021 37)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 20/07/2021
Reçu en préfecture le 20/07/2021
Affiché le 21/07/2021 Em
ID : 052-215200403-20210715-DEL2021_37-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE Commune BOURBONNE LES BAINS DEL-2021- 37
PEPARTEMENT EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
. Du jeudi 15 juillet 2021 - en exercice 19
- présents 16 L’an deux mille vingt et un le 15 juillet, à Salle du Conseil Municipal à 20H30. - votants 17
- absents 2 Le Conseil Municipal de la commune de BOURBONNE LES BAINS
Étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation
OBJET légale, sous la présidence de M. André NOIROT, Maire — = a —
DC Ati Etaient présents : André NOIROT, Elie PERRIOT, Emilie BEAU, Christian TROISGROS, Marie-France MERCIER,
Christiane GOURLOT, Claude PETIOT, Patrick BREYER,
Catherine THIVET, Olivier LADRANGE, Delphine ANDRÉ,
Lydia FALLOT, Sébastien HUMBLOT, Damien CORNU,
Aurélie LAVILLE, Sabine SAVARD.
Thermales et Bien-Etre au titre
de l'année 2021
Le Maire certifie que le compte
rendu de cette délibération a été
affiché à la porte de la mairie le
20 juillet 2021 et que la | . convocation du Conseil avait été | Etait absente excusée : Amélie MOLTER faite le O9 juillet 2021
Frocuration : Amélie MOLTER à Emilie BEAU
Etaient _absents non _excusés : Jean-Mary CARBILLET,
Céline CARBILLET
Madame Aurélie LAVILLE a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur Christian TROISGROS, Adjoint au Maire, présente une décision modificative n°1 au Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre, à savoir :
Dépenses Recettes
Désignations
Diminution| Augmentation | Diminution | Augmentation
de crédits de crédits de crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
D-6226 : Honoraires 0.00 € 50 000.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTALD O1 CR Ses 2 CarAgie | MS GO ESS 0 000 001€ |. 10:00 € 0.00 € general
TOTAL FONCTIONNEMENT 0.00 € 50 000.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL GENERAL | | 80000.00€ 000€ Envoyé en préfecture le 20/07/2021
Reçu en préfecture le 20/07/2021
Affiché le 21/07/2021
ID : 052-215200403-20210715-DEL2021_37-DE
Monsieur Christian TROISGROS, Adjoint au Maire, demande donc à l’assemblée de bien vouloir approuver la décision modificative n°1 au Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre et d’autoriser Monsieur le Maire à procéder à cette modification.
Le Conseil Municipal décide de délibérer et de procéder au vote.
+
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide :
- D’approuver la décision modificative n°1 au Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre au titre de l’année 2021,
- D’autoriser Monsieur le Maire à procéder à cette modification.
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
Bourbonne les Bains le 20 juillet 2021