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Déliberation - 2023 065 travaux regie tableau travaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 065 travaux regie tableau travaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
de
PAUDE
Arrondissement de
CARCASSONNE
Domaine
:
7 7.10
Sous-domaine
:
Nombre
de
Conseillers Municipaux en
service
18
Convocation
du
CM
en
date
du
:
30/08/2023
Affichage
en
date
du
: 30/08/2023
Envoyé
en
préfecture
le 14/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/09/2023
Publié
le
ID
:011-211100094-20230911-2023065-DE
4
EX
L
Liberté
« Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
— EGALITE
- FRATERNITE
Commune
d’ALZONNE
n° 2023
/ 065
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Conseil
Municipal
du
11
septembre
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
d’Alzonne,
légalement
convoqué,
s'est
rassemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Régis
BANQUET,
Maire.
Présents
:
16
BANQUET
Régis
VIEU
Brigitte
MEINIER
Céline
BONNAFOUS
Henri
CAHUZAC
Carole
GILLIS
Cyril
DENUC
Anne-Marie
ENCINAS
Nathalie
FORT
Thibault
GIEULES
Bernard
LEPRÊTRE
Marianne
LOGEAIS
Christelle
LOPEZ
Jean
RAMON
Jérémie
RUMEAU
Gérard
TISSEYRE
Jacques
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
(excusés):
2
JEANET
Anaïs
REGRAGUI
Leila
Secrétaire
de
séance
: GILLIS
Cyril
Travaux en régie — tableau des travaux Afin d'intégrer à la section d'investissement les travaux qui augmentent
le patrimoine
de
la collectivité
et
qui
ont
été
effectués
par
le personnel
communal
du
1°
janvier
au
30
juin
2023,
M.
le Maire
présente
au
conseil
municipal
les
travaux
en
régie
effectués
par
le service
technique
sur
cette
période
:
Etat
des
travaux
d'investissement
effectués
en
régie
— 01/01
— 30/06/2023
Régie
- Personnel
Opérations
Nombre
Forfait
Coût
du
Fournitures
TOTAL
d'heures
Horaire
personnel
(£/h)
Voirie
— Bâtiments
(forfait
de
21,00€)
Installation
chambre
froide
cantine
7h
21,00€
147€
836.13
983.13€
Rideaux
ALAE
2h
21,00€
42€
143.95€
185.95€
Désimperméabilisation
octogone
120h
21,00€
2520€
1308.48€
3828.48€
Réparation
fuite
eau
BRL
Fontorbe
16h
21,00€
336€
311.56€
647.56€
Réparation
fuite
eau
Stade
19h
21,00€
399€
2197.86€
2596.86€
Signalétique
sentier
randonnée
6h
21,00€
126€
117.56€
243.56€
Considérant
qu'il
s’agit
de
travaux
d'investissement,
il convient
de
les
faire
transférer
à la
2023-065_travaux_en_
régie
_tableau_des_travaux
Envoyé
en
préfecture
le 14/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/09/2023
CET
Publié
le
ID
:011-211100094-20230911-2023065-DE
Certifié
exécutoire
par
réception
en
Préfecture
le :
Par
publication
le :
section d'investissement, Considérant que les crédits ont été ouverts au budget communal
de
2023
Il est
proposé
d'adopter
la liste
des
travaux
en
régie
indiqués
ci-dessus
et
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
à ces
écritures
selon
les
éléments
ci-dessous
:
- En
dépenses
de
fonctionnement
: 8 485.54€
(article
023
virement
à la
section
d'investissement)
- En
recettes
de
fonctionnement
: 8 485.54€
(article
722/042
— travaux
en
régie)
- En
dépenses
d'investissement
:
+ Article
2131
(n°
inventaire
21312-6)
/ 040
-— installation
chambre
froide
école
—
983.13€
+ Article
2131
(n°
inventaire
21312-6)
/ 040
-— rideaux
ALAE
école
— 185.95€
+ Article
2131
(n°
inventaire
21312-6)
/ 040
-— désimperméabilisation
octogone
école
— 3
828.48€
+ Article
2153
(n°
inventaire
21538-18)
/ 040
— travaux
fuite
eau
BRL
Fontorbe
—
647.56€
+ Article
2153
(n°
inventaire
21538-17)
/ 040
— travaux
fuite
eau
BRL
stade
—
2 596.86€
+ Article
2152
(n°
inventaire
2152-9)
/ 040
— signalétique
sentier
randonnée
—
243.56€
-
En
recettes
d'investissement
: 8
485.54€
(article
021
virement
à la
section
de
fonctionnement)
Le
Conseil
Municipal
ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
:
Par
16
voix
pour,
0 voix
contre,
et
0 abstention
> DECIDE
d'approuver
le tableau
des
travaux
en
régie
> DECIDE
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
à ces
écritures
selon
les
éléments
ci-dessus
Fait
et délibéré
en
séance
le jour,
mois
et an
ci-dessus
et ont,
les
membres
présents,
signé
au
registre.
La
convocation
du
C.M.
et le
compte-rendu
de
la présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
aux
Articles
L.2221-7
et L.2121-7
du
C.G.C.T.
le Maire
Alzonne,
le 11/09/2023
Régis
BANGUET
2023-065_travaux_en
régie
tableau
_des_
travaux